mon voisin n'aime pas les oiseaux

[omnicolores34]

bonjour a tous

maleresement j'ai ete dans ton cas il y a pas si long temps que ca et j'ai du revendre mais oiseaux pour la meme cause que toi et comme petit rappelle la lois dis QUE NOUS DEVONS ABSOLUMENT PAS DU TOUT QUELQUES SOIT LA RAISON GENER SON VOISINAGE conclusion j'ai du revendre les oiseaux et maleresement je ne suis pas le seul en sachant que si elle porte plainte les service d'hygienne pour faire a ta place c'est a dire il te retirrerons eux meme les oiseaux que tu le veut ou pas maleresement c'est la lois et c'est comme ca nous on as pas le droit a faire notre passion avec tout l'amour qu'on porte a nos proteger a plume.

sur ce je te souhaite un tres bon courage pour la suite car je sais que tu en aura horriblement besoin.

a noter que j'ai u ces infos par la dass car c'est elle qui s'occupe de reglementation des coomune etc.... et quand j'ai demander si il y avais un certain nombre de db a pas depasser il m'on repondu NON LES DB N'ONT ABSOLUMENT RIEN AVOIR AVEC LE REGLEMENT D'UN LOTISSEMENT

[Tino]

Salut Gilbert,

Cool, on ne s'énerve pas !!!
Je n'ai jamais dit que tu étais coupable de quoi que ce soit, je préconise simplement la prudence...

Je dit simplement que si ton voisin va se plaindre à  la mairie en disant que le bruit fait par les oiseaux de tes volières le gène, les services municipaux risquent bien de regarder en premier lieu si la construction de tes volières respecte les règlements et autres arrêtés municipaux.

Et si ce n'est pa le cas, ça peut vraiment être le début des ennuis...


Maintenant, à  toi de faire la part des choses :
-1°) Tu veux la paix dans ton voisinage (même avec tes voisins cons !!!), et donc tu essaies de diminuer le volume sonore produit par tes oiseaux (exit donc les colliers, ondulées et éventuellement calopsittes)

-2°) Tu es sur d'être dans ton bon droit, et tu campes sur tes positions, quitte à  devoir ensuite passer chez Julien Courbet parce que tu passeras tes journées à  t'insulter avec ton voisin...

@+
Tino

[gilbert]

Salut Gilbert,

Cool, on ne s'énerve pas !!!
Je n'ai jamais dit que tu étais coupable de quoi que ce soit, je préconise simplement la prudence...

Je dit simplement que si ton voisin va se plaindre à  la mairie en disant que le bruit fait par les oiseaux de tes volières le gène, les services municipaux risquent bien de regarder en premier lieu si la construction de tes volières respecte les règlements et autres arrêtés municipaux.

Et si ce n'est pa le cas, ça peut vraiment être le début des ennuis...


Maintenant, à  toi de faire la part des choses :
-1°) Tu veux la paix dans ton voisinage , et donc tu essaies de diminuer le volume sonore produit par tes oiseaux (exit donc les colliers, ondulées et éventuellement calopsittes)

-2°) Tu es sur d'être dans ton bon droit, et tu campes sur tes positions, quitte à  devoir ensuite passer chez Julien Courbet parce que tu passeras tes journées à  t'insulter avec ton voisin...

@+
Tino

je ne ménerve pas

mais en se qui concerne les services municipaux ils sont au courant ce monsieur est conseiller municipal ,de ce coté pas de problème sinon c'était fait depuis logtemps

pour diminuer le volume sonore se séparer des callos

car moins bruyant!!!!
Passer mes journées à  m'insulter avec mon voisin cela n'arrivera pas ,je ne lui parle pas

[Tino]

Salut Gilbert !!!

Bon, alors bon courage à  toi !!!
De toutes manières, il y aura toujours des gens pour trouver qu'un oiseau fait du bruit, même pour les espèces les moins bruyantes.

@+
Tino

[FABRICE]

Voilà , je rappelle que la Cour de cassation statue sur les régles de droit, et non sur les faits, et que ce type d'action, basées sur des faits subjectifs, entraîne immanquablement des appels, des recours en cassation, des nouveaux passages en Cour d'Appel, etc.... tout le monde y perd, sauf les avocats et les avoués !!!!

Houlala .. tu as sauté quelques etapes pour en arriver a la cour de cassation .... qui je te le rappelle est la derniere instance a statué, certes non sur les faits, mais simplement verifie que la loi a bien ete respectée .... mais avant tout cela ... tu passes devant le tribunal d'instance (1er jugement) qui lui par contre se doit de verifier l'exactitude des faits et le plaigant doit alors apporter la preuve de ces accusations par tous moyens ( et dans ce cas la,seul des relevés sonores effectués sur un periode a des heures differentes par un huissier sont vallables ... )

Ensuite, il peut y avoir appel, de l'une au l'autre des parties, mais encore la, la cour d'appel se doit de verifier, primo si la 1er instance a appliquer les loi mais aussi les preuves des differentes parties ...

le pourvoi en cassastion, lui ne verifie simplement que les lois, decret ont bien ete respecter ... et que les cours d'appel et de premiere instance ont bien respecter l'application ...

periode longues et douloureuses pour notre porte monnaie mais enrichissante pour d'autres... sachant qu'avant d'en arriver a un quelconque proces, il ne faut pas que les plaintes soient classes "sans suite" ... et pour cela dans des auartiers "residentielle" ca ne s'arretent pas a la plainte d'une seul personne mais d'un "quartier du voisinage" ....

cordialement

[jybo]

Moi je fait gaffe avec mes tourterelles qui roucoulent souvent la nuit, mais je pense que le voisin ne dira rien étant donné que son chat viens chez moi et saute sur les cages, il ne le rentre même pas la nuit alors que c'est vraiment très simple. Du coup, les diamants mandarins chantent en pleine nuit à  cause du chats qui vient sur la volière (il ne peut donc rien dire vu que c'est la faute de son stupide chat). Pour le colet, je ne pense pas que ce soit une bonne idée car le chat risque de se débattre et de gueller (pas très discret). Si vraiment tes oiseaux font trop de bruit, tu peux peu être reduire un peu ton cheptel, mais garde en tête que le bruit peut venir de la presence du chat sur ton terrain.

@ jybo @

[FABRICE]

Salut Gilbert !!!De toutes manières, il y aura toujours des gens pour trouver qu'un oiseau fait du bruit, même pour les espèces les moins bruyantes.Tino

EXACTEMENT que ce soit pour ca ou autre choses, il y en a qui trouve toujours a redire de tout sur tout ... des oiseaux, des poissons du bassin, d'une haie, du chat, du chien, des enfants, des feuilles des arbres qui chantent au vents .... et j'en passe... mais attention aussi au revers de la medaille qui peut etre terrible ...

[Aciton]

[

Houlala .. tu as sauté quelques etapes pour en arriver a la cour de cassation .... qui je te le rappelle est la derniere instance a statué, certes non sur les faits, mais simplement verifie que la loi a bien ete respectée .... mais avant tout cela ...

Bonjour,


mon but n'était pas de donner un petit cours de droit (ça je l'ai assez fait à  la fac.... ) et d'exposer les différents degrés de juridiction... d'ailleurs, si on voulait être complet, il faudrait aussi parler d'une spécificité française : la justice administrative (si la commune s'en mêlait..) bref...


Si je cite la Cour de cassation, c'est que c'est justement sur sa jurisprudence que s'appuient les juridictions du 1er et second degré pour appliquer le droit, puique la notion de "trouble anormal de voisinnage" est d'origine jurisprudentielle et que c'est la juridiction du plus haut degré qui fait référence....c'est tout !

Il ne servirait absolument à  rien de décliner les jurisprudences des juridictions inférieures car l'un des rôles de la cour de cassation est justement d'unifier leurs jurisprudences !!!

Il en va exactement de même lorsque le Conseil d'Etat se prononce et définit, par exemple, les "principes généraux du droit", qui ont une valeur infra-législative et supra-decrétale... le tribunal administratif de lyon, appellé à  statuer sur l'un de ces principes, se référera directement à  la jurisprudence du Conseil.... c'est pareil pour les deux ordres de juridiction !!

Je ne suis d'ailleurs pas d'accord avec toi concernant l'appréciation du trouble par le Parquet : où as tu lu que celui-ci doit attendre plusieurs plaintes avant de déclencher l'action publique ??!!
Le procureur bénéficie effectivement du principe de l'opportunité des poursuite et peut classer sans suite... mais pas forcément, et de toutes façons on peut "contourner l'obstacle" en faisant intervenir la "citation directe" !!!





PS : Au 1er degré, ce ne sera pas forcément le Tribunal d'Instance qui sera saisi, tout dépend du montant de l'indemnisation réclamée au titre du préjudice subi et de ses conséquences... cela peut être le TGI....

[Aciton]

Pour le colet, je ne pense pas que ce soit une bonne idée car le chat risque de se débattre et de gueller (pas très discret)
@ jybo @

Pour ma part, je rajouterais qu'il creverait dans des souffrances atroces....

[yanic]

T'es vache Aciton, avec un bon-gros " " à  la fin de son message ça aurait fait une super vanne!
.....sauf que là  y'en a pas

[FABRICE]

Je ne suis d'ailleurs pas d'accord avec toi concernant l'appréciation du trouble par le Parquet : où as tu lu que celui-ci doit attendre plusieurs plaintes avant de déclencher l'action publique ??!!
Le procureur bénéficie effectivement du principe de l'opportunité des poursuite et peut classer sans suite... mais pas forcément, et de toutes façons on peut "contourner l'obstacle" en faisant intervenir la "citation directe" !!!...

le procureur a sa libre interpretation des choses... je n'ai point dit qu'il classait forcement sans suite, mais pour ce genre "infraction" il nomme un conciliateur avant d'entamer quelconque procedure ... maintenant bon nombre son classe sans suite ... apres si les plaintes sont renouvelles et repetés , voire ne viennent pas que de la meme personnes la le risque est bien plus eleve de se voir convoquer...

concernant la citation directe, il faut quelle soit faites par l'intermediaire d'un huissier , elle doit comporter un exposé détaillé des faits reprochés, mentionné le préjudice causé à  la partie plaignante, en faire une évaluation et le justifié ...

il est aise de porter plainte, ou poser des mains courantes sur tout et n'importe qu'oi ... mais attention si ce type d'actions sont entammées est non justifié attention au retour de "baton"

[Aciton]

quote] mais attention si ce type d'actions sont entammées est non justifié attention au retour de "baton"

On est bien d'accord là  dessus

[jeremy]

Bonjour, c'est vrai que les colliers sont pas les oiseaux les moins bruillant ... Moi je pense que vous devez tout deux faire des efforts , vous reduire vos nombre d'oiseaux et ceder les oiseaux bruillants et lui d'etre un peut plus tolérant ... Par contre je trouve mechant de tuer un chat au collet alors qu'on aime pas le propriétaire meme si celui ci vient dans ton jardin , on ne peut pas attaché un chat ... Si tu veut pas qu'il s'approche trop pres de tes volieres met un fil electrique a tres faible hauteur pour qu'il puisse ne pas venir trop pres de tes oiseaux ... Cordialement

[coperfly007]

personnelement je mettrais du plexiglas sur les volieres dans la direction du vent car sa y cange beaucoup sa coupe le bruit et sa le repend moins loin
et si jamais ton voisin porte plainte tu devrais (come situer plus haut) invoquer le fait que c'est son chat qui met la pagaille


bonne journee

[gilbert]

bonsoir


étonnante toutes vos réponses assez similaire

le propriétaire des oiseaux à  automatiquement tort et il doit ou s'en séparer ou en diminuer le nombre

pour moi pas question

[jasmin]

Et oui c'est vrai qu'il y a malheureusement des gens qui n'acceptent pas les animaux de leur voisins, et pour ça ils trouveront n'importe quel pretexte.

Je voulais juste preciser qu'étant une amie des bêtes, je ne voudrais pas qu'il soit fait mal au chat dudit "voisin" qui n'a pas à  payer pour la mechanceté de son maître.

Bon courage Gilbert pour gerer tout ça! en esperant que tu n'ai pas à  te separer de tes animaux!

PS: pourquoi ne pas mettre les espèces les plus bruyantes en interieur? ou sinon pourquoi ne pas leur contruire une petite cahute ou ils serait protégés (du chat du vent etc)et qui empecheraient ainsi ton voisin de raler puisque tu aurai pris des dispositions. (--->quitte à  depenser de l'argent autant que cela ameliore le confort des oiseaux au lieu de partir dans des frais d'avocats et de justice).

[Tino]

Salut Gilbert,

étonnante toutes vos réponses assez similaire

le propriétaire des oiseaux à  automatiquement tort et il doit ou s'en séparer ou en diminuer le nombre

Non, je ne pense pas que ce soit là  le sens des réponses qui t'ont été données...
Mais la voie de la sagesse est celle qui mène vers le moindre mal et qui génèrera le moins d'ennuis possibles.
Ton interprétation des réponses est je pense faussée par ta subjectivité. Tu penses avoir raison, et tu te comportes envers nous comme envers ton voisin : tu détiens la vérité et seul ton point de vue est le bon.

J'ai moi-même élevé des colliers, et lorsque mes voisins m'ont très sympatiquement fait remarqué que les cris matinaux n'étaient pas forcément agréables à  leurs oreilles, j'ai attendu la fin de la saison de repro, et je m'en suis séparé. Maintenant, j'ai des têtes de prunes, c'est nettement moins bruyant.
Du coup, j'ai toujours de beaux oiseaux... et de bonnes relations de voisinage !!!!!!

Maintenant, chacun voit midi à  sa porte, et tu m'as l'air déjà  bien fâché avec ton voisin, au delà  même du problème des oiseaux...
Le plus sage serait encore d'en parler calmement, et de trouver un compromis acceptable par tous.

Etre en guerre perpetuelle avec son environnement doit être bien usant à  la longue, et peut rapidement dégénérer. Est-il bien raisonnable de risquer d'en arriver aux mains pour quelques oiseaux ?????? Personnellement, je dirais non !!!!!

A méditer !!!
@+
Tino

Au fait, je n'ai rien contre toi ni contre tes oiseaux, ni contre ton voisin ou son chat.

[gilbert]

Au fait, je n'ai rien contre toi ni contre tes oiseaux, ni contre ton voisin ou son chat.

moi non plus je n'ai rien contre toi
et je n'ai pas" des mauvaises relations de voisinage" mais uniquement "UNE mauvaise relation" avec les autres cela se passe très bien et pourtant ils sont aussi pres de mes oiseaux

[hongyok]

Pourquoi pas te rapprocher des services juridiques soit du CDE soit de l'UOF selon ton appartenance?

[quemido]

Une autre solution que j'ai appliqué, mais il faut pouvoir dialoguer.Dire gentiment à  son voisin que si on doit se séparer de ses oiseaux on préfèrerait déménager et lui faire comprendre que la personne qui remplacera peut apporter des nuisances plus importantes " on sait ce que l'on a mais pas ce que l'on pourrait avoir!!!!!"
quemido