Nos volières

Salut !

Le nouvelle arreté enfin paru ..

merci florent !
ça change quoi en gros

Bonjour ,

En effet il est enfin paru ... il est rapide ce Florent !

Le texte sur le site légifrance

L'équipe va se pencher dessus pour analyser ces textes
Nous allons creer un article pour vulgariser et simplifier le tout !

Merci ! J'espère que cette bonne nouvelle n'est pas illusoire.

Je vais imprimer le texte pour pouvoir le lire tranquillement...

C'est vrais que le texte brut est impréssionant

Donc cela devrait petre pr bientot le spécial CDE qui devrait tt expliquer

est ce qu'avec cet arrêté, on va enfin pourvoir obtenir des guyanais?

Salut !

Pour le condensé et le résumé du condensé, il y a tout ce dont vous avez besoin sur mon forum !!

rubrique législation !!

En gros :


Pour tous les établissements (Elevage et agrément)

=> obligation de baguer (ou puçer) par une des grandes organisation nationale donc obligation de s'affilier et donc de leur donner des sous
=> obligation de prouver l'origine licite de tout ses oiseaux
=> obligation de tenir des registres
=> 6 mois pour se mettre en règle et 3 mois pour revendre à  Ayant droit les oiseaux dont on n'a pas l'autorisation d'élever

Plus d'info et analyses dans les jours à  suivre ...

Dav
http://www.psittaclub.com/forum

Dav a écrit :En gros :

- détention d'un guyanais, d'un annexe A ou au dessus des quotas => Certificat de Capacité

.....
Dav
http://www.psittaclub.com/forum

Salut !

Non, la, tu as mal compris !!

Pour les guyanais d'élevage ET/OU Annexe A de la CW/CEE (Avec CITES C) qui ne figure PAS sur la liste "Annexe 2 de l'arrété du 10/08/04" le quotas est de 6 individus maximum, sous reserve que les oiseaux soient indentifier conformement a l'Annexe B de l'arrété du 10/08/04 ET de TENUE DES REGISTRES d'E/S pour pouvoir faire la demande d'autorisation au prefet !

cf, page 16 du PDF :
* Ne sont pas comptabilisés dans cette rubrique :
– les animaux autres que ceux prélevés dans la nature et appartenant à  des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en
application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement ne prévoient pas d’interdiction d’activités
appliquables à  ce type d’animaux ;

Ce qui veut dire que les osieaux d'import "guyane ou faune europeenne comptent!! pas ceux d'élevage PROUVE* par des papiers OFFICIELS

*Les agents de controle pourront proceder a des tests ADN pour verifier des affirmations douteuses. Ils en ont légalement et financierement les moyens !

c'est vrai que le texte brut comme ça ca donne pas envie de lire comme le dit prune, il faut le lire à  tete reposée

j'ai reçu le CDE rien sur le jo
Parcontre c'est vrai que ces compliqués
mais il faut surtout comprendre au niveau du quotat annexe A
que au dessus il faut le capacitaire avec ou sans perroquet

Génial, je vais enfin pouvoir commencer la partie reglementation de ma thèse

moi je veux bien lire une traduction du texte brut... j'avoue avoir du mal avec les textes de lois!

Salut


Sur mon forum, il y a le texte "brut", le condensé du texte, le resumé du condensé

Que signifie "spp" après le nom du genre?
ex: Agapornis spp.
Merci,

Savez-vous si le CDE fera paraître un numéro spécial pour cette nouvelle ? Pourquoi le ministère a-t-il fini par prendre cette mesure ? Je m'étonne de la voir tomber du ciel comme cela! Comment justifie-t-on l'origine de nos oiseaux ? Un simple certificat de cession suffit-il ?
J'espère que vous saurez m'en dire plus

spp = sous-espèces
le CDE ne fera peu etre pas 1 numéro spécial, mais il en parlera c'est sur ... le ministère a rédigé cette loi, sous la "pression " des associations d'éleveurs = pour que les textes soient précis en ce qui concerne "l'élevage d'agrément ", car c'était trop flou entre le commerce d'animaux et "l'élevage passionnel"...

Maxime a écrit :Que signifie "spp" après le nom du genre?
ex: Agapornis spp.
Merci,

Le terme spp est utilisé pour species, c'est à  dire pour l'ensemble des espèces du genre considéré.
Dans ce cas , Agapornis spp est un "raccourci" pour nommer toutes les espèces d'agapornis.