Déclaration à la DSV

Message par **Flo27** » 07 août 2006 14:15

Bonjour,

Je possède depuis quelques années plusieurs calos, là , j'en suis à 10, 5 mâles et 5 femelles.
Ma première Calo vient d'une animalerie et n'est pas baguée. D'autres que j'ai eu chez des éleveurs amateurs ne le sont pas non plus et d'autres oui.
Au mois de Mai, j'ai acquis un Kakariki chez un éleveur mon kaki n'est pas bagué. Là , je vais avoir une femelle surement baguée.
Et d'ici peu une turquoisine ( pour le baguage je crois qu'elle est baguée aussi) et surement une deuxième pour former un couple...
On m'a dit que pour les kakariki il fallait faire une déclaration à la DSV. Je les ai donc contacté et la personne que j'ai eu m'a dit que tous les oiseaux que je possédais était à déclarer, même si ce sont des "domestiques".
J'ai donc envoyé la déclaration des oiseaux que je possède actuellement. Mais des questions me préoccupent:
- Pour mes oiseaux qui ne sont pas bagués, comment cela va-t-il se passer? ( surtout que dans la déclaration, à aucun moment il ne demande de numéro de bague)
- Quand j'ai un nouvel oiseau qui arrive à la maison, comment procéder pour le déclarer en plus?
- Je fais également un " micro élevage", c'est-à -dire qe je fais une repro/an/ couple, et là , j'ai actuellement 3 couples de formé) faut-il que je déclare quelque chose puisque je les vends?

Cette année est ma première de repro pour mes calos et je n'ai pas bagué mes oisillons...Cela pose-t-ilo un problème juridiquement et légalement parlant ?

Message par **liloo** » 07 août 2006 14:44

ce post est tres interressant.
j'attend les réponses parce que je me posais les mêmes questions.
mais le ressençement n'est pas pour la grippe aviaire?
c'est peu etre 2 choses differentes.......

Message par **skimo** » 07 août 2006 14:54

Honnêtement je n'ai pas connaissance d'une quelquonque obligation de déclaration pour les élevages d'agrèments, sauf dans le cadre des mesures de protection contre la grippe aviaire, qui ne sont plus appliquées actuellement, et que si tes oiseaux sont en extérieur.

Pour les kakariki, il y a effectivement un petit souci parce qu'ils sont annexe IA car très en danger dans leur milieu naturel, mais aussi en annexe VIII car ils sont très nombreux en captivité, se reproduisent très bien et ne sont plus importés depuis très longtemps. Il n'y a normalement pas toute la paperasse à faire pour avoir des oiseaux en annexe IA si ce sont des kakarikis.

Il semblerait qu'il soit tout de même nécessaire d'avoir une autorisation préféctorale de détention pour les kakariki de couleur sauvage, mais c'est à vérifier.

En ce qui concerne la production et la vente de jeunes, ce n'est pas le but de ton élevage, même si ca arrive. Si ton activité d'élevage était bénéficiaire sur l'année, tu pourrais avoir intérêt de contacter la mutualité sociale agricole pour te mettre en rêgle au niveau fiscal.

Message par **Flo27** » 07 août 2006 14:55

La dame que j'ai eu à la DSV m'a dit que de toute façon, que ce soit oiseau domestique ou non, la déclaration est obligatoire pour toutes détention d'oiseau, car cela permet la surveillance des " cheptelles" et surtout en cas de soucis... donc, en effet grippe aviaire, entre autre...

Mais pour le reste de mes questions... bah... hum.. je vais attendre vos réponses...

Message par **skimo** » 07 août 2006 14:58

Si tu as des oiseaux domestiques ou même des oiseaux d'annexe IIB dans la limite des quotas des arrêtes du 10 août 2004, en intérieur, il n'y a aucune obligation de déclaration à ma connaissance.

Il est clair que la DSV de son côté préfère savoir où il y a des oiseaux au cas où, mais les dernières obligarations de déclaration ne concernaient que les oiseaux en extérieur.

Message par **pistache** » 07 août 2006 17:12

Pour les domestiquesn calopsittes colliers roseicollis etc, aucune déclaration à faire.
Pour les kakarikis, seule les oiseaux de phénotype sauvage sont soumis à déclaration, en aucun cas les mutants, (panaché, cinamon, gold etc..).
Tout comme pour le bagage, les domestique n'on pas besoin d'être bagué.

Message par **kat** » 07 août 2006 18:04

et pour la belgique, connaissez-vous les lois, declarations a faire etc?

ou est-ce qu'on peut trouver la fameuse liste pour savoir dans quelle categorie est telle espece?

merci

Message par **Flo27** » 07 août 2006 18:56

Et bien je vous remercie pour vos réponses, je vais attendre la réponse de la DSV et je vous tiens au courabt alors.

Petites précisions, maintenant, tous mes oiseaux vivent en volière extérieure.

Message par **prune** » 07 août 2006 21:18

Flo27 a écrit :La dame que j'ai eu à la DSV m'a dit que de toute façon, que ce soit oiseau domestique ou non, la déclaration est obligatoire pour toutes détention d'oiseau

Dans le cas ou l'on vous parle d'une obligation, il faut demander le texte réglementaire correspondant. Et là , je suis pas certain que la dame de la DSV le trouve...

Message par **Flo27** » 08 août 2006 09:14

Ca en effet, je n'y avais pas pensé...

Bon j'attend de voir ce que je vais recevoir et je vous dis...

Pour ce qui est de mon élevage, c'est sûr que je ne fais pas de bénéfice.. héhéhé j'ai une dixaine de bébés par an et je les cède à bas prix..
C'est vraiment un élevage de plaisir... donc, je ne pense que j'ai besoin de contacter la mutuelle agricole..
Les sous que j'ai par rapport à mes oiseaux payent à peine les graines de l'année...

En tout cas merci de toute vos précisions parce que parfois ils ont un language pas forcément super accessible alros quelques précisions sont toujours utiles. Merci.

Message par **Wessel van der Veen** » 08 août 2006 11:15

Bonjour Kat:

Ces lois n'existent pas en Belgique.

Wessel van der Veen

Message par **kat** » 08 août 2006 13:49

bonjour wessel:

il n'y a donc absolument rien a faire, rien a declarer, quel que soit l'oiseau (meme especes de l'annexe d'oiseaux protegés), ou le nombre d'oiseaux qu'on a?

Message par **Wessel van der Veen** » 08 août 2006 14:34

Bonjour Kat:

Non.
Sauf pour les oiseaux de Cites I: on a besoin d'un permis p.e. pour l'ara Hyacinthe et d'autres espèces protégé, même pour les garder.

Wessel.

Message par **kat** » 09 août 2006 10:01

ok, merci

ok, supposons j'habite en belgique, et que je demenage vers la france avec mes oiseaux.
quels sont les eventuels problemes? il faut que je les declare, ok, mais et si j'ai besoin du certificat de cessation ou quoi (je ne sais pas si en belgique il le faut aussi, mais si pas, je suppose que c'est impossible de se le procurer 5 ans apres l'achat de l'oiseau, alors, comment faire?

Message par **Wessel van der Veen** » 09 août 2006 10:30

Bonjour Kat:

Dans ce cas vous tombez sous la législature Français.
Je ne peux pas vous aider - un certificat de cession n'existe pas en Belgique.
Il faut se renseigner en Françe je presume.

Wessel.

Message par **kat** » 09 août 2006 13:53

ce serait quand meme plus simple d'uniformisé toutes les procedures et lois, surtout que maintenant avec l'europe ce genre de probleme ne devrait plus se poser....

a quoi ressemble un certificat de cessation? ce n'est pas possible de trouver le "formulaire" sur internet ou quoi, et l'imprimer, et le faire remplir a chaque fois qu'on achete un oiseau, meme en belgique?

Message par **Flo27** » 09 août 2006 15:05

Bonjour Kat,

Il y a un certificat que tu peux imprimé sur le site de nosvolières.. je te met le lien, tu n'as plus qu'à ouvrir la bonne rubrique et imprimer le certificat.
http://www.nosvolieres.com/telechargement.php

Message par **charles37** » 09 août 2006 16:01

pour moi je sais pas si c'est obligatoire mais j'ai des autorisation détention d'animaux non domestique pour un gris et une amazone.quelqu'un sais si obligatoire pour eux ou pas.

Message par **kat** » 10 août 2006 09:39

merci beaucoup flo

Message par **Flo27** » 10 août 2006 16:14

De rien!!