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Quelques éléments clés sur le principe de N° CITES

Tout ce qui concerne la législation en vigueur.

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nanard

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Message par nanard » 25 sept. 2008 17:40

Quelques éléments clés sur le principe de N° CITES

Bonsoir

Suite a quelques posts, et afin d'ameliorer les connaissances afferentes a cette organisation, j'aimerai avoir quelques reponses.

Post initial, demandant des eclaircissements viewtopic.php?f=27&t=24049

Je pense que ce petit questionnaire pourrait aider pas mal de personnes qui ont quelques interrogations.

Il serait agreable que les reponses soient ettayer de textes officiels .

1- A quoi correspond un N° CITES

2 - A quel oiseau, est attribuer un N° CITES

3 - Est ce qu'un N° CITES est attribuer exclusivement à  un oiseau importer.

4 - Quel document officiel, justifie d'un N° CITES.

5 - Un oiseau, nait sur le territoire Europeen, peut'il avoir un N° Cites.

6 - Dans quelle condition un oiseau classe II/B ou I/A est'il sujet à  un N° CITES

Aller, je compte sur vous

Un petit lien http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/cites.asp faut fouiner

@+ Nanard


Titre édité par Chiquette le 11/10/08
Modifié en dernier par nanard le 24 oct. 2008 20:41, modifié 1 fois.
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diamant

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Message par diamant » 25 sept. 2008 22:57

Re: CITES ?????

slt, déjà  une petite introduction pour que tout le monde comprenne ... ;-)

Qu'est-ce que la CITES?

La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES)est un accord international ratifié par 152 pays membres et qui régit le commerce d'un certain nombre d'espèces animales et végétales, de leurs parties et dérivés et de tout produit obtenu à  partir d'elles. Les noms de ces espèces se retrouvent dans une liste de contrôle qui est mise à  jour tous les deux ans, suite à  la rencontre des pays signataires de la Convention. Cette liste énumère les noms des espèces inscrites à  la CITES et précise leur appartenance aux annexes I, II ou III.

Les espèces inscrites à  l'Annexe I sont rares ou menacées d'extinction et l'échange à  des fins principalement commerciales est interdit. Ainsi, tout importateur doit détenir préalablement à  la transaction tant un permis d'exportation CITES émis par l'État exportateur qu'un permis d'importation CITES émis par l'État importateur.


Les espèces inscrites à  l'Annexe II ne sont actuellement ni rares ni menacées d'extinction, mais risquent de le devenir si leur commerce n'est pas réglementé. Les spécimens importés dans votre pays ou exportés de votre pays doivent être accompagnés d'un permis d'exportation CITES approprié de l'État exportateur pour que l'entrée en soit permise dans le pays importateur.

Les espèces inscrites à  l'Annexe III ne sont pas menacées d'extinction mais font l'objet de la part des États qui les y ont inscrites d'une gestion spéciale dans les États concernés (indiqués entre parenthèses à  côté du numéro de l'Annexe). Les spécimens importés dans votre pays ou exportés de votre pays doivent être accompagnés d'un permis d'exportation CITES approprié de l'État exportateur si l'importation ou l'exportation est d'un État concerné, ou d'un certificat d'origine ou d'un certificat de réexportation si l'importation ou l'exportation est d'un État autre que l'État concerné, tel que requis par la Convention.


http://www.ec.gc.ca/birdsguide/Help/Fre/Instr_3.asp
...exotic...
préservons le phénotype sauvage
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pilou

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Message par pilou » 26 sept. 2008 10:39

Re: CITES ?????


1- A quoi correspond un N° CITES

2 - A quel oiseau, est attribuer un N° CITES

3 - Est ce qu'un N° CITES est attribuer exclusivement à  un oiseau importer.

4 - Quel document officiel, justifie d'un N° CITES.

5 - Un oiseau, nait sur le territoire Europeen, peut'il avoir un N° Cites.

6 - Dans quelle condition un oiseau classe II/B ou I/A est'il sujet à  un N° CITES
Qui ose se lancer ?
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Raf

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Message par Raf » 01 oct. 2008 19:51

Re: CITES ?????

Salut.


Je vais donc, en attendant que ce soit contredit ou raillé, me lancer comme dit Pilou, et répondre en quelques lignes et en vrac aux questions de Nanard (toutes les sources sont dans le lien proposé par lui).

Ce que l'on a coutume d'appeler CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction), ou Convention de Washington, est à  la fois un ensemble de texte ET un organisme qui a pour objectif de garantir que le commerce international des espèces inscrites dans ses annexes (ainsi que des parties et produits qui en sont issus) ne nuit pas à  la conservation de la biodiversité et repose sur une utilisation durable des espèces sauvages. Pour simplifier, la CITES ne traite donc que du COMMERCE.

Il importe donc surtout aux néophytes, d'arrêter l'AMALGAME entre permis d'importation (ou d'exportation) et certificats intra-communautaires.

Dans les premiers cas, il s'agira d'animaux importés légalement, au moyen d'un permis comportant un n°, affecté à  des spécimens ou à  un lot. Le marquage individuel n'est pas systématique, en fonction du permis, du pays d'origine, de l'Annexe dont fait partie l'animal. La traçabilité devra (pourra, non obligatoire) se transmettre sur les certificats de cession+copie de registre ou factures. Rappelons au passage pour bien comprendre, que le marquage individuel n'est obligatoire que pour les Annexes I (CE338/97).

Dans le second cas, qui ne concerne que les seuls animaux en Annexe I, ceux-ci devront se voir suivis toute leur vie d'un document individuel original (le C.I.C. fameux papier jaune), y compris si ils sont nés en Europe en 2008. Ce C.I.C. contient les éventuelles exemptions d'interdiction de vente, ou celles de sa progéniture en fonction du partenaire, son lieu de résidence, son propriétaire (tout ceci est décliné en France selon le CE338/97 et l'A.10/08/04 … actualisés à  2008 !).


Globalement et simplifié à  l'extrème, espérant que ça éclaire et aide certains …

Cordialement.


HS: au passage, notez quelques éléments pour votre enquète forum, vous aurez ainsi une source à  qui demander précisions, et pas seulement un outil statistique …
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Message par eric 29 » 01 oct. 2008 20:52

Re: CITES ?????

:slt: Je tenais à  remercier Raf pour ces précisions apportées sur NVC, :chin:
mais,là ,je donne mon humble avis,je pense que le manque d'intérêt apporté aux textes de loi officiels est du à  leur rédaction "indigeste".
On a pu remarquer de par le passé des interprétations différentes entre diverses administrations officielles suivant la région ou on se trouve ,pourquoi?
Alors,à  pour quand des textes de loi accessibles et compris par tous,sans équivoques,sans sous-entendus ni risque de mauvaises interprétations?
Peut-être un texte de loi en corrélation avec les éleveurs mais là  je dois être trop utopiste.


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Message par pilou » 02 oct. 2008 11:14

Re: CITES ?????

J'attend, ardament le prochain topic portant sur ce sujet
@+ Nanard
Je mets en post it, ainsi Nanard, tes explications celle de Raf et j'espère bien les autres, serviront !
C'est vrai que ces textes sont plutôt indigestes, que pour la plupart nous ne sommes pas vraiment concernés mais, il y a un grand MAIS, si l'on s'intéresse aux oiseaux c'est beaucoup mieux de savoir. Et surtout, il est important de ne pas dire de bêtises, encore moins d'en faire !
Merci à  vous
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Marcel

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Message par Marcel » 02 oct. 2008 13:37

Re: CITES ?????

Bonjour,
Pour Raf,
Le papier n'est pas obligatoirement "jaune" pour le C.I.C, il peut être aussi bleu, etc..........
Le coloris est fonction du pays qui le délivre.
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nanard

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Message par nanard » 02 oct. 2008 17:03

Re: CITES ?????

Bonjour Marcel

Pour info, pouvez vous nous dire quel pays utilise le bleu pour l'exemplaire original du CIC, afin que les futurs acquereurs ne croient pas à  une falsification.

Pour la France, je confirme exemplaire original est Jaune.

@+ nanard
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Message par eric 29 » 02 oct. 2008 19:53

Re: CITES ?????

:slt:
pilou a écrit :C'est vrai que ces textes sont plutôt indigestes, que pour la plupart nous ne sommes pas vraiment concernés mais, il y a un grand MAIS, si l'on s'intéresse aux oiseaux c'est beaucoup mieux de savoir. Et surtout, il est important de ne pas dire de bêtises, encore moins d'en faire !

Je rejoins ton avis,Pilou, mais il me parait dommage de ne pas avoir de notes explicatives accessibles à  tous accompagnant ces textes car une mauvaise interprétation de ces derniers peuvent amener à  faire des bêtises.


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Message par bea » 02 oct. 2008 20:39

Re: CITES ?????

je vais essayer de répondre à  quelques questions

1- A quoi correspond un N° CITES

le CITES ou CIC = même chose , un peu comme un LOF chez un chien ca retrace l'origine de l'animal , et cela permet aux organismes concerné ( DIREN , DDSV ,ONCFS etc..) de voir d'ou viens l'animal et s'il et en régle

2 - A quel oiseau, est attribuer un N° CITES

tout dépend dans qu'elle annexe il ce trouve I II ou III et A B C car certaine annexe non pas besoin de CITES ou CIC un simple bon de cession suffit à  prouver l'origine de l'animal

3 - Est ce qu'un N° CITES est attribuer exclusivement à  un oiseau importer.

non un CITES ou CIC n'est pas exclusif à  un oiseau importé

4 - Quel document officiel, justifie d'un N° CITES.

en france pour un animal identifier ( transpondeur , tatouage etc.. ) document jaune si animal trop jeune pour être identifié même document jaune + photo identification

5 - Un oiseau, nait sur le territoire Europeen, peut'il avoir un N° Cites.

oui il peu avoir un CITES ou CIC si l'origine de l'animal est prouvé ou si les parents de celui ci on déja un CITES ou CIC et un animal ayant un CITES ou CIC peu se déplacer dans la communauté européenne sans autres documents , par contre s'il doit sortir de la communauté européenne il devra demander une autorisation de transport en plus du CITES ou CIC aux organismes concerné

6 - Dans quelle condition un oiseau classe II/B ou I/A est'il sujet à  un N° CITES

il faut voir ou l'animal se situe dans qu'elle annexe et voir s'il à  besoin d'un CITES ou CIC

en gros l'idéal est d'avoir un CITES ou CIC de source C car la descendence de cet animal sera autorisé à  la vente ( bien sur suivant l'annexe ou il ce trouve à  des personnes autorisé à  le détenir )
les sources F ne sont autorisé qu'a des échange ou don entre capacitaire ou personne ayant un AEA
et les autres sources sont interdite de commerce , échange , don etc ...
voila en gros pour faire cour
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Message par pilou » 03 oct. 2008 10:28

Re: CITES ?????

C'est le type même de réponse qui embrouille les gens qui ne lisent pas ( ce que Raf a écrit et qui est clair) :
Ce que l'on a coutume d'appeler CITES (Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction), ou Convention de Washington, est à  la fois un ensemble de texte ET un organisme qui a pour objectif de garantir que le commerce international des espèces inscrites dans ses annexes (ainsi que des parties et produits qui en sont issus) ne nuit pas à  la conservation de la biodiversité et repose sur une utilisation durable des espèces sauvages. Pour simplifier, la CITES ne traite donc que du COMMERCE.
Cela concerne faune et flore, du lézard ! ce qu'on lit là  :
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore
sauvages menacées d'extinction

Signée à  Washington le 3 mars 1973
Amendée à  Bonn, le 22 juin 1979
Les Etats contractant

Reconnaissant que la faune et la flore sauvages constituent de par leur beauté et leur variété un élément irremplaçable des systèmes naturels, qui doit être protégé par les générations présentes et futures;

Conscients de la valeur toujours croissante, du point de vue esthétique, scientifique, culturel, récréatif et économique, de la faune et de la flore sauvages;

Reconnaissant que les peuples et les Etats sont et devraient être les meilleurs protecteurs de leur faune et de leur flore sauvages;

Reconnaissant en outre que la coopération internationale est essentielle à  la protection de certaines espèces de la faune et de la flore sauvages contre une surexploitation par suite du commerce international;

Convaincus que des mesures doivent être prises d'urgence à  cet effet;

Sont convenus de ce qui suit:
http://www.cites.org/fra/disc/text.shtml si cela vous intéresse allez y jeter un oeil !
le cic certificat intra-communautaires ne concerne que les annexe I
On continue ?
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Message par Raf » 03 oct. 2008 13:00

Re: CITES ?????

Salut.
pilou a écrit :C'est le type même de réponse qui embrouille les gens qui ne lisent pas ( ce que Raf a écrit et qui est clair)
Merci Pilou.


Marcel a écrit :Bonjour,
Pour Raf,
Le papier n'est pas obligatoirement "jaune" pour le C.I.C, il peut être aussi bleu, etc..........
Le coloris est fonction du pays qui le délivre.
nanard a écrit :Bonjour Marcel

Pour info, pouvez vous nous dire quel pays utilise le bleu pour l'exemplaire original du CIC, afin que les futurs acquereurs ne croient pas à  une falsification.

Pour la France, je confirme exemplaire original est Jaune.

@+ nanard
Cher Marcel (ça me fait bizarre de vous appeler comme ça).
Votre grand désir d'aider votre prochain doit vous conduire parfois à  des confusions … à  moins que vous fûtes victime de falsification … ou que je m'égare et me plante totalement.

Dans cet important sujet (pédagogie), il est important comme l'avait souligné Nanard, d'apporter des preuves.
Le citoyen (pas juriste) que je suis a devoir et possibilité (magie d'Internet en plus) de consulter les textes (nul n'est sensé ignorer la Loi).

L'utilisation commerciale des spécimens d'annexe A (Annexes I de la Convention de Washington plus quelques espèces d'Annexe II que l'Union Européenne souhaite protéger de même manière) au sein de l'Union Européenne est INTERDITE, sauf DEROGATIONS prenant la forme d'un C.I.C. délivré au cas par cas et selon le règlement CE338/97 http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 822:FR:PDF.
Le CE865/2006 http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 069:FR:PDF définit les modalités d'application du CE338/97 …
En son chapitre II, article 2, point 5, il dit
" Le papier des formulaires … doit être:
a) de couleur jaune … (original) …
b) de couleur rose … (copie destinée à  l'autorité de délivrance)
c) de couleur blanche … (demande) …"



… à  moins que je me plante …
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Message par nanard » 03 oct. 2008 18:22

Re: CITES ?????

Bonsoir Raf

J'attendais une reponse de Marcel, mais tu ma devancer.

Comme tu la souligner les documents officiels pour les pays europeens ont bien une coloration bien definis pour chaques destinataires.


Merci à  toi d'avoir mis en ligne le lien

@+ Nanard
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Message par pilou » 04 oct. 2008 10:12

Re: CITES ?????

J'ai 2 questions :
la cites autorise un nombre d'exportations pour chaque espèce, vers les pays demandeurs.Ce sont ces oiseaux qui ont un numéro de Cites
Les oiseaux qui viennent d'élevages, il y en a en Afrique, les gris par exemple. C'est oiseaux sont-ils comptabilisés en tant qu'imports avec les oiseaux sauvages quand ils arrivent chez nous ?

les guyaniens sont protégés parce qu'il y a la Guyane française, les français n'ont pas le droit de détenir des oiseaux indigènes. Est-ce sur ce principe que ces oiseaux sont protégés ? La Guyane fr autorise-t-elle l'exportation de sa faune ou sa flore, a-t-elle elle aussi un quotat d'exportation ? Fournit-elle des oiseaux Cites à  d'autres pays ?
Ces deux points n'ont jamais été clairs pour moi, il est vrai que je me contente de lire sans être concerné et j'ai dû loupé quelques détails importants :oops:
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Message par nanard » 04 oct. 2008 11:04

Re: CITES ?????

Bonjour Pilou

Pour ta 1 ere Question

Pour les oiseaux d'elevage dans un pays exportateur sont comptabilser dans les quotas avec une codification "R" specimen issu d'elevage
il existe d'autres codifications D,C,IW,IR, etc ...

Pour ta 2 eme question

La Guyanne Francaise n'autorise pas les prelevements dans sont biotope, ce qui explique quelle n'est pas demandeuse à  exporter.
C'est pour cela que tu ne verra pas dans les quotas à  l'export le pays Guyanne Francaise, ci joint le lien afferent aux quotas à  l'export http://www.cites.org/eng/resources/quotas/index.shtml tu a les quotas par pays depuis 2000

Elle ne peut fournir d'oiseaux a quelques pays que ce soit, si celle ci n'ouvre pas à  l'export et le pays exportant n'a pas le choix du pays importateur, si il y a offre d'un pays exportateur et 10 pays demandeur, le quota attribuer sera au plus offrant.

Voila.

Raf si j'ai commis une erreur ou un oubli n'hesite pas

@+ Nanard
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Message par pilou » 05 oct. 2008 10:24

Re: CITES ?????

Merci infiniment pour ta réponse.
Cela m'agaçait de ne pas savoir avec certitude !!!
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Message par Raf » 06 oct. 2008 11:52

Re: CITES ?????

Salut.
nanard a écrit :La Guyanne Francaise n'autorise pas les prelevements dans sont biotope, ce qui explique quelle n'est pas demandeuse à  exporter.
C'est pour cela que tu ne verra pas dans les quotas à  l'export le pays Guyanne Francaise, ci joint le lien afferent aux quotas à  l'export http://www.cites.org/eng/resources/quotas/index.shtml tu a les quotas par pays depuis 2000
Le pays Guyane Française, c'est la France …
Ce qui m'amène à  un petit HS (pardon d'avance) : on notera quand même les espèces et les quotas exportés (exportables) chaque année depuis la République coopérative du Guyana et depuis le Suriname … voisins de la Guyane Française … et l'historique trafic de "nos" oiseaux :inter:
- à  une époque, les Français (de métropole) ne pouvaient détenir de Guyanais (pour simplifier) quand tous les autres pays européens recevaient "nos" oiseaux …
- à  l'heure où les importations d'oiseaux vivants sont interdites en CEE, on voit que les quotas d'exportation n'ont quasiment pas changé … mais où vont-ils :quoi:
- dans l'historique des quotas de nos voisins, pas d'Aratinga solstitialis … bizarre pour une espèce commune en Guyane :fou:
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Message par nanard » 06 oct. 2008 12:49

Re: CITES ?????

Bonjour

Je n'ai pas voulu entrer dans le probleme Guyane/Surinam, ayant passer 6 ans en Guyanne, il y en aurait à  dire.

Par contre le Surinam qui a le meme biotope et faune que la Guyane est autoriser à  l'export "Officiel", je ne parlerai pas du reste, le Guyana meme systeme.

Mais nous sortons du sujet " CITES "

@+ nanard
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Message par pilou » 06 oct. 2008 13:59

Re: CITES ?????

En fait la convention de Washington protège aussi les aloès, les ours, les grenouilles etc...
Quand je parlais de Guyane Fr c'était plus au titre qu'en France il est interdit d'accueillir des indigènes à  moins d'un autorisation ou certificat de capacité, c'est juste ?
Et je me demandais si cette Guyane Fr exportait alors qu'elle nous interdit, ou même si la France exporte sa faune ou sa flore quelque soit l'annexe.
Et c'est la Cites et ses membres qui classent les animaux et la flore suivant le degré de protection nécessaire ?
En tous cas merci pour vos précisions qui sont de plus fort intéressantes !
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Message par Marcel » 06 oct. 2008 14:07

Re: CITES ?????

Bonjour,
Je rentre d'un week-end en Hollande en passant par Hannut.
Pour répondre à  Raf et Nanard :
Auriez-vous oublié que c'est chez les vieux éleveurs que l'on apprend le plus ?
J'affirme, je confirme que le document original du CIC peut-être bleu. ( AVANT L'UNIFORMITE )
L'origine est Allemande. ( Allez un indice de date: 1985/90 )
Pensez qu'un oiseau peut-être plus vieux que votre passion Messieurs.

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