Nos volières

Bonjour à  tous,

quelqu'un peut me dire si les quotats de 6 perroquets annexe 1/A ou 10 annexe 2/B sont donnés par personne (détentrice de l'autorisation) ou par famille?
Ma femme souhaiterais faire la demande pour des aras macao et autres, alors que j'ai déja l'autorisation pour 3 couples classés 1/A.

Merci d'avance pour vos réponses...


Sujet déplacé par Dominique

Bonjour ,

Tout d'abord les quotas ne sont pas de 6, mais de 10 (même pour les annexes I-A).
Ensuite, (sans certitude ) je pense que l'ADP est personnelle (comme le CC).

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Bonjour,

Sauf erreur ( à  confirmer) je crois que si l'autorisation est à  personne dénommée, le quota s'applique au foyer .
Sinon il serait facile de contourner la réglementation avec une APD par membre d'une même famille.

Cdlt
Dominique

Je connais des personnes (mariées) qui en obtenant chacun un CC ont doublé leur quotat. Mais c'est quand même sous réserve d'avoir les batiments et la place qu'il faut.

Si on a des espèces domestiques ou en decà  de quotas pour les annexes 2B, on est considéré comme "Elevage d'agrément".

Ensuite, si on dépasse ces quotas ou si on est à  but lucratif, la loi nous considére comme un "Etablissement d'élevage".

Ce même établissement ne peut être légalement "géré" que par UNE personne et non à  chacune le composant. Donc les apd et le cc sera au nom d'une personne dite responsable de l'élevage.

Pour les "quotas apd" cela dépend des espèces Perroks : 10 ; Grandes Perruches : 75

http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/AM_ ... evages.pdf

bonjour a tous, je voudrai faire une demande adp pour un couple de ararauna. j'ai aussi un couple d'amazone a front bleu, femelle bague fermer mais le male n'a pas de bague cela va t'il me poser probleme .

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Bonjour,

La demande étant faite pour tes Aras tu n'as pas à  fournir de justificatifs concernant l'identification de tes annexes II (Hors ADP).
Aprés si controle il y a, effectivement la question pourra t'être posée sans pour autant, à  mon sens, remettre en cause ton ADP.

Cdlt
Dominique

bonjour dominique, pas de risque de me faire confisquer mon amazone?

L'Amazone Front bleue est en annexe II/B et donc n'est pas assujettie au marquage obligatoire comme une annexe I
En l'occurence tu peux détenir une amazone FB non baguée.

Cdlt
Dominique

merci.

Là  j'ai un pote qui est en train de passé le CC démonstration au public et il me dit que si on demande le CC notre épouse ne le peux pas ou alors il faut qu'elle déclare ses oiseaux à  une autre adresse.

En clair, 1 adresse = 1 élevage = 1CC donc pas possible de gruger comme beaucoup avec 2 ou 3 numéros de souche par famille pour rester sous les quotas. ça se fait beaucoup mais c'est illégal.

Maintenant pour l'APD c'est peut-être différent.

Bonsoir Chiquette,

Au sujet du quota 75 grandes perruches pour les ADP, s'agit-il des phenotypes sauvages seulement? et que l'on peut détenir en plus autant de mutants ou d'espèces dites domestiques que l'on veut?

Par ailleurs, j'avais cru comprendre sur un autre débat que pour les non adp et capacitaires, le quota était de 40 phénotypes sauvages plus un nombre indéterminé de mutants et domestiques (genre perruche à  collier vert). Est ce exact?

Merci d'avance pour la réponse,

Bernard

Bonjour, les mutations ne sont absolûment pas à  prendre en compte dans les quotas ainsi que les oiseaux comme les colliers, fischers. roseicollis et sans doute les perruches ondulées(?). Par contre, j'ai posé la question à  l'époque à  Mr Faivre (il a travaillé à  l'élaboration de ce système) pour savoir si l'on pouvait être 2 éleveurs à  la même adresse en vue de doubler les quotas. Il m'avait dit non, il ne suffit pas d'avoir 2 N° d'éleveurs.
Cela a peut-être changé depuis mais j'en doute.
Jean-Pierre

tu as raison atarus pour moi rien a changer mais le mieux c'est de téléphoner à  la préfecture
si j'y pense je le ferais lundi

Bernard
Sans APd ,le seuil de 100 oiseaux ne s'applique que si l'elevage ne détient que des psittaciformes de petite taille.
Ou détenir jusqu'à  10 perroquets gris du gabon et 60 oiseaux de petite taille.

Salut.

A P D (Autorisation Préfectorale de Détention)
ADP=Aéroport de Paris …

Les domestiques (hors quotas): viewtopic.php?f=34&t=27612

suite aux renseignements pris auprès de la ddsv de la gironde que l'on ait 1 ou plusieurs détenteurs du certificat de capacité dans la famille cela ne donne aucuns droit de détenir plus d'oiseaux que les quotas
par contre c'est la ddsv qui donne la quantité qui pourra étre détenu par un ou plusieurs capacitaires de la méme famille

bonsoir j'ai envoyer ma demende pour mon apd depuis une semaine. est ce long pour une reponse,( pour ce qui on deja fait une demande)comment se passe la visite avec la personne de la ddsv.

bonjour moi personne et venu

bonsoir charles37,personne n'ai venu et l'autorisation a etait accepter?
c'etait pour quelle espece, cela a etais long. merci de repondre.