enregistrement I-FAP oiseaux venant de l"étrangé

[peroq.lori]

Bonjour
Je pense aller en Italie ce week end et surement acheter des oiseaux
Comment faire a mon retour pour enregistrer mes oiseaux sur I-FAP
Leur fournir un certificat de cession francais ou un certificat italien ?
Vont il reconnaitre les bagues de ces oiseaux ?

[siskin]

Bien que la plupart du temps fourni par les éleveurs italiens, il vaut mieux en complément de leur certificat de cession rédiger un document cerfa de cession signé en double exemplaire (un pour l'acheteur et un pour le vendeur). Pour l'enregistrement des oiseaux sur l'I-fap, pas de problème s'il s'agit de bagues italiennes (conformes à la réglementation italienne), le 22/10, j'ai rapporté un chardonneret ancestral de Belgique (je suis capacitaire), l'enregistrement s'est passé sans problème, il faut bien préciser lors de l'enregistrement que l'identificateur de l'oiseau nous est inconnu, ce sera le cerfa de cession qui fera foi.

[peroq.lori]

Merci pour l'info

[Raf]

Salut.

Pour l'enregistrement des oiseaux sur l'I-fap, pas de problème s'il s'agit de bagues italiennes (conformes à la réglementation italienne)

Comment faîtes-vous pour savoir si la bague est conforme à la réglementation italienne ? Ou belge ?
Sur quoi se base i-fap pour dire que la-dite bague n'est pas conforme ?

Il me semble qu'en Europe (et accessoirement en France aussi), le Règlement (CE) n o 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce s'applique …
Article 66 Méthodes de marquage - paragraphe 8. Les oiseaux nés et élevés en captivité, de même que ceux nés dans un milieu contrôlé, sont marqués à l'aide d'une bague fermée sans soudure portant un marquage distinctif.
Une bague fermée sans soudure est une bague ou un ruban en cercle continu, sans aucune rupture ou joint, qui n'a subi aucune manipulation frauduleuse, dont la taille ne permet pas de l'enlever de la patte de l'oiseau devenu adulte après avoir été placée dans les premiers jours de la vie de l'oiseau, et qui a été fabriquée commercialement à cette fin.

Comment une règlementation nationale, ou un agrément national, peut-il venir "limiter" ou "exclure" des bagues ou rubans portant un marquage distinctif en cercle continu, sans aucune rupture ou joint, qui n'ont subi aucune manipulation frauduleuse, dont la taille ne permet pas de les enlever des pattes des oiseaux devenus adultes après avoir été placées dans les premiers jours de la vie de l'oiseau, et qui ont été fabriquées commercialement à cette fin, conformément à un règlement adopté par ce pays ? À fortiori pour des bagues fabriquées par un pays tiers ?

[DanielV]

Salut,
Petite colle pour Raf,
En suivant ce que vous écrivez, on a alors la possibilité de faire fabriquer pour soi-même des bagues à son propre sigle à but commercial ( professionnel ) en suivant le déroulé imposé , et ne pas adhérer à une fédération quelconque ?
Qu'entend-t-on exactement par une entité reconnue? Un pro avec un siret est bien une entité reconnue ?
Exemple: F 20/16 0001 DanielV
Cordialement.

[eric 29]

, Bonjour, on en a déjà parlé dans nos pages, il faut obtenir un agrément des services de l'état et il me semble que c'est la croix et la bannière surtout que c'est une manne financière que les fédés actuelles ne veulent pas se voir disperser au profit de quelques autres...

[DanielV]

Salut,
Petite colle pour Raf,
En suivant ce que vous écrivez, on a alors la possibilité de faire fabriquer pour soi-même des bagues à son propre sigle à but commercial ( professionnel ) en suivant le déroulé imposé , et ne pas adhérer à une fédération quelconque ?
Qu'entend-t-on exactement par une entité reconnue? Un pro avec un siret est bien une entité reconnue ?
Exemple de bague : F 20/16 0001 DanielV
Cordialement.

, Bonjour, on en a déjà parlé dans nos pages, il faut obtenir un agrément des services de l'état et il me semble que c'est la croix et la bannière surtout que c'est une manne financière que les fédés actuelles ne veulent pas se voir disperser au profit de quelques autres...

Salut Eric,
Pour faire simple : Peut-on obliger un professionnel à passer par une fédération d'éleveurs de loisir et d'agrément pour pouvoir identifier ses oiseaux par bagues ? Lesquelles fédérations affichent leur amateurisme et sont contre les Pro ?
J'ai déjà posé la question à différentes instances, personne n'est foutue de me donner la réponse
Si Laurent passait par là et ce qu'il en pense?

[Nic]

Remarque très pertinente, je ne vois pas pourquoi des bagues gravées 'à façon' répondant aux demandes concernant les indications à faire figurer, ne feraient pas l'affaire. D'autant que la notion de monopole n'est pas appréciée au niveau légal-business.

Nic

[siskin]

Salut. Bonsoir,

Pour l'enregistrement des oiseaux sur l'I-fap, pas de problème s'il s'agit de bagues italiennes (conformes à la réglementation italienne)

Comment faîtes-vous pour savoir si la bague est conforme à la réglementation italienne ? Ou belge ?

Aie !! sacrilège, j'ai oublié qu'il existe des oiseaux repris dans les annexes A, B, C et D du règlement C.E 338/97, tout comme d'ailleurs beaucoup oublient qu'il existe également des oiseaux auxquels ne s'appliquent pas les règles prévues par ce règlement ! Ma réponse était celle d'un éleveur d'oiseaux protégés de la faune européenne (arrêté du 29/10/2009), il n'existe pas que des becs crochus en élevage, de ce fait il est vrai que je ne je ne me soucie pas des annexe A, B, C et D du règlement CE 338/97, il ne prend d'ailleurs pas en compte le contenu des bagues italiennes ou belges destinées aux oiseaux de la faune européenne (hors CITES) , celles-ci comportent d'ailleurs des indications quasi similaires aux bagues françaises (N° matricule d'éleveur, N° d'ordre de l'oiseau, sigle de la fédération, année de naissance et diamètre), les éleveurs de ces espèces en Belgique ou d'autres pays de la C.E sont contraints de les utiliser pour que le marquage soit reconnu conforme aux règles que leur impose leur réglementation.
Il existe bien des oiseaux pour lesquels le marquage obligatoire n'a rien à voir avec celui que précise le règlement CE 338/97 (autant en France que dans d'autres pays de la C.E) mon but n'était pas de contredire ce que prévoit le règlement C.E en matière de marquage mais plutôt d'éviter les déboires que peut connaitre un éleveur qui se rend en Italie pour revenir avec des oiseaux, ce n'était pas précisé mais il s'agissait probablement de la bourse de Regio , pour laquelle les services de l'ONCFS organise des contrôles sur 3 points principaux de l’hexagone, on connait la suite pour ceux qui subissent ces contrôles au bord de la route à une heure ou tout le monde dort.


Sur quoi se base i-fap pour dire que la-dite bague n'est pas conforme ?

Là, je me contrefiche de ce que pense l'I-fap de la conformité des bagues, après m'être assuré d'acheter des oiseaux identifiés selon les règles imposées dans le pays de la C.E concerné, l'essentiel étant pour moi d'avoir déclaré les informations qui figurent sur les bagues des oiseaux que je rentre dans mon élevage et d'être en mesure, en cas de contrôle de pouvoir en attester.
Cela ne m'empêche pas de penser que le fichier I-fap n'est qu'une fumisterie et que l'arrêté du 08/10/2018 ne vaut pas mieux, en attendant des (improbables) jours meilleurs, je respecte les règles imposées même si elles m’indisposent fortement.




Il me semble qu'en Europe (et accessoirement en France aussi), le Règlement (CE) n o 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce s'applique …
Article 66 Méthodes de marquage - paragraphe 8. Les oiseaux nés et élevés en captivité, de même que ceux nés dans un milieu contrôlé, sont marqués à l'aide d'une bague fermée sans soudure portant un marquage distinctif.
Une bague fermée sans soudure est une bague ou un ruban en cercle continu, sans aucune rupture ou joint, qui n'a subi aucune manipulation frauduleuse, dont la taille ne permet pas de l'enlever de la patte de l'oiseau devenu adulte après avoir été placée dans les premiers jours de la vie de l'oiseau, et qui a été fabriquée commercialement à cette fin.

Comment une règlementation nationale, ou un agrément national, peut-il venir "limiter" ou "exclure" des bagues ou rubans portant un marquage distinctif en cercle continu, sans aucune rupture ou joint, qui n'ont subi aucune manipulation frauduleuse, dont la taille ne permet pas de les enlever des pattes des oiseaux devenus adultes après avoir été placées dans les premiers jours de la vie de l'oiseau, et qui ont été fabriquées commercialement à cette fin, conformément à un règlement adopté par ce pays ? À fortiori pour des bagues fabriquées par un pays tiers ?

[Raf]

Salut…ations !

Salut. Bonsoir,

Pour l'enregistrement des oiseaux sur l'I-fap, pas de problème s'il s'agit de bagues italiennes (conformes à la réglementation italienne)

Comment faîtes-vous pour savoir si la bague est conforme à la réglementation italienne ? Ou belge ?

Aie !! sacrilège, j'ai oublié qu'il existe des oiseaux repris dans les annexes A, B, C et D du règlement C.E 338/97, tout comme d'ailleurs beaucoup oublient qu'il existe également des oiseaux auxquels ne s'appliquent pas les règles prévues par ce règlement ! Ma réponse était celle d'un éleveur d'oiseaux protégés de la faune européenne (arrêté du 29/10/2009), il n'existe pas que des becs crochus en élevage, de ce fait il est vrai que je ne je ne me soucie pas des annexe A, B, C et D du règlement CE 338/97, il ne prend d'ailleurs pas en compte le contenu des bagues italiennes ou belges destinées aux oiseaux de la faune européenne (hors CITES) , celles-ci comportent d'ailleurs des indications quasi similaires aux bagues françaises (N° matricule d'éleveur, N° d'ordre de l'oiseau, sigle de la fédération, année de naissance et diamètre), les éleveurs de ces espèces en Belgique ou d'autres pays de la C.E sont contraints de les utiliser pour que le marquage soit reconnu conforme aux règles que leur impose leur réglementation.
Il existe bien des oiseaux pour lesquels le marquage obligatoire n'a rien à voir avec celui que précise le règlement CE 338/97 (autant en France que dans d'autres pays de la C.E) mon but n'était pas de contredire ce que prévoit le règlement C.E en matière de marquage mais plutôt d'éviter les déboires que peut connaitre un éleveur qui se rend en Italie pour revenir avec des oiseaux, ce n'était pas précisé mais il s'agissait probablement de la bourse de Regio , pour laquelle les services de l'ONCFS organise des contrôles sur 3 points principaux de l’hexagone, on connait la suite pour ceux qui subissent ces contrôles au bord de la route à une heure ou tout le monde dort.


Sur quoi se base i-fap pour dire que la-dite bague n'est pas conforme ?

Là, je me contrefiche de ce que pense l'I-fap de la conformité des bagues, après m'être assuré d'acheter des oiseaux identifiés selon les règles imposées dans le pays de la C.E concerné, l'essentiel étant pour moi d'avoir déclaré les informations qui figurent sur les bagues des oiseaux que je rentre dans mon élevage et d'être en mesure, en cas de contrôle de pouvoir en attester.
Cela ne m'empêche pas de penser que le fichier I-fap n'est qu'une fumisterie et que l'arrêté du 08/10/2018 ne vaut pas mieux, en attendant des (improbables) jours meilleurs, je respecte les règles imposées même si elles m’indisposent fortement.

Je suis d'accord avec vous … à 98% Les "becs crochus" étant très faiblement représentés dans mon propre établissement.

Mes 2 % … d'écarts tiennent ici:
- je ne vois de réponse à la question "COMMENT faîtes-vous pour savoir si la bague est conforme à la réglementation italienne ?"
et
- je ne comprend pas le parallèle entre "Pour l'enregistrement des oiseaux sur l'I-fap, pas de problème" et "je me contrefiche de ce que pense l'I-fap de la conformité des bagues"

[siskin]

Je suis d'accord avec vous … à 98% Les "becs crochus" étant très faiblement représentés dans mon propre établissement.

Mes 2 % … d'écarts tiennent ici:
- je ne vois de réponse à la question "COMMENT faîtes-vous pour savoir si la bague est conforme à la réglementation italienne ?"

Pour les espèces indigènes que j'élève, en Italie, le marquage pour ces oiseaux comporte l'année de naissance, le N° matricule de l'éleveur, le sigle de la fédération (très souvent la F.O.I), le diamètre de la bague et le N° d'ordre de l'oiseau. Chaque province a des règles qui diffèrent un peu mais qui prévoient systématiquement l'obligation de tenue d'un registre, l'établissement de certificat de cession (en double exemplaire) qui mentionnent les coordonnées du cédant et du cessionnaire et pour l'élevage de ces espèces une déclaration auprès du corps forestier ( l'ONCFS chez nous). Ce type de bague doit permettre la traçabilité des oiseaux, aussi, en l'absence de baguage comportant cette traçabilité, je m'abstiens d'acheter un oiseau.
Un plus chez les italiens, pour les bagues émanant de la F.O.I il est possible de retrouver les coordonnées du naisseur de l'oiseau, pour ce faire, il suffit de rentrer le N° RNA de l'oiseau sur le site internet de la F.O.I et les coordonnées apparaissent tout simplement, utile !
et
- je ne comprend pas le parallèle entre "Pour l'enregistrement des oiseaux sur l'I-fap, pas de problème" et "je me contrefiche de ce que pense l'I-fap de la conformité des bagues"[/quote]
Et bien je m'en fiche parce que tout simplement, lors de l'enregistrement des identifications d'oiseaux de diverses provenances (Italie, Hollande, Belgique) je n'ai jamais eu de problèmes puisqu'elles ont été acceptées. Le jour ou un refus me sera présenté, je changerai certainement d'avis.

[César77]

Bonjour

Excusez moi si je vais paraitre désagreable. Aucune volonté de blesser ou facher qui que ce soit. Par ailleur vous êtes libre de faire comme bon vous semble.
Je trouve que ce forum ne vit pas tres bien. De nombreux debutants ou eleveurs qui ont besoin d'aide n'ont souvent pas ou peu de reponse voire d'echanges avec des eleveurs chevronnés comme vous. Qd je vois comment vous pouvez etre bavard entre vous, je me dis que c'est vraiment dommage. Si c'est par désinteret, le site mourra d'ici peu ou sera restrint a une elite. Peut etre est ce parce que comme moi vous ne savez pas repondre ou pas quoi dire. A ce moment là peut etre faudrait il que l'on s'organise pour que chaque questionnement amene une reponse ou montre un interet. Là de nombreuses personnes ont fait chou blanc et ne reviendront pas.
On essaye de s'organiser pour faire perdurer ce forum ? Qu'en pensez vous ?
Desole que ce message soit au milieu d'une conversation qui vous passionne mais c'etait le meilleur moyen pour que vous me lisiez serieusement... dans une periode ou l'on est attaqué et ou il va de plus en plus etre difficile d'etre eleveur, ne negligeons pas ce forum et surtout les personnes qui veulent prendre contact avec des gens qui sont passionnés et experimentés comme vous et un peu moi qui m'y remet comme vous savez...

Bonne soirée

Cesar

[Manu]

Beaucoup de bagues distribuées en france ne sont déjà pas conformes. Gravure en creux, ordre à respecter ou écriture en 1/10eme pour les diametres inférieurs à 10mm.
Les points ne sont pas pris en compte dans les enregistrements, comment inscrivez vous un diamètre 10.0? "10" "100" ????
IFAP vous donne la réponse: "faites une déclaration frauduleuse, c'est pas grave si l'enregistrement ne correspond pas à la bague..."

Pour les bagues européennes, il n'y a pas de soucis, ils les prennent, enfin sauf s'il y a un caractère spécial :€...

L'ONCFS annonce démarrer les contrôles pour les marquages et les enregistrements I-FAP début Janvier. Tenez vous prêts!

Je vous rappelle que tous les non domestiques doivent avoir un marquage conforme à l'arrêté du 08 octobre. Gravure en creux, ordre respecté...

[Nic]

"... L'ONCFS annonce démarrer les contrôles pour les marquages et les enregistrements I-FAP début Janvier ..."

Tout cela est fort 'bien', mais les cheptels existent, pour certains avec un historique qui se compte en décennies, avec la gestion administrative et les identifications qui vont avec.

Il n'est guère possible de remettre les compteurs en effaçant tout le passif en fonction de nouveaux us et coutumes.

Nic

[Manu]

Ca fait plus d'un an que j'alerte sur ce problème.
Les fédérations, au lieu de monter au créneau ont préféré faire l'autruche et crier haut et fort qu'il y aurait des contrôles compréhensifs! Pourvu qu'ils n'aient pas tort ou que les agents contrôleurs aient fait un stage chez les bisounours cette année.
Reste plus qu'à espérer qu'il y ait bien marqué bagues réglementaires sur vos factures. Dans ce cas ils prendront la responsabilité de leurs paroles.

[Nic]

Le cas des vieux oiseaux est susceptible de poser pas mal de problèmes et d'irrégularités : bagues anciennes non jugées conformes par rapport aux standards actuels, bagues usées illisibles. Ces points devront nécessairement être pris en compte. Dans mon expérience, la pérennité du marquage par bague n'est plus assurée au bout de quelques années, pour une majorité de sujets.

Nic

[eric 29]

Ca fait plus d'un an que j'alerte sur ce problème.
Les fédérations, au lieu de monter au créneau ont préféré faire l'autruche et crier haut et fort qu'il y aurait des contrôles compréhensifs! Pourvu qu'ils n'aient pas tort ou que les agents contrôleurs aient fait un stage chez les bisounours cette année.
Reste plus qu'à espérer qu'il y ait bien marqué bagues réglementaires sur vos factures. Dans ce cas ils prendront la responsabilité de leurs paroles.

Bonsoir, je pense que si c'était les fédérations qui étaient pénalement tenues responsables des défauts de marquage(bagues non conformes aux arrêtés par exemple) et non les éleveurs, elles changeraient peut-être d'attitude...

[eric 29]

Bonjour

Excusez moi si je vais paraitre désagreable. Aucune volonté de blesser ou facher qui que ce soit. Par ailleur vous êtes libre de faire comme bon vous semble.
Je trouve que ce forum ne vit pas tres bien. De nombreux debutants ou eleveurs qui ont besoin d'aide n'ont souvent pas ou peu de reponse voire d'echanges avec des eleveurs chevronnés comme vous. Qd je vois comment vous pouvez etre bavard entre vous, je me dis que c'est vraiment dommage. Si c'est par désinteret, le site mourra d'ici peu ou sera restrint a une elite. Peut etre est ce parce que comme moi vous ne savez pas repondre ou pas quoi dire. A ce moment là peut etre faudrait il que l'on s'organise pour que chaque questionnement amene une reponse ou montre un interet. Là de nombreuses personnes ont fait chou blanc et ne reviendront pas.
On essaye de s'organiser pour faire perdurer ce forum ? Qu'en pensez vous ?
Desole que ce message soit au milieu d'une conversation qui vous passionne mais c'etait le meilleur moyen pour que vous me lisiez serieusement... dans une periode ou l'on est attaqué et ou il va de plus en plus etre difficile d'etre eleveur, ne negligeons pas ce forum et surtout les personnes qui veulent prendre contact avec des gens qui sont passionnés et experimentés comme vous et un peu moi qui m'y remet comme vous savez...

Bonne soirée

Cesar

Bonsoir, chaque membre consacre le temps qui juge nécessaire ou qu'il lui reste ici ou ailleurs , il y a juste un problème récurent que tu ne cites pas , le manque de prise au sérieux de certaines réponses qui ne rentrent sans doute pas dans l'idée préconçue ou dans le cadre que l'on sait fixé dans un projet ou autre chose; il faut savoir parfois (même souvent) se remettre en question pour pouvoir progresser et acquérir une certaine ouverture d'esprit car malheureusement beaucoup de membres qui s'investissaient beaucoup le font moins voire plus; usés par des attitudes plus que contestables voire du dénigrement...