Nos volières

bonsoir a tous,voila j'ai envoyé une demande pour une apd, pour pouvoir detenir 1 couple de ararauna.il me demende la photocopie du registre (modele cerfa 12448*01. la facture et certificats (cites). le couple sera acheter chez un eleveur belge,que j'ai contacter. il me fera une facture un certificat de cession. pour la facture ok ,pour certificats (cites)?, photocopie du registre?
merci pour votre aide.



Titre édité par Eric29

en ce qui concerne la photocopie du registre il s'agit du registre d'elevage de l'eleveur qui va te vendre ton cple il faut que les rauna que tu achetes soient enregistré sur son cahier d'elevage(c'est indispensable) je sais de quoi je parle je n'ai jamais pu obtenir le mien!

bonjour, j'ai contacter l'eleveur se matin il ma dit quil ne faisait qu'un certificat de cession? comment faire remplir se document (registre) avent d'avoir les oiseaux? logiquement il faut que l'autorisation de detention soi accepter avent d'avoir les oiseaux.et pour le certificat (cites)?.et pour toi lyrio76 ça ses passer comment.

Salut,

Personnellement j'ai fait une demande au mois d'aout, je n'ai eut aucune nouvelle jusqu'au mois de décembre malgré plusieurs relances, donc légalement parlant j'ai eut mon APD 60 jours apres la dépose du dossier, j'ai donc acheté mon deuxieme rauna fin novembre, j'avais le 1er depuis longtemps. j'ai rappelé la personne chargée du dossier a la DSV, qui est donc venue constater de l'etat de santé des oiseaux et des conditions de détentions. Je lui ai di que j'allais faire une voliere exterieure car ils sont aujourdh'ui dans une piece exterieure de 20m2. Avant de me donner l'apd il me redemande des informations (genre echéancier de construction de la voliere exterieure), je ne vois pas pourquoi sachant qu'il n'ont pas répondu en temps et en heure, et que la piece est plus que correcte! Alors n'en dit pas trop...
Il a noté les especes détenues (en demandant si les oiseaux sont de types sauvage (inséparables et MDJ ).
Il m'a demandé les certificat de cession des oiseaux, les copies de mes registres, signés et tamponés par la mairie ou OPJ de la gendarmerie ou du comissariat qui eux me demandent la preuve de l'autorisation avant de signer!!
Nous avons une administration au point!!
Les lois Belges sont differentes des notres, mais les echanges ne sont pas interdits, je ne pense pas que la DSV t'oblige a fournir des copies de documents qui n'existent pas dans le pays d'achat.
Par contre il faut etre certain que l'oiseau soit identifié soit par une bague fermée ou une puce electronique qui permet la tracabilité.
Si l'oiseau est d'import il te faut absolument un certificat cites, appel les services cites de la diren qui te diront ce qu'il en est.
Je me suis renseigné pour des tortues, et normalement avec le certificat de cession ils peuvent te délivrer un certificat cites, (pour un oiseau identifié).

Rectifiez moi si vous voyez des erreurs, (c'est pas facile de se souvenir de tout avec nos lois, sachant que tout est soumis a interprétation... )

merci de ton experience ludo23.tu n'a pas u de soucie le fait d'avoir t'on premier ara avent l'autorisation.si d'autre personne peuve me sortir de ce petrin surtout nesiter pas. merci.

nen pas de probleme, mais ce n'est pas pour ca que c'est ce qu'il faut faire
en fait je ne m'étais pas renseigné avant de l'acheter, et le vendeur ne m'avait rien dit

Salut.

Une Autorisation Préfectorale de Détention doit être demandée préalablement à  l'acquisition, en utilisant le Cerfa 12447*01 (Demande d'autorisation de détention d'animaux d'espèces non domestiques) pour répondre aux conditions d'attribution (visées à  l'article 5 de l'Arrêté du 10 Août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques). Elle peut porter sur un ou plusieurs individus (limité par quotas), d'une espèce ou d'un groupe d'espèces (listées par annexes). Elle ne vise qu'à  valider les compétences générales du demandeur (modalités d'acquisition), ainsi que la description des installations et des conditions de détention des animaux (espèce par espèce ou groupe d'espèces) avec Alimentation, Reproduction, Installations d'hébergement, Mesures d'hygiène et Prévention des maladies.
Elle ne concerne pas l'individu lui-même, et ne peut donc être accordée ou refusée au regard des informations concernant l'individu, mais de celles concernant le demandeur.

Par contre, une fois l'APD acceptée, l'acquisition (l'entrée) pourra se faire et devra être mentionnée sur le Cerfa 12448*01 (Registre des entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiques dans un élevage d'agrément). Là , on prend donc en compte l'individu et notamment son origine (colonne 4 source de l'animal: naissance en captivité, capture dans le milieu naturel, inconnue), sa provenance (colonne 5 références complètes du fournisseur: nom ou raison sociale et adresse complète) et … les justificatifs (colonne 6). Seules la facture (d'un professionnel), ou le certificat de cession + la copie des registres (d'un amateur) permet de justifier l'inscription "naissance en captivité", seul le n° de permis CITES d'importation permet de justifier l'inscription "capture dans le milieu naturel", avec bien sûr le n° d'identification associé (colonne 2). En l'absence, origine inconnue*. L'origine de l'individu étant le principal critère permettant d'autoriser sa détention, et le registre devant être compris, coté et paraphé (par Prefet, Commissaire de Police ou Maire), il "vaut mieux" acquérir les individus chez des fournisseurs acceptant de répondre aux exigences …

* Les modalités d'autorisation de détention d'un individu d'origine inconnue sont assez floues, peu encadrées (hormis pour les espèces d'annexes I/A: Certificat Intra Communautaire), se traitent au cas par cas … Il vaut mieux obtenir l'accord préalable (avis) de l'autorité suivant l'élevage (paraphant habituellement le registre).

bonjour raf, pour moi il me demende le registre 12448*01 mais je n'ai pas encoer les oiseaux et l'eleveur ne me donne seulement un certificat de cession.
et pour le certificat (cites).je ne sait plus comment faire .

Bonjour,
Petit rappel, avant de tout mélanger.
Si vous êtes responsable d'un élevage d'agrément sans détention d'animaux de l'annexe I de l'arrêté du 10août vous n'avez plus de registre à  tenir.
Si vous êtes responsable d'un élevage d'agrément avec détention d'animaux de l'annexe I de l'arêté du 10 août : vous tenez un registre uniquement pour ces oiseaux-là .
Modèle CERFA 12448*01.

Il est certain, que l'ararauna est encore en annexe 2, mais Guyannais en FRANCE ( C'est encore à  prouver.)
En europe, pas de registre, donc pas de traçabilité.
Je vous suggère donc, de ne pas prendre de trop haut "le fonctionnaire" novice et instructeur de votre dossier.
Mais, ayez le tact de lui faire relire son manuel et de traiter le document cerfa n°12447*01 comme il se doit et sans effet de zèle.
Bon courage.

bonjour
uniquement les Annexes I sur les registres???
sure de ça? moi pas....

cdlmnt

bonsoir a tous, je ne cest toujour pas comment faire

mimine a écrit :Bonsoir

Je me demande vraiment a quoi sert l Europe .? Une fois nous sommes Europeens , ensuite pour cela non , pour cela oui .....Je comprends pas trop!!!

On est Europeen ou pas point.!Et on s aligne ...Il me semble....

Salutations

Zen,mimine,s'énerver sur les "tracasseries européennes" ne va pas arranger le problème de Christophe b,

A+

eric 29 a écrit :

mimine a écrit :Bonsoir

Je me demande vraiment a quoi sert l Europe .? Une fois nous sommes Europeens , ensuite pour cela non , pour cela oui .....Je comprends pas trop!!!

On est Europeen ou pas point.!Et on s aligne ...Il me semble....

Salutations

Zen,mimine,s'énerver sur les "tracasseries européennes" ne va pas arranger le problème de Christophe b,

A+

Bonsoir

Certes Eric, Mais quand meme!!!!!

Salutations

christophe b a écrit :bonsoir a tous, je ne cest toujour pas comment faire

=>

Raf a écrit :il "vaut mieux" acquérir les individus chez des fournisseurs acceptant de répondre aux exigences …

christophe b a écrit :bonjour raf, pour moi il me demende le registre 12448*01 mais je n'ai pas encoer les oiseaux et l'eleveur ne me donne seulement un certificat de cession.
et pour le certificat (cites).je ne sait plus comment faire .

=>
Soit les oiseaux sont d'import et il faut un n° de permis CITES d'importation,
soit ils sont nés en captivité et il faut que ce soit mentionné sur facture, ou certificat de cession + copie des registres le prouvant.
Si ton vendeur ne veut pas (ou ne peut pas: pas de registres en Belgique), change de fournisseur ! Les Raunas, c'est pas ça qui manque à  la vente …
Si c'est une histoire de prix, dis-toi bien que des oiseaux sans papiers, c'est toujours trop cher !

Pour revenir rapidement à  ce qu'a dit Sandrine (je ne parlerai pas des pseudos-guyanais), tout à  fait d'accord avec lui pour rappeler "gentiment" à  l'instructeur de traiter la demande d'APD sans zèle: relis ce que je t'ai écrit (tu as toutes les références nécessaires), le Cerfa 12447*01 ne concerne que le demandeur et pas les oiseaux. Il doit dire (écrire) si tu es autorisé ou pas à  détenir telle ou telle espèce. POINT (il doit aussi écrire pourquoi s'il ne t'autorise pas …).

Maintenant, peut-être te demande-t-il ton Cerfa 12448*01 (le registre) par ce que tu as déjà  des oiseaux (I/A ou II/B), et qu'il veut s'assurer que tu ne franchiras pas les quotas …

moi je peu vous dire que les belges ils vont donner touts les papiers si vous les acheter mais ne sont pas d'accord de avoir l'oiseau pendants 2 au 3 mois voir plus.et puis si à  la fin vous avez pas l'autorisation de acheté l'oiseau ils ont gardé l'oiseau pour rien .chez moi au Portugal ce plus simple ont peu tout acheter à  une condition .acheter l'oiseau avec facture au une cession et ce l'éleveur que acheté est oublié de demander un cites à  sont nom même pour un roseicolis chaque éleveur est obligé à  demander un cites pour chaque variété que il élevé sinon il peu avoir une très grosse amende et tous les oiseaux seront pris .ce plus simple tout de même mais tout papier ce paye alors que en france ce gratuit .mais pour éleveur ce ne pas facile allors que veu juste avoir comme les autres en Europe un couple de ararauna

Bonjour,

On a plusieurs apd
on ne nous a jamais demandé le registre d'élevage pour monter les dossiers mais simplement selon l'individu le CIC ou CITES. Selon s'il est d'import, né en captivité etc... pourtant on a fait des demandes dans le 91 et dans le 30 donc 2 DDSV différentes.

bonsoir a tous, et merci pour votre aide. pour le registre modele cerfa 12448*01 c'est a l'eleveur de le remplir? je ne me vois pas aller cher l'eleveur en belgique pour lui dememder de le remplir avent de lui acheter l'oiseaux normalement on doit avoir l'autorisation avent d'avoir l'oiseaux non

christophe b a écrit :bonsoir a tous, et merci pour votre aide. pour le registre modele cerfa 12448*01 c'est a l'eleveur de le remplir? je ne me vois pas aller cher l'eleveur en belgique pour lui dememder de le remplir avent de lui acheter l'oiseaux normalement on doit avoir l'autorisation avent d'avoir l'oiseaux non

Inutile de tourner en rond.
Que votre futur "ararauna" provienne de france, de belgique, de guyanne, d'europe, d'afrique, vous n'avez pas besoin de registre.
Mais chose certaine, vous devez avoir l'autorisation de détenir cette espèce, ou une autre, par notre administration française.
Bordel, un ararauna est un animal non domestique, et pourquoi pas un éléphant, un aligator, ou un singe.
Si la législation Française, ne vous agrée pas, allez chercher votre oiseau, et méfiez-vous des voisins, des plaintes.
Perso, j'aime dormir des deux oreilles, et être irréprochable.

j'ai du mal a tout comprendre
moi j'ai fais une demande adp je ne sais plus quel formulaire bref le dossier qu'il m'ont donne et ils m'ont demande pourquoi
j'ai dit un couple ararauna
longtemps apres j'ai eu mon adp et fais l'acquisition de mon couple puis un jour deux gardes de l'oncfs sont venus me controler sans prévenir verifications des bagues et certificats de cession ou provenance
bref aujourd'hui on ne ma jamais demande autres choses ni registre signe par maire opj etc
et aujourd'hui avec mon adp ils m'ont confirme que j'ai le droit de detenir 10 perroquets dont 6 aras d'ages adultes (sauf ceux soumis a certificat de capacité)
si demain je veux des macao j'en ai le droit sans personne prevenir en toute légalite si je ne dépasse pas mon quotas de 10
seulement bien tenir son registre perso et avoir les certificat de cession avec tracabilite des parents si possible car apres mon controle ils vérifient chez le vendeur la preuve du certificat
bonne soirée