Bonne nouvelle du ministere....

[Florent]

Salut !

Le nouvelle arreté enfin paru ..

[goldsby]

merci florent !
ça change quoi en gros

[marc.r]

Bonjour ,

En effet il est enfin paru ... il est rapide ce Florent !

Le texte sur le site légifrance

L'équipe va se pencher dessus pour analyser ces textes
Nous allons creer un article pour vulgariser et simplifier le tout !

[Maxime]

Merci ! J'espère que cette bonne nouvelle n'est pas illusoire.

[prune]

Je vais imprimer le texte pour pouvoir le lire tranquillement...

[aratingas]

C'est vrais que le texte brut est impréssionant

[tambour]

Donc cela devrait petre pr bientot le spécial CDE qui devrait tt expliquer

[invité t]

est ce qu'avec cet arrêté, on va enfin pourvoir obtenir des guyanais?

[Florent]

Salut !

Pour le condensé et le résumé du condensé, il y a tout ce dont vous avez besoin sur mon forum !!

rubrique législation !!

[invité-D]

En gros :


Pour tous les établissements (Elevage et agrément)

=> obligation de baguer (ou puçer) par une des grandes organisation nationale donc obligation de s'affilier et donc de leur donner des sous
=> obligation de prouver l'origine licite de tout ses oiseaux
=> obligation de tenir des registres
=> 6 mois pour se mettre en règle et 3 mois pour revendre à  Ayant droit les oiseaux dont on n'a pas l'autorisation d'élever

Plus d'info et analyses dans les jours à  suivre ...

Dav
http://www.psittaclub.com/forum

[Florent]

En gros :

- détention d'un guyanais, d'un annexe A ou au dessus des quotas => Certificat de Capacité

.....
Dav
http://www.psittaclub.com/forum

Salut !

Non, la, tu as mal compris !!

Pour les guyanais d'élevage ET/OU Annexe A de la CW/CEE (Avec CITES C) qui ne figure PAS sur la liste "Annexe 2 de l'arrété du 10/08/04" le quotas est de 6 individus maximum, sous reserve que les oiseaux soient indentifier conformement a l'Annexe B de l'arrété du 10/08/04 ET de TENUE DES REGISTRES d'E/S pour pouvoir faire la demande d'autorisation au prefet !

cf, page 16 du PDF :
* Ne sont pas comptabilisés dans cette rubrique :
– les animaux autres que ceux prélevés dans la nature et appartenant à  des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en
application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement ne prévoient pas d’interdiction d’activités
appliquables à  ce type d’animaux ;

Ce qui veut dire que les osieaux d'import "guyane ou faune europeenne comptent!! pas ceux d'élevage PROUVE* par des papiers OFFICIELS

*Les agents de controle pourront proceder a des tests ADN pour verifier des affirmations douteuses. Ils en ont légalement et financierement les moyens !

[exotic]

c'est vrai que le texte brut comme ça ca donne pas envie de lire comme le dit prune, il faut le lire à  tete reposée

[miguel-ange]

j'ai reçu le CDE rien sur le jo
Parcontre c'est vrai que ces compliqués
mais il faut surtout comprendre au niveau du quotat annexe A
que au dessus il faut le capacitaire avec ou sans perroquet

[skimo]

Génial, je vais enfin pouvoir commencer la partie reglementation de ma thèse

[Syrius]

moi je veux bien lire une traduction du texte brut... j'avoue avoir du mal avec les textes de lois!

[Florent]

Salut


Sur mon forum, il y a le texte "brut", le condensé du texte, le resumé du condensé

[Maxime]

Que signifie "spp" après le nom du genre?
ex: Agapornis spp.
Merci,

[Maxime]

Savez-vous si le CDE fera paraître un numéro spécial pour cette nouvelle ? Pourquoi le ministère a-t-il fini par prendre cette mesure ? Je m'étonne de la voir tomber du ciel comme cela! Comment justifie-t-on l'origine de nos oiseaux ? Un simple certificat de cession suffit-il ?
J'espère que vous saurez m'en dire plus

[exotic]

spp = sous-espèces
le CDE ne fera peu etre pas 1 numéro spécial, mais il en parlera c'est sur ... le ministère a rédigé cette loi, sous la "pression " des associations d'éleveurs = pour que les textes soient précis en ce qui concerne "l'élevage d'agrément ", car c'était trop flou entre le commerce d'animaux et "l'élevage passionnel"...

[prune]

Que signifie "spp" après le nom du genre?
ex: Agapornis spp.
Merci,

Le terme spp est utilisé pour species, c'est à  dire pour l'ensemble des espèces du genre considéré.
Dans ce cas , Agapornis spp est un "raccourci" pour nommer toutes les espèces d'agapornis.