Nos volières

bonjour a vous tous
voila plus de 2 ans que j ai fait une demande de CdC a la ddsv .
Et voila que se matin je recoi un formulaire me disant de refaire une demande . connesez vous le minister qui amploi la ddsv

cedr a écrit :connesez vous le minister qui amploi la ddsv

Bonjour,

Je dirais sans une certitude absolu le ministère de l'environement ...

A+
SéB

bonsoir,
tu peux t' adresser à  ses deux ministères:

-le ministère de l' écologie et du develloppement durable.

-le ministère de l' agriculture, de l' alimentation,de la pêche et des affaires rurales

dans ses deux hypothèses ils te renverront à  ta ddsv

je vous remerci pour vos information

cedr a écrit :bonjour a vous tous
voila plus de 2 ans que j ai fait une demande de CdC a la ddsv .
Et voila que se matin je recoi un formulaire me disant de refaire une demande . connesez vous le minister qui amploi la ddsv

Quel a été le motif de cette nouvelle demande ???

En effet, ils doivent vous le notifier

pour aucun motif nous sont plusieur dans le meme cas et a chaque fois ils nous disent manque de personelle , pas le temps , trop pris par la grippe aviaire . il faut dire qu ils sont vraiment incompetent , les pauvres

Bonjour cedr,
Dans un premier temps, la demande de certificat de capacité est envoyée par lettre recommandée au Préfet de ton département.
C'est la préfecture qui transmet à  la DDSV de ta région.
Si les choses sont faîtes officiellement, les résultats le sont aussi.
C'est un conseil.

Bonjour Cedr,
Quand j'ai déposé mon certificat de capacité j'ai du attendre six année pour que la DSV me dise de le refaire car entre temp les textes de loies ont évolué et je pense que tu est dans le même cas de figure. Je m'était renseigné auprès du Ministère de l'environnement et de la Préfecture et la réponse était "Si la DSV estime qu'il y a lieu de refaire sont CDC alors faut le refaire car c'est la DSV qui donne sont feu vert pour présenté le CDC devant la commision".
A+
Patrick

OUI, mais la demande se fait au Préfet par lettre recommandée. Et le reste suit ........

bonjour, la demande d' un CdC se fait bien à  la ddsv de ton département
a+kkto

La DDSV, n'est que le service instructeur de votre dossier.
Votre lettre de demande est adressée à  Monsieur le Préfet sous pli recommandé et croyez-moi, cela change tout.
Votre dossier ne traîne pas.
Enfin faites comme vous le voulez, mais ne vous plaignez pas, c'est un conseil.

a vrai dire meme si vous l'envoyez a la prefecture avec AR, ça empeche pas les choses de trainer mais effectivement c'est normalement la procedure, en triple exemplaire bien sur...
si vous avez votre AR et un formulaire de recevabilité que la dsv doit vous faire suivre une fois que la prefecture a fait passer votre dossier vous pouvez peut etre vous defendre un peu...?
en tout cas n'hesitez pas a les appeler regulierements une fois votre dossier parti, pour avoir des nouvelles et des info...

arf ma foi, la réponse au demande de CdC varie en fonction des départements...
par exemple, moi j'ai fais ma demande de CdC pour l'entretien d'animaux domestique en novembre 2006 et j'ai reçu la réponse (avis favorable ouf!!!) seulement aujourd'hui même... soit 10 mois après...
Dans mon département (le 94) c'est pire pour les CdC non domestique...