Nos volières

l'éleveur qui vient chez moi pour valider des heures vient avec moi dans les volières , mais l'on passent beaucoup de temps a discuter de toutes les formes d'élevage d’agrément, notamment le logement des oiseaux, et la profilaxie , mais aussi la législation ce qui permet en plus de réviser
j'attache aussi de l'importance a l'accouplement pour ne pas faire n'importe quoi et éviter les hybridations, et lui transmettre tous les petits truc et astuces, et croyez moi ça prend du temps

Salut.

Nic a écrit :" ... une personne ,un éleveur ,avec 1 C. capacité +autorisation d ouverture = 1 pro!! ..."

Erreur d'interprétation, professionnel = personne ayant pour profession, salarié ou chef d'entreprise.
Le certificat de capacité et l'ouverture d'établissement concernent également les élevages amateurs, c'est-à -dire par définition non professionnels.

Nic

chtitpoisson a écrit :Bonjour , NIC a raison et cela nécessite quelques précisions

Les arrêtés de 2004 sont très clairs à  ce sujet et c'est même l'article 1er concernant la définition d'un élevage d'agrément
- lorsque l'élevage porte sur des animaux inscrits en annexe 2 des arrêtés de 2004
- lorsque celui ci à  un but lucratif (repro pour la vente, nb animaux cédés > nb animaux produits, nb détenus > quotas)
Dans l'un de ces deux cas au minimum, il vous faut un CC et autorisation d'ouverture, ce n'est pas pour cela que vous êtes un pro !

Définition, clarté (à  ce sujet) ne suffit malheureusement pas.
Avec le zèle actuel (enfin depuis quelques années déjà  â€¦ ) de nombre d'agents de contrôle, je vous rappelle que de nombreuses instructions actuelles (DÉLITS !) visent des détenteurs d'APD ou de CC agrément pour:
- défaut d'obligation d'immatriculation au registre des métiers ou des entreprises, ou au registre du commerce et des sociétés
- défaut de déclaration aux organismes de protection sociale
- défaut de déclaration à  l'administration fiscale

Désolé du H.S. mais PRO ou PAS PRO est une problématique inique ici, qui montre bien que l'ensemble des arrêtés de 2004 ne sont pas respectés, y compris concernant les modalités d'instruction et d'attribution de CC (attestations de stages comprises).

Pour répondre à  Pierre:

C'est ce que j'ai écrit, vous avez un élevage d'agrément si vous ne remplissez pas l'une ou l'autre des conditions citées, sinon ce n'est plus un élevage d'agrément.

Pour les commentaires de RAF : il faut rester dans le sujet simple de base du demandeur et ne pas polémiquer sur des sujets récurrents et pas clairs. Restons simple sur des questions simples . La question n'est pas pro ou pas pro mais capacitaire ou pas et pourquoi.

J'ai une question pour Demare : les stagiaires viennent donc bien chez vous avec des conventions ? Mais de quel type ?
Merci

chtitpoisson: non les éleveurs ne viennes pas en stage ni avec aucune convention, l’éleveur vient chez moi , je lui fais une attestation qu'il présente a la ddpp qui l'accepte ou non, dans l'Eure il la prenne et cela rentre dans les heures de formation mais il faut que la personne chez qui l'éleveur va soit capacitaire et une autorisation d'ouverture d’établissement