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Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 26 mai 2009 17:39
par max66
Bonjour,
Je ne comprend pas trop la réglementation et je n'arrive pas a telecharger le fichier sur les droits ... par un problème d'ordi alors je voudrait savoir quelques truks sur la réglementation.
Je voudrais elever un couple de kakarikis a front rouge de n'importe quel mutation et je voulais savoir si il faut un certificat de capacité, de détention ou autres papiers ?
Sachant qu'ils se reproduiront, peut être que en 1 an ils feront 8 bébés et à ce stade faudra t-il que je prenne un certificat ... ?
Quel est le quotas des kakariki à front rouge ?
Merci et désolé pour la compréhension du texte car je comprend pas trop le quotas et les autres truks.
Re: Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 26 mai 2009 18:08
par aurel53
bonjour pour les kakariki tu n abesoin de rien du tout
a plus
Re: Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 26 mai 2009 18:09
par demare
tu n'a rien a demander le kak est en 2 b et sorti de l'arreter de guyane tu peut aller jusqu'a 75 grandes perruches.
Re: Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 26 mai 2009 19:32
par max66

Merci beaucoup pour vos réponses en tout cas ca m'étonnerai que j'arrive jusqu'a 75 grandes perruches !
Re: Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 26 mai 2009 19:42
par Raf
Salut.
demare a écrit :tu n'a rien a demander le kak est en 2 b et sorti de l'arreter de guyane tu peut aller jusqu'a 75 grandes perruches.
Le "kak" a été sur l'arrêté de Guyanne

Dans quelle DDSV ?
Rien à demander car si Cyanoramphus novaezelandiae, est une espèce inscrite à l’annexe A du règlement n° 338/97 … MAIS ELLE FIGURE AUSSI en annexe VIII du règlement n°1808-2001 (CITES),
car d’un élevage très courant et facile.
Re: Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 26 mai 2009 20:26
par demare
bonjour raf, excuse moi mais j'etais entrain de lire un arreter de guyane, et je me suis tromper bien sur qu'il n'a jamais ete a l'arreter de guyane, mais il etai bien a l'arreter en 1a et il en est sorti il est maintenant en 2b source officiel oncfs
Re: Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 26 mai 2009 20:55
par Raf
De rien Demare.
demare a écrit : il est maintenant en 2b source officiel oncfs
Tu leur demanderas de te l'écrire. Les références citées plus haut sont elles écrites … et donc applicables !
Ils sont toujours en IA …
http://cites.ecologie.gouv.fr/v1/pages/ ... election=0
CITES I 02/04/1977
UE A 01/01/1997
ET en VIII du règlement n°1808-2001
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex ... 043:FR:PDF (page 11 et 43)
Article 32
Les interdictions de l'article 8, paragraphe 1, du règlement (CE)
no 338/97 et la disposition de l'article 8, paragraphe 3, dudit
règlement, selon laquelle les dérogations ne sont accordées que
cas par cas par la délivrance d'un certificat, ne s'appliquent pas
aux:
a) spécimens d'animaux nés et élevés en captivité des espèces
inscrites à l'annexe VIII du présent règlement et leurs
hybrides, à condition que les spécimens d'espèces annotées
soient marqués conformément à l'article 36, paragraphe 1,
du présent règlement;
ANNEXE VIII
ESPÈCES ANIMALES VISÉES à€ L'ARTICLE 32, POINT a)
AVES
PSITTACIFORMES
Psittacidae
Cyanoramphus novaezelandiae
Re: Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 26 mai 2009 21:04
par eric 29

La liste complète des annexes I:
http://lvm53.free.fr/annI.htm
A+
Re: Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 26 mai 2009 21:40
par quito
Bonjour
pour le kakariki le cas est assez simple comme l'a très bien dit Raf avant.
A savoir que pour le phénotype sauvage jusqu'à concurrence de 75 individus pas besoin de quoi que ce soit du fait de son statut particulier d'annexe VIII.
Attention toutefois de ne pas avoir d'autres animaux qui, du fait du cumul des classes zoologiques, peuvent faire tomber le quotat...(par exemple 1 tortue présente fait passer le quotat général à 40 animaux c'est à dire qu'il ne peut y avoir 75 kakarikis "sauvages" mais seulement 39....), çà c'est l'AM du 10/08/2004 modifié (05/03/08 MAJ).
Mais sinon dans votre cas de mutants vous n'êtes concernés par aucun quotats ni autorisations du fait de l'AM du 11/08/2006 fixant la liste des espèces, races ou variétés d'animaux domestiques qui reprend "
les variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à bandeau rouge ou kakariki à front rouge (Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae) "... à savoir ces phénotypes ne sont pas considérées comme des espèces non domestiques concernées par l'AM du 10/08/04.
espérant avoir complété les réponses ci dessus.....

Re: Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 27 mai 2009 17:19
par max66

Merci beaucoup pour vos réponses
Re: Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 28 juin 2009 22:57
par max66
Rebonjour,
En parcourant des sujets et en regardant encore ce sujet. J'ai découvert que là

il fallait une ADP pour des kakarikis à front rouges de types phénotypes sauvages. Et je vais bientôt possedé un couple phénotype sauvage ! Donc je n'aimerais pas trop être "hors la loi", ce réglement s'adresse aussi aux particuliers comme moi ?
Pour la réglementation à mon avis, les particuliers sont aussi concernés comme les "professionels" ou autres.
Si oui je dois prendre une ADP, pouvez vous m'expliquer comment detenir une ADP de A à Z.
Amicalement et bonne nuit !

Re: Quelques questions sur la reglementation ...
Posté : 29 juin 2009 02:14
par Chiquette
max66 a écrit :J'ai découvert que là

il fallait une ADP pour des kakarikis à front rouges de types phénotypes sauvages. Et je vais bientôt possedé un couple phénotype sauvage ! Donc je n'aimerais pas trop être "hors la loi", ce réglement s'adresse aussi aux particuliers comme moi ?
La réglementation s'adresse à TOUS, professionnels et particuliers.
C'est un peu plus complexe pour cette espèce. Le Kakariki à front rouge est effectivement une Annexe I de la Convention de washington mais c'est aussi une Annexe X (dérogation) du réglement communautaire cites (885-1996). En fait c'est une espèce appartenant à l'annexe I mais dans l'élevage est devenu courant.
Son statut au sein de la CW réglemente ses importations mais celui du règlement communautaire autorise pleinement sa détention sur le territoire. Donc aucunement besoin de marquage ni de certificat intracommunautaire. Ils passent comme le statut d'une annexe II en grandes perruches donc un quota de 75 sans aucune autorisation de détention à avoir.