Enquete NVC : Le certificat de capacité!)

[marc.r]

Bonjour,

Nous lançons une enquête sur le certificat de capacité.

Nous recherchons toutes informations relatives au passage de cet examen, modalités, documents, déroulement de l'épreuve… surtout des expériences personnelles !

Nous invitons tous les capacitaires ou futurs capacitaires à  nous contacter -> nosvolieres@wanadoo.fr sur ce sujet afin de recentrer toutes infos pour établir un dossier objectif sur le site.

Merci de votre participation

[Aras]

Bonjour,

Ceci concerne que le certif d'élevage ou peut on parler de celui de vente etc... ?

A bientot

[marc.r]

Bonjour,

Ceci concerne que le certif d'élevage ou peut on parler de celui de vente etc... ?

Nous souhaitons, dans un premier temps ne traiter que le certificat d'éleveurs…

Merci

[pasteque1]

Bonjour,
Quel est l'interrait d avoir une capacité pour des amateurs.
Est ce que cela donne la possibilité d'acquérir des oiseaux interdits dans le commerce ?
Ou c'est juste un certificat qui nous obliautorise d

[pasteque1]

Bonjour,
Quel est l'interrait d avoir une capacité pour des amateurs.
Est ce que cela donne la possibilité d'acquérir des oiseaux interdits dans le commerce ?
Ou c'est juste un certificat qui nous oblige à  déclarer au impots les revenus dégager par la vente de nos elevages et voir si ceux ci ne sont pas impossables.
Doit on mettre des intallations specifiques pour avoir la capa ou c'est juste un bout de papier ?
Je ne vois pas en temps que passionné la necessité ......
cordialement
bonne journée

[invité-D]

La loi ne fait pas de distinction Amateur-Professionnel ...

Ce qu'il est écrit dans le Code de l'Environnement :

* La détention d'un animal d'espèce non domestique est soumis à  autorisation (Certif de Capa)
* L'élevage d'animaux d'espèces non domestiques est soumis à  autorisation (Ouverture d'étab)

Les restrictions du Certif de Capa peuvent porter sur le type d'animaux, leur nombre...

C'est lors du passage devant la commission qu'il sera notifié quelles sont les modalités appliquées au Certificat.
Un capacitaire, peut l'être pour tous les psittacidés, pour seulement les Gris du Gabon, pour 3 Ararauna ...

C'est aussi lors de ce passage devant la commission qu'il faudra défendre son bifteak et se justifier.



Dav

[Patricia]

bonjours l'interet d'etre capacitaire en temps que passionné, c'est d'etre en regle avec la loi!! car ce qui ce vend en magasin n'est pas forcement autoriser car eux ils sont capacitaires.... par contre si tu bagues tes oiseaux la dsv peut te trouver et voir ce que tu as chez toi.... donc si tu n'est pas en règle tu peux avoir des problèmes.... par chez nous la dsv surveille drolement les éleveurs car on a eu quelques margoulins qui ont fait parler d'eux... je suis en train de monter mon dossier et je vous assure que je suis quelques peu désersperer
amitié Patricia

[Pytilia]

Avant de faire une demande de certificat de capacité, il faut se renseigner auprès de sa DSV. La DSV de votre département vous dira si vous devez passer votre certificat ou pas (si c'est nécessaire) . Elle vous donnera aussi toutes les informations nécessaires pour avoir le certificat de capacité, les installations conforment (elle décide ) etc...., les stages obligatoires ..... ce n'est pas anodin ! Faut réfléchir et bien se renseigner avant de se lancer ! Tous les départements ne réagissent pas de la même manière !

Quand vous avez le certificat, vous devez laisser entrer tout le monde pour les vérifications, tenir tout à  jour etc....

Donc il y a le pour et le contre ! Il y a une lois qui devrait voir le jour, quand, on ne sait pas exactement !

[omni.greg]

salut,

Et oui c'est la loi

Meme pour posseder un couple de pennant par example ou de croupion rouge il faut etre capacitaire normalement..
Quasiment tous les oiseaux sont consideré comme non-domestique seul les mutations sont domestique alors il y a qu'a voir..

@+greg

[Alexis]

je cite:

Pour pouvoir détenir des espèces prises en compte par le traité de Guyane en France comme la plupart des Aras, vous devez être capacitaire.

Pour plus de renseignements renseignez vous auprès de votre Direction des Services Vétérinaires.

Et si vous voulez vous lancer suivez les modalités de la demande ci-dessous.



Dossier de demande de certificat de capacité (France) :



ANNEXE 1 :

Informations concernant la personne du demandeur

1 - Le demandeur établit une lettre de demande :

Je soussigné (nom et prénom) présente une demande de certificat de capacité pour la vente et/ou le il (préciser) d’animaux d'espèces non domestiques.

Je certifie sur l'honneur l'exactitude des informations que j'apporte dans ce dossier.

Cette lettre doit être datée et signée.

2 - Il dresse une fiche d'information contenant dans l'ordre :

- nom.

- prénom.

- âge.

- profession actuelle.

- adresse de son domicile.

- numéro de téléphone de son domicile.

3 - Il y joint les pièces suivantes

- fiche d’état Civil.

- extrait n° 3 du casier judiciaire.

- un curriculum vitঠdaté, accompagné des pièces, justifiant les déclarations qui y sont portées (copies des diplômes certifiés conformes certificats et attestations - notamment d'employeurs - publications, etc...).

- le cas échéant, il mentionne sa participation à  des associations ou des organismes ayant pour objet la protection ou la connaissance des animaux (ainsi que la part qu'il prend à  leurs activités).

- une note présentant les modalités d'acquisition de ses compétences (études, stages, visites, bibliographes, etc.), et de leur enrichissement. E y joint tout document de nature à  justifier celles-ci.



ANNEXE 2 :

Projet du demandeur, ce projet doit être présenté de manière différente selon qu'il s'agit pour le demandeur :

- de la régularisation de sa situation de responsable exerçant les fonctions mentionnées dans un établissement existant.

- de prendre de nouvelles fonctions de responsable de l'entretien des animaux dans un établissement existant.

- de créer un établissement au sein duquel' il sera responsable de l'entretien des animaux.

- d'un projet de principe destiné à  obtenir le certificat de capacité pour un éventuel exercice futur des fonctions d'entretien des animaux.



1 - Cas d'un établissement existant antérieurement à  la demande :

Il est demandé au postulant d’apporter des informations relatives à  l'état initial de cet établissement.

- raison sociale.

- adresse.

- téléphone.

- n° d'inscription au registre du commerce.

- date d'ouverture (à  indiquer même si l'établissement n'a pas encore fait l'objet d'une autorisation d'ouverture).

- date de sa prise de fonction dans l'établissement.

- superficie de l'établissement.

- nombre total d'espèces détenues, et nombre de spécimens de chaque espèce.

Il indique également, sous forme de tableau.

- le nom vernaculaire de chaque espèce.

- le nom scientifique de chaque espèce (nom de genre et nom d'espèce).

- le nombre d'individus mâles.

- le nombre d'individus femelles.

- le nombre d'individus dont le sexe n'est pas déterminé qui peuvent être hébergés dans l'établissement.

Ses observations particulières apparaîtront dans une colonne supplémentaire du même tableau.



Le dossier doit être complété par un plan des installations, portant précisément l'emplacement des espèces sus-mentionnées, la place de tous les locaux techniques (installations et locaux pour secours d'urgence et pour soins vétérinaires, locaux pour la préparation et le stockage des aliments, l'entreposage des engins de transport etc...

Il doit également comporter une description détaillée des installations, par exemple : enclos, cages et leurs accessoires (abreuvoirs, abris ... ), équipements des locaux techniques etc...

Cette description peut être accompagnée utilement de photographies et de plans complémentaires s'ils permettent une meilleure visualisation des équipements et de l'agencement général des installations.

Le dossier décrit les flux d'animaux qui traversent l'établissement

- nature (nom scientifique et vernaculaire), volume des espèces concernées, répartition saisonnière des flux ;

- origine et source des animaux critères de choix de ces ondes et de ces sources contrôle effectué sur ces éléments ;

- modalités de transport des animaux reçus ; contrôles effectués

- organisation du stockage des animaux reçus

- destination des animaux ; précautions prises sur le7choix des destinataires (compétences, installations,...)

- informations, formation des destinataires sur les animaux détenus : statut de conservation de l'espèce, réglementation, besoins biologiques, sanitaires, comportementaux,

- modalités de transport des animaux expédiés.



Le dossier comporte en outre

- un document relatif au régime alimentaire dont bénéficient les animaux.

- une pièce permettant d'apprécier la politique menée en matière de santé des animaux ;

- une description de la politique générale menée et des conditions de fonctionnement de l'établissement.

- une copie des pièces de contrôle notamment celles exigées par la réglementation (livre journal et inventaires des effectifs, livre de soins vétérinaires.

- éventuellement, le programme des travaux qui pourraient être envisagés pour l'amélioration ou le développement de l'établissement.

- les comptes annuels des trois derniers exercice (bilans, comptes de résultats, annexes) présentés selon le plan comptable- un tableau récapitulatif des résultats obtenus en reproduction s'il y a Lieu.

Bien entendu, le candidat peut apporter toute information complémentaire qui lui semble nécessaire.

- Cas d'un établissement à  créer :

Le projet doit comporter, en hypothèses toutes les formations ci-dessus énumérées. Si l'emplacement est d'ores et déjà  connu, il doit être précisé et décrit. En lieu et place des comptes annuels des trois derniers exercices, le postulant fournit un compte prévisionnel à  cinq ans.

Direction des Services Vétérinaires (Marseille - Bouches du Rhône).@+++

[Sabrina]

Meme pour posseder un couple de pennant par example ou de croupion rouge il faut etre capacitaire normalement..
Quasiment tous les oiseaux sont consideré comme non-domestique seul les mutations sont domestique alors il y a qu'a voir..

Euh non, non non

Il y a mauvaise interprétation là 

Un Ara ararauna lutino n'est pas du tout considéré comme domestique parce qu'il a muté.
Les mutations ne sont pas des modifications dues à  l'homme mais sont naturelles.

Ca n'a rien à  voir, c'est beaucoup plus complexe
Mais la liste des espèces considérées comme domestiques est là  pour nous aider

Il suffirait (et ce n'est pas compliqué à  obtenir) qu'un oiseau d'une espèce faisant parti de cette liste mesure 1 cm de moins (ou de plus) qu'à  l'état sauvage et elle entre complètement dans les conditions.

La détention et l'élevage de pennants et croupions rouges ne nécessitent pas le certificat de capacité puisqu'élevées depuis longtemps en captivié, elles ont changé par rapport à  la perruche qui vit en Australie

[pasteque1]

salut,
si j'ai bien tout compris,
Tout gérant d'animalirie doit avoir une simple capacité pour pouvoir faire du commerce.
Commerce qui est de vendre à  de simple mortels des oiseaux. Simples mortels qui eux doivent aussi posséder une capa pour pouvoir détenir ces meme oiseaux....
Si je continue dans ce sens là  , nous sommes presque tous hors la loi car on posséde tous des oiseaux non domestiques acheteurs avec des certificats qui ont des valeurs que pour de la reppression des eleveurs amateurs qui croyant donner un gage de bonne conciense ceux feront taper sur les doigts par la dsv.
Je preferes ne jamais bagués mes oiseaux et ne jamais donner mon vrai nom pour un certificat...
Le jour où je voudrais monter une animalerie je changerai peut etre d'avis.
.@+
......

[pasteque1]

bonsoir,
j'ai l'age du christ à  sa mort, et je vais vous faire part de mon experience car avec l'age des des remords
Quand j'étais mino, la grande passion des oiseaux m'enmenna vers des endroits par très frequentable.
A l'époque , je possedais un peu de tout des merles à  plastron, des merles, des grives des etourneaux, des pics épicettes, des rossignols des mezzias des chardonnerets mais jusque là  rien de tres graves. Puit il y eu la serie des crochus donc ondulés callo et cornures nandays et amazone à  front bleue et mm un e queue de vinaigre derivé de gris les inseparables ne me passionnait pas car trop figer.
Mais après il y eu 1 couple de corneilles qui ont reproduit en voliere, 1 couple de choucas mais il abondonnait le nid des geais des pie des faucons crecelle eam des épervier d'europe, un busard blésé par des abruties de chasseurs et donc on a redonné 90 % de ses moyens des loriots des bruand des sini des bouvreuils des gros becs des tarins des pinsons des arbres et du nord. Tout ce petit monde vivait enfermés mais paisibles.
Puis un jour les douannes débarques car les cornures voraces ont mangés leurs volieres et le male c'est sauvé et par l'hiver est revenu pour chercher sa femelle et c'est attaqué au menuiserie extérieure des tout le voisinage alors les douannes débarquent mais pour une simple reperage et devant autant de spécimens décident par chance de tout prende de suite j'étais furieux après eu et ils ont du faire appel à  la gendarmerie pour les protéger mais le pus important c'est qu ils m'avaient pas de mandats donc n'auraient jamais du prendre mes oiseaux et mm mon amazone à  front bleue ils voulaient le prendre en pretextant que c'etait tel ou tel espece mais devant autant de gemissement de notre part et de menaces car quand on est jeune on dit très fort des choses par tres bien....Le perroquet est resté.
Le mandat c'est ce qui nous as sauvé devant le tribunal sinon l'amende était salé..Ah j'oubliai il y avait aussi des mainates eam.
Le plus terrible c'est que j'adorait mes oiseaux je les soignais très bien,Mon geai des chenes sifflait pour appeller mes chiens et disais ola ca va Une des pies disait coco et les mainates sifflaient à  longueur de journée que des fois on avait envie de lui tirer une balle mais le pire c'est de loin les cornures c'est horrible en tout destruction aggression envers les autres mm a travers le grillage.
Ah j'avais aussi un jeune paon mais trop jeune 1 an et un couples de furets en liberé dans mon jardin pour faire fuir les chats mais apres 3 mois de liberté on prit la poudre.
Ce que je regrette c'est d'avoir fait acheter à  mes parents de tels spécimens, d'avoir eam beaucoup d'oiseau qui non jamais pu etre relacher en foret car completement modifié, D'avoir cru que de sauvé des oiseaux me rendrait meilleur, Et ce que je faisais était bien.
Maintenant, je me rends compte que c'etait completement idiot que l'homme est idiot de vouloir tout posséder dans un sujet d'un frere en australie qui photographie des pennants en liberté mais c'est là  qu'ils devraient tous etre.
On crée des zoo pour y enfermer des ours des lions des tigres des gnous des antillopes des hippo des rhino mais quel est l'enclos suffisament grand pour qu'ils se sentent bien..
Et en Afrique, est ce l'on enferme des chiens des chats des rongeurs pour montrer aux enfants comment c'est en europe NON car on respecte plus un chien qu'un etre humain.
C'est pablo escobar qui avait importé des hippo et des rhino et des girafes dans une de ces maisons en colombie et à  sa mort les services veterinaires sont venus se servir et ont pris les ours lions tigres et ont laissez dans le jardin à  l'abondon des rhino des hippo et des girafes qui maintenant detruisent tout et font peur aux vaches des paysans qui sne sauvent que faire de ses animaux Voila de quoi est capable l'homme.
De mettre des tortues de florides plein les etangs les fleuves et mm des crocodiles dans les égouts de paris c'est dur pour les pompiers de ramasser tout cela.
Alors mesdames messieurs doucement avec vos conseils n encourragez personne à  detruire la faune mais à  la protéger.
@+

[Charlotte]

Ben dis donc ! les paroles s'envolent mais les écrits restent !
Voilà  une confession qui ne devrait pas laisser insensibles et même créer des réactions. Moi j'ai senti bien des picotements et une certaine tristesse, mais comme ça à  chaque fois que l'on se trouve devant la cruauté des...hommes, d'où l'interêt de bien comprendre qu'elle était la question au début : capacitaire ?

[invité-D]

Bonjour,

Devant tant de désaroi, je suis prêt si tu veux à  t'aider à  monter ton dossier de Capacité Pasteque1

A+


Dav

[bruno_callo]

On crée des zoo pour y enfermer des ours des lions des tigres des gnous des antillopes des hippo des rhino mais quel est l'enclos suffisament grand pour qu'ils se sentent bien..
Et en Afrique, est ce l'on enferme des chiens des chats des rongeurs pour montrer aux enfants comment c'est en europe NON car on respecte plus un chien qu'un etre humain

Chanson de Bénabar

Le Zoo de Vincennes
Le rhinocéros du zoo de Vincennes
Sa peau est une écorce qui craquelle, il traîne
Licorne monstrueuse aux paupières de terre glaise
Mastodonte de peine sans espoir de remise
Vieillard, un enclos de béton vieux
Vieille gloire, un hospice de banlieue
A l’étroit piégé dans le zoo de Vincennes
Une baleine noyée dans les eaux de la Seine
Quel chagrin, quel triste monde
Où la savane se fane à  l’ombre
De la fausse montagne du zoo de Vincennes
Dans ce minable safari domestique
Où même le roi de la jungle abdique
Loin de la savane et des vastes plaines
Le lion est un vieux beau à  bedaine
Crinière en calvitie, derrière son grillage
Il ne tourne même plus comme un lion en cage
A quoi bon encore jouer les bêtes féroces
Quand on ne fait même plus peur aux gosses
Sous la volière des rapaces résignés
Regardent en l’air sans plus rien espérer
A côté les simagrées des singes sans gène
Et un petit train que les enfants dédaignent
Un couple d’éléphants piétine d’ennui
Aux défenses d’ivoire inutiles et ternies
Pour essayer d’atténuer la déprime qui les gagne
Faudrait un Lexomil gros comme un pain de campagne
Est-ce que chez eux, les enfants d’Afrique
Vont visiter des parcs zoologiques
Pour voir enfermées des bêtes qui viennent de loin
des chats, des pigeons, des horodateurs ou des chiens
Le zoo de Vincennes
Arche de Noé de banlieue parisienne
Curieuse ménagerie triste et funèbre
Où les animaux s’emmerdent.