Nos volières

Bonsoir
Une petite question qui a peut être déjà  été débattu mais je ne l'ai pas trouvée
Comment puis je connaitre les quotas maxi pour la détention et l'élevage des psittacidés
Ya t il un site ou des éleveurs qui peuvent me guider de façon sûr car je suis actuellement capacitaire et je prépare mon ouverture d'établissement,je veux donc savoir les limites autorisées
La police de l'environnement est" descendue "chez moi et vendant mes surplus je dois me mettre en règles avec la loi

Merci d'avance à  ceux qui pourront m'aider

Un des nombreux liens: viewtopic.php?f=34&t=33641&hilit=quotas ensuite cela dépend de la classification de tes oiseaux.

si tu es capcaitaire, tu n'es pas soumis aux quotats...
seule tes install determinerons le nombre d'oiseaux que tu auras l'autorisation de detenir
cdlmnt

arrêtons de laisser rentré des gens visiter nos élevage alors qu'ils sont même pas habilités
et de plus si tu es capacitaire tu as reçu l'arrêté préfectoral où il est stipulé les espèces que tu as le droit de détenir, pour le quantitatif c'est a toi de voire pour que tes oiseaux soient heureux et non surpeuplés
cordialement

un peu lerger comme intervention...
Il est effectivement possible de refuser l'acces a la DSV ( meme si ça s'appele plus DSV...) mais c'est quand meme compliqué, et pas infini...
de plus, la capacité ne donne en aucun cas la possibilité de detenir des oiseaux, tant qu'elle n'est pas couplée a une ouverture d'etablissement. Hors celle ci peut tres bien contenir un nombre d'oiseau maximum detenus.....

cdlmnt

Refuser la visite de son élevage à  un agent d'une DDPP ou DDCSPP cela porte un nom : opposition à  fonction , euhhhhhhh , ça coûte bonbon

je sait que je vais faire grincer certaines dents mais les federaux non aucun pouvoir chez vous si vous ne les autorisés pas a y rentrer ; par contre soyer a jours des cotas car la plupart du temps ils fonctionne a l'aveugle ou par denonciation d'un jaloux avec la DSV je dis cela par experience un ami a qui cet arriver leurs a refuser l'entré de sa maison ils ont ete voir la gendarmerie qui leurs a sucgerer de demander une autorisation au procureur avec de bons motifs et de retourner demander l'aide des gendarmes pour intervenir ensemble se qu'ils non pas fait et pour cause !!!!!!!!!!!!!!!!!
La suite ...................mon ami ne les a jamais revu

Il me semble utile de préciser aux habitués du forum que les " fédéraux " tels qu'ils étaient connus sous ce vocable il y a déjà  pas mal d'années étaient placés sous la tutelle des fédérations de chasseurs jusqu'à  ce qu'ils deviennent des agents technique de l'environnement (sous l'entière tutelle de ce ministère), depuis, lorsque l'on parle de gardes "fédéraux" ils s'agit de gardes privés , rien à  voir avec les gardes de l'office national de la chasse et de la faune sauvage qui eux sont des fonctionnaires du ministère de l'écologie.
Bien entendu, chacun reste libre de refuser d'ouvrir sa porte aux " petits hommes verts " surtout en l'absence de commission rogatoire, petit rappel : les détenteurs d'une autorisation préfectorale de détention s'engagent à  accepter les contrôles (dans un créneau horaire prédéfini dans l'arrêté du 10-08-2004 modifié) lorsqu'ils remplissent leur demande, pour les capacitaires bien relire son arrêté d'autorisation d'ouverture qui précise bien souvent à  la fin de l'arrêté " le secrétaire général de la préfecture..............le directeur des services vétérinaires..............le chef du service départemental de garderie de l'ONCFS.........ect.........SONT CHARGES de......... petite phrase qui n'est pas anodine qui (pour résumer) signifie simplement que chacun d'entre eux est chargé de la bonne application de l'arrêté d'autorisation d'ouverture, chacun bien sur dans le respect de ses prérogatives............. sans oublier que les contrôles conjoints ( DD(CS)PP - ONCFS ) sont monnaies courante, bref, tout cela pour dire que lorsque l'on est capacitaire ou détenteur d'une APD et en règle, refuser un contrôle peut générer pas mal de problèmes, en dehors de cette situation il est clair que le refus de l'accès à  l'élevage peut être catégorique, mais dans ce cas mieux vaut être en règle .

je ne dit pas qu'il faut refuser l'accès à  la ddpp ou à  l' oncf mais comme il a dit plus haut la police de l'environement je ne vois pas de qui ils dépendent
cordialment

Bonjour à  tous,

J'ai une petite question toute bête, les limites de quotas sans être capacitaire pour les becs crochus sont par personne ou par foyer ?

En vous remerciant pour vos réponses,

EnZZoooOOO

EnZZoooOOO a écrit :Bonjour à  tous,

J'ai une petite question toute bête, les limites de quotas sans être capacitaire pour les becs crochus sont par personne ou par foyer ?

En vous remerciant pour vos réponses,

EnZZoooOOO
0631052890

Tout est dans ma réponse:

eric 29 a écrit : Un des nombreux liens: viewtopic.php?f=34&t=33641&hilit=quotas ensuite cela dépend de la classification de tes oiseaux.

Oki,

En fait c'est par adresse d'élevage et non par personne.

Bonne journée,

EnZZoooOOO

En effet par foyer.

eric 29 a écrit : En effet par foyer.

Non, par élevage ! C'est pas tout à  fait la même chose...
Dans le 10/08 les quotas sont indiqués par élevage.
Est-ce qu'il est écrit quelque part qu'il ne peut y avoir qu'un seul élevage sur une même adresse géographique ?

Bonjour,

Il est précisé "élevage d'agrément" et cette notion ne peux être divisble entre les membres d'un même foyer.
C'est donc bien par Foyer.

Cdlt
Dominique

Cas concret (juste pour ouvrir le débat)...
Mes parents habitent à  100m de chez moi (à  moins que ça ne soit moi qui habite à  100m de chez eux ), l'adresse est a même (même lieu-dit, même ville) et le nom est bien sûr le même. Seuls les prénoms naturellement changent.
Ca voudrait donc dire qu'une fois que j'ai atteints mon quota de 10 perroquets, ma mère ne pourrait pas avoir légalement un coco dans son salon ???
A méditer !!! et à  argumenter !!!

.
Dans le cas que tu sites il ne s'agit pas du même foyer puisque vous habitez à  100m les uns des autres.
Si tu retournes vivre chez tes parents il y aura à  ce moment là  foyer unique.
Si vous viviez dans un lieu différent avec nom et n° de rue ( comme c'est le cas pour la majorité) c'est ce qui serait appliqué.
L'adresse type "lieu-dit" est un cas à  part si tu n'a même pas un nom et n° de rue. Pour ce cas précis interroge ta DSV qui, à  mon sens, statuera comme je viens de l'énoncer .

Cdlt
Dominique

juste trois petites questions de plus

les oiseaux en mutation par exemple bourke lutino doivent ils egalement etre pris en compte dans les quotas?

les petits oiseaux types mandarins ou mdj(qui n'existe pas a l'etat sauvage) sont ils egalement a inclures dans les quotas?

lorsque l'on parlent de quotas doit on compter uniquement les oiseaux reproducteurs ou egalement les jeunes de l'annee car par exemple pour un quotas de 40 oiseaux repro,en fin de saison on peut facilement arriver a 70 oiseaux?

merci pour vos reponses

bonsoir
les mutants ne rentre pas dans les quotas
( les mandarins existe bien a l'état sauvage) mais pour les moineaux du japons pas de quotats
sont considéré dans les quotats les oiseaux adultes et apte a reproduire donc les jeunes de l'année ne rentre pas dans les quotats

merci perroquet 72 pour ta reponse

par mutant tu entends toute mutation qui n'existe pas a l'etat sauvage comme par exemple
-calopsite albinos ou lutino
-bourke opalinenlutino,rubino
-turquoisine opaline
-mandarins blancs

donc dans ce cas la ,les eleveurs qui font ou plutot qui elevent beaucoup de mutation peuvent detenir beaucoup plus d'oiseaux que ceux qui restent sur du sauvage
ai je bien compris ou pas?