quelles autorisations pour faire la voliere?

[karelle]

bonjour, je souhaite fabriquer des volieres, cependant, je me demandais si il fallais faire une declarartion avec permis de construire cu ....car pour que mes cheris passent l'hivers il leur faut un abris de dur( je crois que mon epoux ne les supporterai pas tous sous la couhete!)le style de celle qui sont detallée sur notre cite favoris par exemple! merci de vos reponses

[prune]

bonjour,
Moi , je n'ai rien demandé à  personne par contre , je n'ai que des espèces calmes pour ne pas incommoder les voisins.
Par contre, si tu veux être dans la légalité, tu dois contacter la mairie pour connaître les règles d'urbanisme, et là , tu auras surement un permis de construire à  déposer.
sinon, les oiseaux sous la couette, c'est peut-être une bonne solution
amicalement

[Melinla]

Pour une superficie inferieur a 10m2 juste une demande autorisation de construire suffit et si c'est un local qui peut etre demontable aucun autorisation n'est a demander.

[jordan]

Salut

Attention quand meme certaine région en France sont assez sevére si
vous contruisez un local en dur ou démontable certain exige meme qu'on déclare les grand chalet de jardin, dans n'importe quelle cas vos mieux toujours ce renseigné auprés de votre Mairie de ville ou autre .
Demander leur juste les documents sur la loi de votre département pour
aménagement de terrain . Moi j'ai demandé a un eleveur qui est dans la meme régions que moi qui a de trés grande instalation voliére comme batiment ,est il ma dit de bien me renseigné car des fois y vont venir vous embétez pour des bétises car vous les aurez pas avertie de votre projet . En principe pour ce que vous voulez faire je pense qui faudra juste le signalé a la Mairie .

[Pytilia]

Bonjour

Jordan a raison , il faut mieux se renseigner avant de commencer les travaux, car si un voisin (un seul suffit) n'apprécie pas vos oiseaux (même des canaris) et qu'il va déposer une plainte à  la mairie, et bien les ennuis commencent !!! Il faut mieux être prudent.

En règle général, une construction de moins de 20 m2 (abri de jardin, garage, serre ou chenil... , pour créer ou modifier des ouvertures sur un bâtiment existant, pour réaliser un ravalement de façade, un remplacement de volets, une réfection de toiture d'un bâtiment, une demande de déclaration de travaux exemptés de permis de construire devra être accordée avant tout travaux.
La notification de la prescription doit être affichée sur le terrain pendant la durée des travaux. Ceux-ci doivent être conformes au projet autorisé. A défaut, des sanctions pénales prévues à  l'article L480-4 sont applicables.
Les mêmes sanctions sont applicables en cas de travaux réalisés sans autorisation.
C'est à  vous de voir, tout en sachant que toutes les mairies ne donne pas d'autorisation pour la construction de volière, et il est aussi nécessaire de s'informer auprès de la DDASS de son département qui peut vous conseiller.

A bientôt

[jordan]

Est oui c'est pas simple en France

[FABRICE]

tout depends de ta commune ...

le code civile stipule que tout ce dont la superficie est superieur ou egales a 18m2 doit faire l'objet d'un pemis de construire ...

pour tout les reste tout depends de la mairie ... suivant la zone ou tu habite les regles ne sont pas les meme ... je te conseille quoiqu'il arrive de deposer en mairie ton dossier (c'est pas un permis de construire je ne connais plus le nom c'est simplement un dossier que tu remet en mairie ou tu stipule toutes les dimensions materieux utilises muni d'un roquis de ton terrains ... ) c'est simplement une info que tu leur donne ... ils ont le droit de refuse dans un delai de 2 mois si mes souvenir sont bon ...

[olivier]

moi je n ai jamais fais de permis pour mes voliere et la base est en beton.
ca depend de la taille de la voliere.
olivier

[Maxime]

Pour moi, il a fallu une autorisation de travaux avec plan de la volière, informations sur vous et sur l'usage que vous allez en faire, enfin vous verrez bien ce qu'il y a exactement en faisant une demande à  la mairie de votre commune.
Mais si vous avez des voisins directs, comme dit Monique les ennuis peuvent vite commencer!

[FABRICE]

ce n'est pas une histoire de taille de voliere ... le jours ou tu auras un probleme avec un voisin .. et que tu n'auras pas fais de declaration a la mairie ... tes probleme commenceront a ce moment la ...... surtout losque celle ci sont construite en dur ....

[Pytilia]

Même avec une déclaration à  la Mairie, si vous avez des voisins qui n'apprécient pas les oiseaux, les problèmes peuvent commencer, je connais des personnes qui ont été obligées de vendre et de déménager.

Il y a certaines communes qui implique une distance entre le voisinage et votre volière ainsi qu' un nombre d'oiseaux à  ne pas dépasser. Il faut se renseigner auprès de la DDASS de votre département.

[J.P.P.]

Sans prendre partit tout est question de voisinage avec permis ou sans si vos voisins porte plainte à  cause de vos oiseaux ( bruit, quantité... ) la, les ennuis vont commencer, plusieurs facteurs sont important proximité, bruit, jalousie chaque cas est particulier.

Jean Paul

[twix]

Je crois que jusqu'à  20 m2 il suffit d'une déclaration en mairie, par contre, pour une surface supérieure, il faut une autorisation avec permis de construire et une partie du dossier passe par la DDE. Mes beaux parents ont été assez "emmerdés" pour leur extension de maison car entre 2 les terrains placés autour de leur maison ont été classé (pour être protégés), donc il a fallut détailler le projet en long en large et en travers... heureusement tout s'est très bien arrangé, d'autant plus que la personne de la DDE chargée du dossier est passé les voir pour se rendre compte de visu mais ça a bien retardé les travaux.
Je me demande par contre comment on déclare une maison que l'on construit et dans les plans de laquelle on prévoit les volières. Est-ce que la surface "interieure" des volières est imposable par exemple ???

[FABRICE]

toutes construction faisant 20m2 doit etre declare en mairie et par la force des choses est imposable quoiqu'il arrive ...

faut pas croire que nos amis les impots feront des exeptions pour des oisseaux ... faits attention aussi an e pas les declare comme personnes a charges