Nos volières

bonjour j'ai 10 perroque d'annexe 2B j'aimerai savoir si je suis en régle car j'ai pas de capacitaire
et j'ai un ami qui a 3 perroquet EAM et il aimerai metre ces oiseaux chez moi car j'ai de la place pour faire d'autre volière mais ces oiseaux sont et resteron a lui donc sur mon lieu d'élevage il y aura 13 perroquet mais a deux personne différente donc on dépase le quota oui ou non ?

conure soleil 42 a écrit :bonjour j'ai 10 perroque d'annexe 2B j'aimerai savoir si je suis en régle car j'ai pas de capacitaire

Si tu as des perroquets qui ne nécessitent pas d'ADP ,tu est en règle.

conure soleil 42 a écrit :resteron a lui donc sur mon lieu d'élevage il y aura 13 perroquet mais a deux personne différente donc on dépase le quota oui ou non ?

Mais là ,je ne sais pas si cela est comptabilisé par domicile d'élevage ou par éleveur,la DDSV pourrait te renseigner sur ce point.

A+

ok merci personne d'autre a des infos

Guillaume

Comme le dit Eric, jusqu'à  10 perroquets en Annexe II-B, l'APD suffit, à  partir du 11e, Certificat de Capacité obligatoire.

Par contre, il faut que ce nombre de 10 est valable pour une personne mais aussi pour un lieu d'élevage. Sinon, un couple qui n'est pas sous le régime maritale, pourrait alors détenir 20 perroquets avec simplement 2 APD.

Donc, dans ta situation, même si les oiseaux de ton ami restent les siens, ils rentrent dans ton élevage, ce qui fait que normalement tu doit les rentrer dans ton registre d'élevage ( même pour un prêt) et du coup, fait que ton élevage passe la limite tolérable sans détention d'un CC.

Pour conclure, si tu souhaite que ton ami(e) apporte ses oiseaux chez toi afin que tu puisse leurs offrir plus d'espace (ou pour tout autres raisons), tu doit faire une demande de CC avant qu'ils n'arrivent chez toi.

Amicalement

Seb.

sebastien: ce quetu dit n'est pas tout a fait exacte, pour 10 perroquet en 2b qui ne sont pas sous l'arreter de guyane il n'y a pas besoin d'apdd par contre si tu depasse les 10 cc obligatoire, et ce cota de perroquets est valable pour le lieu d'elevage, et pour une personne et effectivement tu doit obligatoirement les rentrer dans ton registre

Claude

demare a écrit :sebastien: ce quetu dit n'est pas tout a fait exacte, pour 10 perroquet en 2b qui ne sont pas sous l'arreter de guyane il n'y a pas besoin d'apdd

Tu as bien fait de me reprendre, car effectivement, pas besoin, d'une façon obligatoire vis-à -vis de législation, d'une A.P.D. ou d'un C.C. jusqu'au 10e perroquet en Annexe II-B (Hors Guyanais).

Amicalement

Seb.

seb: ce n'etait pas pour te reprendre mais surtout pour d'autre eleveur eviter de les induire en erreur