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capacitaire
Posté : 27 juin 2004 15:13
par bertrand76
j'aimerais acquerir un ara figurant en annexe 1 si je veux les papiers ,l'oiseaux bagué l'eleveur doit declare la vente je voudrais connaitre les risques reels
sinon il y a une 2 solutions mai bon
en remerciant les capacitaires pour leurs reponses par avance bertrand
Posté : 27 juin 2004 17:33
par prune
Dans l'état actuel de la législation, il faut être capacitaire pour acquérir un annexe 1, de plus, il faut demander une autorisation de transport à la DSV.
capacitaire
Posté : 27 juin 2004 18:17
par bertrand76
toute les reponses que je recois ne vont pas dans se sens
un perok de l'annexe 1 nè en captivite peut etre cede avec cites c a un non capacitaire
( reponse d'eleveur capacitaire)
sauf se figurant sur l'arrete de guyanne
Posté : 27 juin 2004 20:49
par Canari
Tout à fait d'accord avec Bertrand 76, si il est né en captivité et issue de 2ème génération, il est considéré comme annexe 2, tu doit juste avoir le cites que tu doit d'ailleurs avoir avec toi si tu transportes l'oiseau pour justifier de sa provenance. A ma connaissance c'est la seule obligation pour le transport ( sur le territoire français bien sur ), une autorisation de la DSV n'est pas nécessaire.
Posté : 28 juin 2004 18:54
par ara
pour un annexe 1 il n'est pas nécessaire d'avoir un certificat de capacité si c'est comme oiseaux de compagnie biensûr il faut que tu ais une citesC ainsi qu'une autorisation de transport.
capa
Posté : 28 juin 2004 21:24
par f. mistral
annexe 1 avec cites c . il faut une autorisation de transport ?
Posté : 28 juin 2004 22:15
par invité-D
Bonsoir,
Le Code de l'Environnement ne fait aucun disctinction entre animal de compagnie ou d'élevage. La détention d'1 seul spécimen Non Domestique est soumise à autorisation. dans la pratique, il y a tolérance sinon les Dsv seraient débordées de demandes de Certif.
Concernant les Annexes 1 munis de leur Certificat Intracommunautaire (CIC) avec Mention Origine = C, ils autorisés de commerce et libres de circulation si la personne transportant le spécimen est muni du-dit document.
Un annexe 1 avec un CIC origine 'F', 'W', 'U' ... : pour tout déplacement, s'adresser à la Diren afin qu'elle fournisse un CIC à chaque fois.
Si le spécimen est Guyanais, en plus il faut l'autorisation de transport de la Dsv.
Dav
http://www.psittaclub.com/forum
Posté : 30 juin 2004 11:27
par al mandragora
donc si je veux acquérir un ara issu d'un élevagte français ou européen
il me suffit donc d'avoir après achat son certificat de cic c et c'est tout
et au niveau de la legislation des différents organismes de contrôle des populations aviaire je suis "clean"?
ou alors je plante complètement ?
(et dans se cas expliqué la démarche la plus précise si il me prend de vouloir un hyacinte ou un arauna
merci d'avance
lény