ARA ,ET AUTRE PERROQUET ANNEXE 1 ET 2

Message par **afrique** » 12 févr. 2005 21:24

Bonjour a tous ,

Au jour d aujourd hui , et etant donné que des grossistes français ( genre : Europe oiseaux ) vends des aras sans demander si l acheteur a un certificat ou pas //.... Alors A T ON LE DROIT d ACHETER comme le dit son publicité ( un ara de 2 generation sans etre en possetion du Certif...???) Faudrait savoir , l etat dis non mais eux et les autres le vendesur catalogue .ALORS????

Amazone à front bleu (Elevage)Amazona aestiva1100.00 â‚¬ (Unité)Amazone à front bleu (Import)Amazona aestiva650.00 â‚¬ (Unité)Amazone à front rouge (Elevage)Amazona aut.autumnalis1200.00 â‚¬ (Unité)Amazone à front rouge (Import)Amazona aut.autumnalis690.00 â‚¬ (Unité)Ara d illigerAra maracana650.00 â‚¬ (Unité)Ara de lafresnaieAra rubrogenys3100.00 â‚¬ (Unité)Ara hyacintheAnodorhynchus hyacinthinus18000.00 â‚¬ (Unité)â‚¬ Ara militaireAra militaris4700.00 (Unité)Cacatoes à huppe jaune petitCacatua sulphurea2285.00 â‚¬ (Unité)Cacatoès à huppe orangeCacatua sulphurea citrinocristata2285.00 â‚¬ (Unité)Cacatoès blancCacatua alba2285.00 â‚¬ (Unité)Cacatoès de leadbeater (Femelle)Cacatua leadbeateri6900.00 â‚¬ (Unité)Cacatoès de leadbeater (Mâle)Cacatua leadbeateri2750.00 â‚¬ (Unité)Cacatoès des MolluquesCacatua mollucensis5000.00 â‚¬ (Unité)Cacatoès grand huppe jauneCacatua galerita galerita2285.00 â‚¬ (Unité)Cacatoes huppe jaune moyenCacatua galerita eleonara2285.00 â‚¬ (Unité)Cacatoès rosalbinEolophus roseicapilla1800.00 â‚¬ (Unité)Cacatoes tritonCacatua galerita triton2285.00 â‚¬ (

Message par **amarok** » 12 févr. 2005 21:28

je sais que l'on peut en posseder jusqu'a six sans le CC, mais je ne sais pas lesquels

Message par **poly** » 12 févr. 2005 21:45

moi j'ai une question:

si par exemple, on veut acheter un perroquet qui dis t'on est interdit (selon les personnes et les nouvelles lesgislations) qui provient d'un élevage, que l'on éleve tout bébé à la main, et que l'on désire le garder simplement en oiseaux apprivoisé sans en faire de la repro.
a-t-on le droit d'en posséder un? Y-a-t-il des papiers à détenir?
si oui lesquels?
merci d'avance, là j'avoue que je nage...

Message par **prune** » 12 févr. 2005 22:26

Il est bien difficile de se retrouver dans le dédale des lois ...
en application de l'arrété du 10 août 2004, il est possible de détenir de détenir:
-sans certificat de capacité et sans autorisation préfectorale dans la limite de 10 spécimens les perroquets non repris à l'arrêté de Guyane et à l'annexe A du règlement du conseil européen (application pour l'europe des oiseaux de l'annexe A de la convention d Washington) : exemple d'espèces :amazone à front bleu, aà front rouge, gris du gabon, rosalbin, youyou, ara auricollis...
- sans certificat de capacité mais avec autorisation préfectorale de détention dans la limite de 6 spécimens, les perroquets repris à l'arrété Guyane et annexe A du règlement européen . (exemple :cacatoès de moluques, hyacinte, rubrogenys, maracana, sulphuréa...pour ces espèces la vente peut donc être autorisée au profit d'un titulaire d'une autorisation de détention)
pour les "Guyane" (macao, chloroptère et ararauna) la détention peut être autorisé mais le commerce en est interdit en france, donc, il s'agira d'oiseaux légalement importé où d'oiseaux cédés.
pour ces oiseaux, il fauT avoir le REGISTRE DES ENTREES ET SORTIES D'ANIMAUX D'ESPECES NON DOMESTIQUES DANS UN ELEVAGE D'AGREMENT
- avec certificat de capacité, tous les perroquets pour lequel il est demandé. Les espèces de l'annexe 2 de l'arrété du 10/08/04 ne peuvent être détenu que dans ces conditions (ex: ara de spix, ara de lear l'amazone de st-vincent...)
Pour ceux là , il faut LE REGISTRE ENTREES ET SORTIES D'ANIMAUX D'ESPECES NON DOMESTIQUES DETENUS EN CAPTIVITE et le LIVRE JOURNAL DES MOUVEMENTS D'ANIMAUX DETENUS EN CAPTIVITE
Donc , si tu veux détenir des perroquets (type rubrogenys, hyacinte, militaire), tu dois au préalble demander une autorisation préfectorale de détention, pour en détenir 6 en âge de reproduire au maximum, au-dela , il faut être capacitaire.

Message par **poly** » 12 févr. 2005 22:31

Donc pour une amazone amazonica par exemple, ça ne pose pas de probléme, meme si elle est sur l'arrété de Guyane? ou il me faut une autorisation?

Merci beaucoup d'avance.

Message par **amarok** » 12 févr. 2005 22:32

prune

merci pour les precision me souvenez plus du tout les circonstance de detentions de ces especes !

Message par **prune** » 12 févr. 2005 22:44

L'amazone amazonica au même titre que tous les psittacidés de Guyane (sauf macao, ararauna et chloroptère qui sont nommément cités dans l'article 1) peut être sujet à interprétations différentes

L'article 2 de l'arrété de Guyane interdit toutes les autres espèces d'oiseaux mais ne nomme pas les espèces

, et il paraîtrait que d'un point de vue légal, les services chargés des contrôles ne peuvent intervenir que sur des espèces nommément cités ??
Toutefois, je préconiserai plutôt la prudence, et admettre que l'amazonica est bien espèce guyanaise (c'est le cas et même si pas citées dans les textes), et dans ce cas demander une autorisation prefectorale de détention avec tenue du registre.

Message par **poly** » 12 févr. 2005 22:48

ok, merci prune.

c'est gentil de m'aider.
oui mais si par exemple je ne veut qu'un seul oiseaux (amazone amazonica) en oiseaux de compagnie, je n'ai donc pas besoin d'autorisation préfectorale?
merci d'avance.

Message par **poly** » 12 févr. 2005 22:51

puisque qu'en ayant un seul oiseau, on n'a pas de registre à tenir.
penses-tu qu'il faille qu'en meme une autorisation préfectorales.

C'est telment compliqué tout ça!! en plus beaucoup de choses changent selon interprétation... alors pas facile de s'y retrouvé

Message par **afrique** » 12 févr. 2005 22:54

Bonsoir

Mais y a t il quelqu un qui pourrait répondre a cette question:

Si il faut une autorisation quelconque , pourquoi peut t on acheter d un simple clic un tel oiseau, puisque le vendeur français ne spécifie pas du tout qu il faut une autorisation , il sont vendu au meme titre que les canaris???Alors ........................................

Message par **prune** » 12 févr. 2005 23:05

poly a écrit :puisque qu'en ayant un seul oiseau, on n'a pas de registre à tenir.
penses-tu qu'il faille qu'en meme une autorisation préfectorales.
C'est telment compliqué tout ça!! en plus beaucoup de choses changent selon interprétation... alors pas facile de s'y retrouvé

le registe à tenir n'est pas complètement en fonction du nombre d'oiseaux mais aussi de leur statut juridique.

Amazonica -> espèce Guyanaise -> détention possible pour 1 à 6 spécimens (en âge de reproduire) en ayant une autorisation préfectorale de détention et tenue du registre REGISTRE DES ENTREES ET SORTIES D'ANIMAUX D'ESPECES NON DOMESTIQUES DANS UN ELEVAGE D'AGREMENT, et au-delà de 6 -> passage du certificat de capacité et de l'ouverture d'établissement.

Message par **poly** » 12 févr. 2005 23:10

ok!!

merci beaucoup, tu es ma lumière! lol

et juste pourr info là il faut s'adresser ou pour une autorisation?
on l'obtient sans problèmes? Faut apporter des compléments? C'est long? Quelqu'un en a-t-il déja fais une?
je suis embétent avec toutes ces questions je sais, mais je n'est pas envi un jour on sais jamais d'avoir des problèmes.

Message par **prune** » 12 févr. 2005 23:10

afrique a écrit :Bonsoir

Mais y a t il quelqu un qui pourrait répondre a cette question:

Si il faut une autorisation quelconque , pourquoi peut t on acheter d un simple clic un tel oiseau, puisque le vendeur français ne spécifie pas du tout qu il faut une autorisation , il sont vendu au meme titre que les canaris???Alors ........................................

on peut acheter tellement de choses (illégalement ou non) sur internet.

On peut faire le parallèle avec une voiture : le concessionnaire te vendra n'importe quel modèle de ton choix, mais il te demandera jamais si tu as ton permis !!!!

Message par **prune** » 12 févr. 2005 23:16

on peut trouver le formulaire en ligne
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/cer ... ention.pdf
- A adresser par courrier recommandé, en s'assurant qu'il est COMPLET.
En cas de non-réponse au bout de deux mois (à condition que le dossier soit complet), cela vaut accord.
- il faut tenir le registre CERFA 12447*01
- Les oiseaux doivent être identifiés : bague fermée ou puce électronique
- justifier de la provenance licite des animaux.

Message par **prune** » 12 févr. 2005 23:18

poly a écrit :je suis embétent avec toutes ces questions je sais, mais je n'est pas envi un jour on sais jamais d'avoir des problèmes.

j'espère que cela t'aura aider à y voir plus clair

, et je pense que cela pourra servir à d'autres également.

Message par **poly** » 12 févr. 2005 23:29

Merci beaucoup pour toutes ces précisions, t'es génial!!
merci beaucoup, ça m'a éclairé et ça va aider certain de mes amis.

Message par **afrique** » 13 févr. 2005 00:25

prune a écrit :
afrique a écrit :Bonsoir

Mais y a t il quelqu un qui pourrait répondre a cette question:

Si il faut une autorisation quelconque , pourquoi peut t on acheter d un simple clic un tel oiseau, puisque le vendeur français ne spécifie pas du tout qu il faut une autorisation , il sont vendu au meme titre que les canaris???Alors ........................................

on peut acheter tellement de choses (illégalement ou non) sur internet.

On peut faire le parallèle avec une voiture : le concessionnaire te vendra n'importe quel modèle de ton choix, mais il te demandera jamais si tu as ton permis !!!!

oui mais la c est pas des voitures mes etres vivants???? et de plus ya pas de loi qui dit que seulement ceux qui ont le permis qui peuvent acheter une voiture NON??????

Message par **prune** » 13 févr. 2005 08:38

je ne connais pas la position d'Europe oiseaux et leurs arguments. (le plus simple serait de demander leur propre appréciation de la situation -> les lois sont tellement complexes qu'il peut y avoir des interpretations différentes).
Peut-être qu'ils informent leurs clients de l'autorisation à demander avant l'achat, ou qu'ils les invitent à demander l'autorisation une fois l'achat effectuer ce qui ne serait pas très cool avec le risque d'éventuel refus de la préfecture.

De plus, le fait qu'un site soit sur internet ne signifie pas nécessairement qu'il soit en accord avec la loi. On trouve des tas de sites avec des contenus illicites

Message par **Florent** » 13 févr. 2005 10:30

prune a écrit :
L'amazone amazonica au même titre que tous les psittacidés de Guyane (sauf macao, ararauna et chloroptère qui sont nommément cités dans l'article 1) peut être sujet à interprétations différentes
L'article 2 de l'arrété de Guyane interdit toutes les autres espèces d'oiseaux mais ne nomme pas les espèces , et il paraîtrait que d'un point de vue légal, les services chargés des contrôles ne peuvent intervenir que sur des espèces nommément cités ??
Toutefois, je préconiserai plutôt la prudence, et admettre que l'amazonica est bien espèce guyanaise (c'est le cas et même si pas citées dans les textes), et dans ce cas demander une autorisation prefectorale de détention avec tenue du registre.

Salut !

L'amazonica n'est pas sous le coup de l'arrété de Guyane .... pas de liste, pas d'espece ..

Arretons de marcher dans les sens des détracteurs du ministeres ...
Tenons nous en au textes .... !!

Message par **Florent** » 13 févr. 2005 10:36

afrique a écrit :Bonsoir

Mais y a t il quelqu un qui pourrait répondre a cette question:

Si il faut une autorisation quelconque , pourquoi peut t on acheter d un simple clic un tel oiseau, puisque le vendeur français ne spécifie pas du tout qu il faut une autorisation , il sont vendu au meme titre que les canaris???Alors ........................................

Salut !

Tu peut acheter une voiture sans avoir de permis de conduire ...

et prendre un chauffeur qui a le permis pour te conduire ..

Tu peux acheter un ara sans avoir le droit de le detenir, si tu le confie a une personne autorisé a le detenir, il peux etre ta propriété, mais pas sous ta garde ..

Donc pourquoi ne pourrait tu pas acheter d'ara en Annexe A ?
La vente "en ligne", je suis pas trop pour.. car on parle d'etre vivants sensible et intelligent...

Bien qu'au yeux de la loi, ce n'est qu'une marchandise dont le commerce est reglementé mais assujetti a la TVA ( donc marchandise)

ARA ,ET AUTRE PERROQUET ANNEXE 1 ET 2

ARA ,ET AUTRE PERROQUET ANNEXE 1 ET 2

Doucement ....