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Déclaration
Posté : 19 oct. 2009 18:13
par ondulée71
Bonjour à tous
J'ai des oiseaux à vendre
Faut il les déclarer ?
Faut il déclarer la somme de la vente,
Y a t'il un maxi pour déclarer
Merci d'avance
Patrice
Re: Déclaration
Posté : 19 oct. 2009 19:24
par kercock

tout dépend du nombre et surtout des revenus que tes oiseaux te procurent, en général aucun éleveur amateur ne déclare la vente des oiseaux aux impôts car cela sert à couvrir les frais de fonctionnement de l'élevage et non à s'enrichir.

Re: Déclaration
Posté : 19 oct. 2009 19:33
par fanche
bonsoir .autant que je sache ,rien a déclarer au fisque pour de petites sommes.je pense que c'est ce que vous voulez savoir.
par contre faite des certificats de cession pour chaque oiseau,vous pouvez en télécharger de trés chouette sur ce site.
il faut d'éclarer a l'acheteur qu'il lui faut une autorisation,si s'est le cas.beaucoup ne le font pas.
bien a vous.
Fanche .
Re: Déclaration
Posté : 22 oct. 2009 20:02
par ondulée71
Bonjour
Merci pour vos réponses
Amicalement,
Patrice :