Nos volières

bonjour, depuis le 27 juin ,j ai envoyé mon dossier de demande de capacité et d ouverture d établissement j aurai une réponse quand ? a votre avis , merci

monique D a écrit :bonjour, depuis le 27 juin ,j ai envoyé mon dossier de demande de capacité et d ouverture d établissement j aurai une réponse quand ? a votre avis , merci

Bonjour,

cela dépend de votre département et du nombre de commission qui à lieu chaque année, du nombre de dossier à instruire ect.. si il y a des commission technique ou pas, si la dernière commission vient d'avoir lieu ou pas, bref je dirai dans le meilleur des cas début d'année prochaine voire .....

slts,

Lila

je passe a la commission jeudi 19 octobre a 13 h et a 14h30 et ensuite que va t-il se passer

Vous avez été visité?
Qu'en dit votre DSV?

Bonjour à tous,
es qu'il y à quelqu'un qui peut expliquer ce qu'est la commission
qui là fait passée ?
ça se passe où ?
pouvez vous donner quelques exemples de questions ?
merci

la commission est une réunion chez moi dans l'Eure de 25 personne présidée par le représentant du préfet au quel assiste des éleveurs capacitaires l'oncfs la ddpp et bien souvent une ou deux personne responsable de parc Ornithologique , a l'issue de cet commission dans les jours qui viennes tu reçoit un courrier qui te dit si tu est capacitaire ou pas, mais le certificat de capacité lui seul ne suffit pas il faut aussi une autorisation préfectoral d'ouverture d'établissement
certains département la donne en même temps mais pas tous
voila j’espère avoir été assez clair

merci M.DEMARE

un monsieur de la ddpp est venu chez moi il a inspecté mes volières ,a regardé si mes oiseaux etaient bagués ce que je leur donné a manger ensuite il a regardé mes livres entrées et sorties especes non domestiques et le journal entrées et sorties il m a posé quelques questions sur les annexes et m a dit que je passerai a la commission et voila je passe jeudi prochain a lille j avais aussi demandé mon ouverture d etablissement , je vous en dirai plus quand j aurai passé cet examen je croise les doigts espérons que je l aurai car j ai deux petits que je ne peux pas vendre tant que je n ai pas mes CIC bonne journée a tous

ce jeudi 19 j ai passé l examen de capacité : ok !!!!!

Un sacré cap de passé, félicitations !

Si ce n'est pas indiscret, quel périmètre d'espèces as tu demandé et obtenu ?

Nic

ils vous ont donné le résultat tout de suite ?

j ai demandé ma capacité pour un couple de gris du gabon et un couple d amazone nuque jaune on a la réponse quand tous les demandeurs sont passé individuellement

Tu as donc demandé un CDC restreint à deux espèces ?

Nic

oui , car vu mon age (74ans) je ne désire plus augmenter mon élevage il faut réfléchir a l avenir des oiseaux

monique D a écrit :ce jeudi 19 j ai passé l examen de capacité : ok !!!!!

Bonjour Monique,

Etes vous sur d'avoir passé à la commission départementale de la nature, des paysages et des sites,formation faune sauvage.

Ce que vous décrivez ressemble plutôt à la pré commission "technique" avant le passage à la CDNPS, en tout état de cause vous ne pouvez pas avoir le résultat en sortant de l'une ou de l'autre.

Pour la première elle n'a pas le pouvoir de donner un CC la DDPP est seulement le rapporteur de cette commission à la CDNPS.
Pour la deuxième il y a délibération après votre passage et élaboration plus tard d'un arrété préfectorale.

Amicalement,

Lila

Salut,
Ici on rappelle toujours le candidat à la fin des délibérés pour lui dire si la commission émet un avis favorable ou pas .

chaque département a son mode de travailler

et dans le 27 claude ça se passe comment ? DDPP plutôt " casse pieds " ou sympa quand on passe la capacité ?

la ddpp ça va, le plus dure c'est l'ONCFS

L ONCFS est pointilleuse sur quoi ? tu peux nous en dire plus s' il te plait ?