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Quelques éléments clés sur le principe de N° CITES

Tout ce qui concerne la législation en vigueur.

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Raf

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Message par Raf » 06 oct. 2008 14:33

Re: CITES ?????

Marcel a écrit :Bonjour,
Je rentre d'un week-end en Hollande en passant par Hannut.
Bon retour parmi nous 8)
Marcel a écrit : J'affirme, je confirme que le document original du CIC peut-être bleu. ( AVANT L'UNIFORMITE )
L'origine est Allemande. ( Allez un indice de date: 1985/90 )
Ah, fonction du siècle alors, je préfère ça …
Marcel a écrit :Le papier n'est pas obligatoirement "jaune" pour le C.I.C, il peut être aussi bleu, etc..........
Le coloris est fonction du pays qui le délivre.
J'avais cru comprendre en vous lisant que c'était fonction du pays qui le délivrait …
Marcel a écrit : Auriez-vous oublié que c'est chez les vieux éleveurs que l'on apprend le plus ?
Oui, mais des fois il faut un décodeur …
Marcel a écrit : Pensez qu'un oiseau peut-être plus vieux que votre passion Messieurs.
J'aime à  le penser … mais ça devient rare un vieil oiseau :-(
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nanard

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Message par nanard » 06 oct. 2008 17:22

Re: CITES ?????

Bonjour Pilou
pilou a écrit :
Et c'est la Cites et ses membres qui classent les animaux et la flore suivant le degré de protection nécessaire ?
S
Je te fais un copier coller, expliquant comment fonctionne la Cites.

La Conférence des Parties (CoP), qui est l'organe décideur suprême de la Convention et qui comprend tous les Etats Parties à  la CITES, s'est accordé dans la résolution Conf. 9.24 (Rev. CoP14) sur une série de critères biologiques et commerciaux qui contribuent à  déterminer si une espèce devrait être inscrite à  l'Annexe I ou à  l'Annexe II. A chaque session ordinaire de la CoP, les Parties soumettent des propositions remplissant les critères et visant à  amender ces annexes. Les propositions sont discutées puis mises aux voix. La Convention autorise une procédure de vote par correspondance entre les sessions de la CoP (voir Article XV, paragraphe 2 de la Convention) mais elle est rarement utilisée"

Est ce que cela repond a ta question ?


Bonjour Marcel

J'espere que vous avais fait une bonne ballade et que vous n'etes pas rentrer trop ereinter.
Etant la pour parfaire mes connaissances comme bien d'autre, j'attend ardemment vos explications concernant
ce CIC Bleu.

@+ Nanard
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Marcel

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Message par Marcel » 06 oct. 2008 18:26

Re: CITES ?????

Bonjour,
L'explication ?
C'est pourtant simple, avant d'être uniformisés par la CE, les CIC délivrés en allemagne étaient bleus.
Donc, vous avez aujourd'hui des oiseaux encore vivant ( malgrès l'étonnement de Raf ) avec des papiers CIC "BLEU".
Et comme vous voulez tout savoir, j'ai un "goffin" de 18 ans qui a son CIC bleu.
C'est bon maintenant ?
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nanard

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Message par nanard » 06 oct. 2008 19:04

Re: CITES ?????

Bonsoir Marcel

Ben voila, maintenant l'on peut etre rassurer, dans le cas ou l'on trouverai un oiseau avec un CIC bleu.

Merci Marcel

@+ Nanard
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Raf

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Message par Raf » 07 oct. 2008 16:18

Re: CITES ?????

Salut.

Merci aux intervenants qui ont permis aux lecteurs de faire la différence entre Permis CITES et C.I.C., et donc d'apprendre que ce document est "normalement" jaune.
Marcel a écrit : Et comme vous voulez tout savoir, j'ai un "goffin" de 18 ans qui a son CIC bleu.
C'est bon maintenant ?
C'est un cas d'école ? Il serait interessant d'avoir une "photo" de ce C.I.C., surtout pour une espèce Annexe I depuis le 06/11/1992, annexe A depuis le 12/09/1996 (inscrit auparavant à  l'annexe II depuis le 6 juin 1981).
http://sea.unep-wcmc.org/isdb/CITES/Tax ... name=legal
http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/ ... election=0
Laurent Daymard
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Message par Marcel » 07 oct. 2008 17:36

Re: CITES ?????

"Un cas d'école ?", je pense que vous plaisantez.
Pour les gamins oui, mais pas pour un éleveur.
C'est sûr, quand on ne touche qu'aux annexes II, c'est un peu difficile.
Concernant mon "goffin", je suppose que vous ignorez aussi que la régularisation d'un oiseau qui change de statut existe et que la date d'un CIC peut-être postérieure à  la date de naissance du sujet.
Vous devriez téléphoner à  la DIREN et à  certains éleveurs qui vous confirmeront ce que j'affirme.
Terminé pour moi.
PS: Il parait même que dans le temps, ce document était bleu pour la france aussi d'après Jeannette S. que je viens d'avoir au téléphone.
Donc Messieurs, si vous cherchiez encore une fois l'occasion de me discréditer, c'est raté.
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Message par Raf » 07 oct. 2008 17:51

Re: CITES ?????

Marcel a écrit : Concernant mon "goffin", je suppose que vous ignorez aussi que la régularisation d'un oiseau qui change de statut existe et que la date d'un CIC peut-être postérieure à  la date de naissance du sujet.
Vous devriez téléphoner à  la DIREN et à  certains éleveurs qui vous confirmeront ce que j'affirme.
Terminé pour moi.
Bon, dommage que vous vous arrêtiez là , je rappelle que le but de ce post était d'informer les béotiens, ou apprentis éleveurs, qui n'ont pas tous la possibilité d'appeler Jeannette ou Diren.
Il y a sûrement pas mal de choses que j'ignore, comme beaucoup sur ce forum, et c'est la raison pour laquelle Nanard a ouvert ce post, pour que chacun puisse apprendre, de la lecture et de l'explication des textes, comme de l'expérience des autres.
Expliquer posément et clairement, que jusqu'à  une certaine date, certains pays pouvaient établir des documents, différents de ceux de la norme actuelle, aurait été bien plus dans la philosophie de ce sujet. Idem pour les cas de régularisations, post-naissance de l'oiseau, liés aux changements de statuts.

Terminé pour moi aussi, sauf si d'autres cas particuliers, ou imprécisions, appellent des questions.

:chin:
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Message par nanard » 07 oct. 2008 19:12

Re: CITES ?????

Bonsoir à  tous.

Le but de ce topic n'est pas de s'egratigner, mais de vehiculer les differentes connaissances.

Quand Raf, signale un cas d'école, il n'y a rien de péjoratif, au contraire, en ces termes il indique que ces un cas spécifique que tout les eleveurs de notre epoque auront tres peu de chance de rencontrer.

Marcel, vous n'avez pas devant vous que des eleveurs d'annexe II, mais vous ne pouvez le voir via l'ecran.

Votre cas, entre parenthese m'interesse et je pense bien d'autres qui reste dans l'ombre, vos interlocuteurs Raf et moi meme, désiront comprendre et non comme sur un certain forum tacler les gens.

Si je resume le suivi de ce goffin, vous me rectifier si je fais une erreur:

1- L'oiseau agé de 18 ans à  ce jour, est né en 1990

2- de xxxx à  1981 non classé en annexe I et II, donc pas d'obligation de CIC

3- de 1981 à  1991 classé en annexe II, toujours aucune obligation de CIC

4- de 1992 à  nos jours, clasé en annexe I, obligation de CIC

Sachant que celui ci, est né en 1990, que l'obligation de CIC a été rendue en 1992, vous vous etes mis en regularité et que cette demande à  ete formulée aupres du pays de naissance de l'oiseau (Allemagne)

Dans un cas pareil, il parait normal de detenir un CIC daté posterieurement (apres naissance), à  la date de mise en vigueur de 1992.

Pour la couleur, je ne peut confirmer, mais pour clore tout debat sur cette couleur, vous pouvez masquer les informations et faire un scannage du document et nous le transmettre.Plus personne ne pourra mettre en doute vos dire.

P.S. j'attend demain pour lire les commentaires chez le voisin

@+ Nanard
Modifié en dernier par nanard le 07 oct. 2008 19:16, modifié 1 fois.
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cactus38

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Message par cactus38 » 07 oct. 2008 20:18

Re: CITES ?????

Bonsoir à  tous,

Je confirme les propos de Marcel, j'ai un specimen en Annexe A (c'est un reptile) avec un CIC allemand bleu de 1994...

Je le mettrai volontiers sur le forum si le modo est d'accord ...
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Message par frabil » 08 oct. 2008 19:41

Re: CITES ?????

:slt:
Serait-il possible de faire la même chose avec la version actuelle pour se donner une idée ?
Merci à  vous.
Franck RABILLARD
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cactus38

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Message par cactus38 » 08 oct. 2008 20:05

Re: CITES ?????

Bonsoir,

Je souhaiterais preciser que la France édite des CIC depuis au moins 10 ans !!!! les gens qui ont des annexes A nés en France bague fermée sans CIC n'ont tout simplement pas joué le jeu ... Une légende voudrait que la France n'ait édité des CIC que depuis 2006 ... Moi je dis foutaise :lol: ... J'ai aussi des preuves à  l'appui pour étayer mon propos (CIC de 1999 délivré par la Diren IDF).

Il faut également noter que les sources (F, C, D, W) ont quelque peu évoluées... F1= source F actuelle (réglement communautaire), F2= source C actuelle ;-)

A plus
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Marcel

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Message par Marcel » 09 oct. 2008 14:01

Re: CITES ?????

Bonjour,
Si vous voulez jouer les "maîtres d'école", il aurait été judicieux de mettre en ligne aussi le verso ( il a son importance, car il comporte les instructions et explications ), de plus il est différent en fonction du pays d'origine.
Pour Nanard, citation : " être en phase avec le monde aviaire "
Vous pouvez développer S.V.P ?
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Message par nanard » 09 oct. 2008 14:39

Re: CITES ?????

Bonjour Marcel

Non, ne jouons pas au "Maitre d'école", des personnes formules des demandes et nous essayons de leurs apporter des reponses tout en etayant nos dires, dans la mesure de nos connaissances.

Cela se nonme de l'entraide.
Chose qui a l'air de vous deplaire, si vous avez autant de savoir, du a votre ancienneté, pourquoi refuser vous de le transmettre ?

Le verso de se document comporte effectivement les explications pour remplir le recto, pour ce qui les desirent elles sont dispo ici réglement CE N°865/2006, http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 069:FR:PDF

Vous signifier quelles sont differentes celon les pays, nous attendons que vous nous les fournissiez.
Modifié en dernier par nanard le 13 oct. 2008 12:51, modifié 2 fois.
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Message par marc.r » 11 oct. 2008 15:37

Re: CITES ?????

Bonjour,

Message "allégé" par mes soins.
Étant critiqué sur notre intolérance ... ma tolérance commence a être mise à  l'épreuve par certains ... :roll:

Un sujet qui était initialement très intéressant et visiblement vu de beaucoup de monde ;-), continuons sur cette voie.
merci
Consigne Forum NVC: Postez vos sujets dans les bonnes rubriques avec des titres explicites.
Les messages en langage SMS ou avec des fautes volontaires seront supprimés.

Amicalement.
RIVIERE Marc
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Message par pilou » 12 oct. 2008 10:03

Re: Quelques éléments clés sur le principe de N° CITES

Excellent, un grand merci. Ce sont des questions souvent posées, on souhaite partir avec un ou plusieurs piafs et on ne sait comment faire. On a toujours du mal à  trouver les renseignements. Quand on est soi même plus informé cela doit être plus simple de discuter avec l'administration et leurs différents services !
nanard, merci pour ton temps et ta patience !
S
la seule façon d'être suivi est de courir plus vite que les autres
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Message par nanard » 12 oct. 2008 10:45

Re: Quelques éléments clés sur le principe de N° CITES

Bonjour

De rien Pilou, tant que cela peut rendre service

Si certains ont des cas specifiques ou non, ils peuvent mettre leurs experiences en ligne sur ce topic.

La seule chose que je demande, c'est que les dires soient appuyer de documents officiels et réels :oui:

@+ Nanard
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Raf

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Message par Raf » 15 oct. 2008 16:45

Re: CITES ?????

Salut.

Pour "relancer" et compléter ce sujet, il est utile d'attirer l'attention aux non-initiés sur l'importance de certaines codifications (voir lien fourni par Nanard).
nanard a écrit :Le verso de se document comporte effectivement les explications pour remplir le recto, pour ce qui les desirent elles sont dispo ici réglement CE N°865/2006, http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 069:FR:PDF
En effet, lorsque vous envisagerez l'acquisition de vos premiers Annexes A, attention à  être vigilants à  certains détails … le C.I.C. n'est pas tout, tous ne sont pas équivalents.
Attention notamment aux spécimens d'origine W ,F ,I , U (case 9) … qui peuvent conditionner le statut des éventuels jeunes obtenus …
En règle générale, on préférera un specimen d'origine C (élevé en captivité) -confirmé par la case 18.3 cochée- et surtout par la case 19.2 cochée (exempte le spécimen des interdictions d'activités commerciales) !
-> L'absence de la croix à  cet endroit signifie que vous feriez l'acquisition d'un sécimen … qu'il est interdit d'acquérir !
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Message par nanard » 15 oct. 2008 17:01

Re: Quelques éléments clés sur le principe de N° CITES

Salut Raf

N'ayant actuellement pas trop de temps de dispo, j'aimerai te mettre a contribution, ta spécialisation dans ce domaine est bien plus importante que la mienne.

Si tu, a le temps, peux tu develloper, les differents points:

18-1 à  18- 8
19-1 à  19-3

Je pense que cela pourrait interesser quelques personnes, tout en restant dans des termes accessibles au commun des mortels, qui se perdent dans la prose de notre chere administration :-?

@+ Nanard
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Message par Raf » 15 oct. 2008 19:35

Re: Quelques éléments clés sur le principe de N° CITES

Salut.

Euh spécialisé pas vraiment … je lis, pose des questions, réfléchis, demande … REdemande !

Sinon, pour ta demande de développer les points précités, il me semble que si on prend le temps de bien lire (sur la copie jaune en document page 2) les différentes possibilités en cases 18 et 19, c'est trés clair (mais je peux tenter d'affiner si quelqu'un a une incompréhension particulière).

Ce qu'il faut bien comprendre, c'est que par principe de base, toutes les espèces inscrites à  l'Annexe IA étant rares ou menacées d'extinction, l'échange à  des fins principalement commerciales (donc vente/achat/troc) est INTERDIT … sauf dérogation exprimée par une case 19.2 cochée (exemption).
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Message par nanard » 18 oct. 2008 19:51

Re: Quelques éléments clés sur le principe de N° CITES

Bonsoir

Une petite question !

Il court actuellement sur divers forum, des annonces, j'en ai relever une

A ceder, Amazone aurapaliata, classer I/A, muni uniquement d'un certificat Cites (importation), est ce que vous pouvez l'acquerir sans probleme et eventuellement si vous la mettez en couple, ceder les descendants?

Un indice, il manque quelque chose, mais quoi ???

@+ Nanard

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