Vers le contenu

ACCUEIL • ANNONCE • AGENDA • ANNUAIRE • ETIQUE • FAQNVC

7 résultats trouvés

Aller à la recherche avancée

par Ericae

01 janv. 2014 13:04

Forum : Divers

Sujet : exemple de certificat de cession

Réponses : 15

Vues : 11506

Re: exemple de certificat de cession

Pour un particulier "simple", rien n'oblige ou interdit d'ajouter des mentions optionnels ! Bonjour . Personnellement , j'aime bien que le certificat de cession indique : les N° de bague des parents ainsi que leurs origines ... J'ai fait des certificats pour aller dans ce sens (mais il ne...

par Ericae

01 janv. 2014 12:37

Forum : Divers

Sujet : exemple de certificat de cession

Réponses : 15

Vues : 11506

Re: exemple de certificat de cession

On doit avoir ce certificat même si on n'est pas capacitaire? Oui et non, si l'espèce est non domestique, non soumise à  autorisation et que le vendeur n'est ni sous le coup d'une APD ou d'une APO, un simple certificat de cession suffit. Par contre, un capacitaire, un titulaire d'une APD DOIT signi...

par Ericae

01 janv. 2014 10:31

Forum : Divers

Sujet : exemple de certificat de cession

Réponses : 15

Vues : 11506

Re: exemple de certificat de cession

Bonne Année ! Attention !! vos certificats de cession doivent correspondre au CERFA 14367*01 https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14367.do Pour les capacitaires ( professionel ou non), personne sous APD vous devez respecter les conditions de cet arrêté : http://www.legifrance.gouv....

par Ericae

16 mai 2012 09:18

Forum : Divers

Sujet : exemple registre entrées et sorties ?

Réponses : 10

Vues : 4067

Re: exemple registre entrées et sorties ?

Voila en quelques secondes le document complet personnalisé et signé généré par ERICAE en PDF , il aurait pu être envoyé par mail a l’acquéreur, et/ou stocké en pièce jointe a la fiche de l'animal ... et/ou imprimé ! C'est le type de document minimal a fournir en cas de vente/cession d'animal non ...

par Ericae

15 mai 2012 22:49

Forum : Divers

Sujet : exemple registre entrées et sorties ?

Réponses : 10

Vues : 4067

Re: exemple registre entrées et sorties ?

voici un exemple de certificat de cession et déclaration de marquage généré par ERICAE.

L'image de fond est personnalisable a souhait, vous pouvez télécharger votre propre image de fond, avec logo ou autre !

par Ericae

15 mai 2012 22:00

Forum : Divers

Sujet : exemple registre entrées et sorties ?

Réponses : 10

Vues : 4067

Re: exemple registre entrées et sorties ?

Bonjour, j'aimerai commencer à  tenir un registre d'entrées et de sorties de mes oiseaux; mais je ne sais pas quelles sont les indications obligatoires et celle qui le sont moins. En jetant un oeil sur google je n'ai pas trouvé de tableau, et sur le forum non plus. Quelqu'un tiens t'il un registre ...

par Ericae

15 mai 2012 21:48

Forum : Présentation des membres

Sujet : Présentation Ericae

Réponses : 0

Vues : 471

Présentation Ericae

Bonjour,

Mes civilités : Webmaster d'ERICAE

Ma localisation : Lyon

Mon expérience ornithologique : aucune

Mes oiseaux détenus : aucun

Il sont logés dans : rien

Mes prochaines acquisitions : rien

Mes centres d’intérets dans les oiseaux sont : Registres

Aller à la recherche avancée

Développé par phpBB® Forum Software © phpBB Limited
Designed by ST Software for PTF.
Traduit par phpBB-fr.com