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ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:
Posté : 18 mai 2008 17:11
par ROGER michel
Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:
Posté : 18 mai 2008 17:29
par eric 29
ce que je constate ce sont encore des textes et des textes quasi incompréhensibles,le gouvernement ,une fois de plus,ne fait pas dans la simplicité pour les utilisateurs du dit arrêté.
Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:
Posté : 19 mai 2008 09:13
par Jean-Luc 40
Est-ce q'un juriste pourrait nous signaler "simplement" ce qui change pour nos oiseaux ?
Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:
Posté : 19 mai 2008 09:24
par demare
dans cette modification je ne vois rien de changer ! si ce n'ai que c'est toujours aussi ambigue
Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:
Posté : 19 mai 2008 09:40
par frabil
Jean-Luc 40 a écrit :Est-ce q'un juriste pourrait nous signaler "simplement" ce qui change pour nos oiseaux ?
Juriste et simplement
C'est pas compatible
Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:
Posté : 19 mai 2008 10:16
par ROGER michel
Frabil,
Oui juriste est une profession et modérateur ne l'est pas.Je sait.
Michel
Re: ARRETE DU 05/03/2008 MODIFIANT CELUI DU 10/08/2004:
Posté : 19 mai 2008 11:04
par Jean-Luc 40
Pour ce qui me concerne, je crois savoir que la détention (jusqu'à 100 spécimen) de tarins du Vénézuela ne nécessite plus d'autorisation préfectorale depuis le 18 mai dernier...si j'ai bien compris (?).