Nos volières

Bonjours,

Avis au juriste


je ne suis pas capacitaire, puis je acheter des perroquets qui sont normalement en annexe I A, mais qui sont élevé depuis plus de deux génération en captivité donc "qui passe en annexe C".

Salut

Il ne passe pas en annexe C , mais dans votre cas 2 générations il seront considéré comme des annexe 2 avec un CITE C . Attention ont éleveur qui vende des perroquet annexe 1 sans bague est sans papier la vous serez mal en cas de controle .

Si c'est pour acheté des couples y faut le CC obligatoirement .

Si c'est pour acheté 1 seul oiseaux de compagnie , la c'est possible seul problème a résoudre le transport faut voir avec votre DSV . Mais personnellement vu le nombre de personne qui ont un Guyane ou Annexe 1 sans autorisation , a votre place je me casserai pas la téte avis personnel pour un seul perroquets .

Ce n'est pas un seul mais un couple.

Pas possible dans le sens de la législation biensur pour un couple sans CC .

A vous de voir .

Jordan es tu sur de tes affirmations????????

Oui qui dit couple ,dit reproduction . Est c'est pas parce que il sont née en captivité que ont peut en faire ce qu'on veut des annexe 1 .

Mes messages ont était édité car j'avais oublier des lettres dans certain mots

Si tu veut vraiment savoir quoi téléphone a ta dsv , explique ton cas de A à  Z est tu verra leur réponse car il faut le dire d'un département a un autre parfois c'est différent .

Jordan a raison, on ne fais pas ce quon veut des annexe1 :

3.1) ANNEXE I :

- Elle regroupe les espèces les plus menacées.
- Le commerce est soumit à  une réglementation très stricte et ne doit être organisée que dans des conditions exceptionnelles (oiseaux issus d’élevages).
Exemple : Cacatoès des Moluques
Ara Macao


3.2) ANNEXE II :

- Espèces moins menacées que l’annexe I.
- Commerce possible avec un document officiel prouvant l’origine légale de l’animal
Exemples : le numéro CITES (permis d’export import) ou un certificat de cession pour les oiseaux nés en élevage.


3.3) ANNEXE III :


- Espèces avec menace potentielle
- Elles peuvent faire objet d’une protection Annexe II si un pays en fait la demande.
Exemple : beaucoup d’exotiques du Ghana.


IV] PRINCIPES ADMINISTRATIFS :

Voir site Internet : CITES.org.fr

Merci céline mais tu ne fais pas avancé mon pb
c'est les annexes qui sont important dans cette affaire visiblement, en l'occurence le C

Salut

Desmoulin le problème est que aucun annexe 1 peut devenir annexe 3 vous confondez l'annexe 3 ou C avec le CITE C de couleur jaunes pour étre précis délivré par la DIREN .

Salut, si tu veux les textes exacts va voir ces textes OFFICIELS :

Arrêté de Guyane
http://perso.wanadoo.fr/psittaclub/psit ... Guyane.pdf

Réglement CE 338/97
http://perso.wanadoo.fr/psittaclub/psit ... rs/338.pdf

Règlement CE 1808/01
http://perso.wanadoo.fr/psittaclub/psit ... s/1808.pdf

Site Officiel sur la législation Communautaire : http://europa.eu.int/comm/environment/c ... ion_fr.htm

Bonne lecture.

Dav
dav@psittaclub.com

Je svoulait dire cites C

jordan a écrit :Oui qui dit couple ,dit reproduction . Est c'est pas parce que il sont née en captivité que ont peut en faire ce qu'on veut des annexe 1 .

Mes messages ont était édité car j'avais oublier des lettres dans certain mots

Salut !

Jordan a raison en théorie.. mais en pratique, presque aucune DSV ne demandent de depot de certificat de capacité pour 1 couple d'annexe B ( ou annexe A avec CITES C, ce qui est equivalent)..
Sinon, tous ceux qui ont 2 gris du gabon, 2 you-you ou 2 gdes perruches non listée dans les "domestiques et courament elevé" tombent sous le coup de la demande de capa .
et la les DSV seraient debordées ... (et ils leur en faut pas beaucoup pour l'etre...)

A partir du moment ou l'elevage n'est que sporadique et pas le but principal, et que l'on peut prouver l'origine légale des oiseaux, ils ne demandent rien d'autres....

Mais que je suis heureux d'habiter en Belgique.

Tranquille, peinard, content, vachement moins de paperasserie, une bague officielle achetée à  la fédération et hop, c'est fait.

François