Amazone amazonica
J'aurais aimez savoir dans quel annexe etais l'amazone amazonica ?, et si elle etais sous l'arreté de guyane ?
Merci,
@+greg
Tout ce qui concerne la législation en vigueur.
En tant que modeste juriste, j'aimerais que tu me rappelles quelle est ta source....Florent a écrit :
Que l'on arrete de dire des conneries .. ou alors, que l'on apporte les preuves de ce que l'on avance ..
je rappelle un fondement du droit..
"tout ce qui n'est pas explicitement interdit est autorisé"
Merci Aciton de m'avoir remis dans le droit chemin..Aciton a écrit :En tant que modeste juriste, j'aimerais que tu me rappelles quelle est ta source....Florent a écrit :
Que l'on arrete de dire des conneries .. ou alors, que l'on apporte les preuves de ce que l'on avance ..
je rappelle un fondement du droit..
"tout ce qui n'est pas explicitement interdit est autorisé"
Mes années de fac se sont finies en 1995 et je me suis spécialisé depuis, donc j'ai oublié un certain nombre de choses, mais n'ai aucun souvenir d'avoir lu ceci quelque part, que ce soit dans le code civil, dans les textes constitutionnels des différentes républiques, dans le préambule d'un traité européen, ni en jurisprudence dans les différents principes généraux du droit tels qu'exposés dans le GAJA.....
Merci d'avance...