Nos volières

Bonjour, j'aimerai commencer à  tenir un registre d'entrées et de sorties de mes oiseaux; mais je ne sais pas quelles sont les indications obligatoires et celle qui le sont moins. En jetant un oeil sur google je n'ai pas trouvé de tableau, et sur le forum non plus. Quelqu'un tiens t'il un registre ? Avez vous des exemples de tableaux SVP ?
Je ne suis pas capacitaire pour le moment, mais je compte bien le devenir un jour, donc autant prendre de bonnes habitude dés le départ.

Tu as ceci https://www.formulaires.modernisation.g ... a_12448.do

Merci beaucoup Eric =)

Bonsoir ! ce registre est réservé aux éleveurs qui détiennent des espèces soumises à  autorisation de détention (espèces de l'annexe 1 des arrêtés du 10-08-2004 modifiés ) , pour les capacitaires, deux registres cerfa sont obligatoires : registre des entrées et sorties (cerfa 07-0362) et livre journal des mouvements (cerfa 07-0363) tous deux comportent des exemples pour être renseignés correctement.

bonsoir à  tous

petite question

est pour les autres ?

quel sont les doc obligatoires

merci

Rufi 67

Vous pouvez les télécharger ici: *****************************

vous pouvez aussi acheter les registres via la bibliothèque du cde, ils sont beaucoup moins cher que chez berger levrault

Jonathan33 a écrit :Bonjour, j'aimerai commencer à  tenir un registre d'entrées et de sorties de mes oiseaux; mais je ne sais pas quelles sont les indications obligatoires et celle qui le sont moins. En jetant un oeil sur google je n'ai pas trouvé de tableau, et sur le forum non plus. Quelqu'un tiens t'il un registre ? Avez vous des exemples de tableaux SVP ?
Je ne suis pas capacitaire pour le moment, mais je compte bien le devenir un jour, donc autant prendre de bonnes habitude dés le départ.

Bonsoir !

Le tenue des registres est une bonne idée !

Pour tenir des registres CERFA pour les établissements d'elevages d'animaux non domestiques ou elevages d'agréments, ERICAE est l'outil parfait !

Il permet de tenir légalement les CERFA 07-0362 & 07-0363, CERFA 07-0470 et CERFA 12448*01, et aussi il permet de générer très rapidement des certificats de vente/cession conforme a la réglementation en vigueur et les déclarations de marquages obligatoires pour les spécimens d'especes protégées par le L411-1 du code de l'environnement ou l'Annexe A du reglement CE 338/97 !

D'autres documents peuvent être genérés, transmis par mail, imprimés, etc ..

détails sur http://www.ericae-online.com
accès aux registres : http://www.ericae.fr ou http://www.mesregistres.com

L'accès a ERICAE est soumis a l'acquisition d'une licence
La licence est acquise a vie.
Petit eleveur => 40€ ( limité a 2 registres)
Eleveur => 75€ (Limité a 5 registres)
Pro =>150€ (Non limité en registres)

Par exemple :
Chaque registres CERFA 07-0362&07-0363(Etablissement d'elevage) peut contenir 25 espèces différentes et 1000 entrées.
Chaque registre 12448*01 (Elevage d’agrément) peut contenir 8 espèces et 1000 entrées.

eric 29 a écrit : Vous pouvez les télécharger ici: *********************************************
Ce lien renvoi vers une licence ILLEGALE et en plus vérolé par des virus, et en plus ne fonctionne pas !! Il serait judicieux qu'un modérateur vérifie ses sources avant de balancer un lien sur un forum !!


Webmaster d'ERICAE

Corrections faites,

voici un exemple de certificat de cession et déclaration de marquage généré par ERICAE.

L'image de fond est personnalisable a souhait, vous pouvez télécharger votre propre image de fond, avec logo ou autre !

Voila en quelques secondes le document complet personnalisé et signé généré par ERICAE en PDF, il aurait pu être envoyé par mail a l’acquéreur, et/ou stocké en pièce jointe a la fiche de l'animal ... et/ou imprimé !

C'est le type de document minimal a fournir en cas de vente/cession d'animal non domestique ( certificat de vente/cession/ déclaration de marquage pour les espèces "L411-1" du code de l'environnement et copie de registres ) et pour les Annexe A, il faudrait joindre le certificat intra-Communautaire ( CIC) original !

Pour un accès "Demo" au logiciel, me demander par MP ou mail (postmaster@ericae-online.com )