Arrêté du 10/08/04 : quotas et oiseaux adultes.

[prune]

Dans l'arrêté du 10 août 2004, il est précisé que ces ont les oiseaux adultes à  prendre en compte.
Une confusion est presque inévitable à  ce niveau.
Pour le législateur, c'est le phénotype qui détermine l'oiseau adulte et non l'âge de reproduction ! Et je comprends tout à  fait que cela puisse paraître aberrant aux éleveurs que nous sommes.
Quelques exemples :
- turquoisine, omnicolore, gris du Gabon, youyou...: "adultes" à  1 an
- pennant, tête de prune...: "adultes" à  2 ans
A prendre donc en compte lorque vous compterez vos oiseaux.

[invité-D]

Ah ben oui , très bizzare ... car par exemple pour un grand ara, au niveau physiologique (pas forcément maturité sexuelle) la formation des os (notament le crâne) ne se termine que très tard.
J'ajoute que si l'on ne parle que de l'aspect extérieur, bcp d'oiseaux sont 'adultes' dès la fin du sevrage.

As-tu les références textes conernant cette notion de 'phénotype' ?

Personnellement je préfère m'en référer aux avis vétérinaires et à  la logique toute bête et simple : maturité sexuelle.
Je crois qu'en cas de contôle, les contrôleurs sauront faire preuve de logique.

[Canaris59]

Et dans mon cas, je possede 2 couple de tete de prune et plusieur canaris.
Pouvez vous me dire si je doit déclarer quelque chose?

Moi je n'y comprend pas toujours tout a toutes ces loie...

Merci si quelqu'un peut m'aider.

[prune]

Et dans mon cas, je possede 2 couple de tete de prune et plusieur canaris.
Pouvez vous me dire si je doit déclarer quelque chose?

dans ce cas, c'est très simple:
canaris -> espèces domestiques -> rien à  faire
tête de prune -> espèces non domestiques, mais en dessous du quota de 40 oiseaux au-delà  duquel le CC est nécessaire - > rien à  faire (juste avoir une preuve de l'origine licite des oiseaux : certificat de cession)

[Dominique]

Non, dans ton cas il n'y a rien à  déclarer, Canari59

Cordialement

Dominique

[Canaris59]

Merci a vous 2

[prune]

Ah ben oui , très bizzare ... car par exemple pour un grand ara, au niveau physiologique (pas forcément maturité sexuelle) la formation des os (notament le crâne) ne se termine que très tard.
J'ajoute que si l'on ne parle que de l'aspect extérieur, bcp d'oiseaux sont 'adultes' dès la fin du sevrage.

As-tu les références textes conernant cette notion de 'phénotype' ?

Personnellement je préfère m'en référer aux avis vétérinaires et à  la logique toute bête et simple : maturité sexuelle.
Je crois qu'en cas de contôle, les contrôleurs sauront faire preuve de logique.

L'information orale vient du chargé de mission "Faune Sauvage Captive" au ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (direction de la Nature et des Paysages)

[frabil]

Il me semble que lors de la journée d'information sur l'arrêté du 10/08/04 organisé par le CDE à  Quimper, on nous avait parlé de maturité sexuel (tout du moins c'est ce que j'ai entendu ou bien voulu entendre
Ceci n'est pas une affirmation, je n'arrive plus a retrouver l'info sur mes notes...

[invité-D]

Ok, donc elle n'a aucune valeur juridique.

Encore un point flou de cet arrêté, j'espère qu'ils nous en sortiront vite un autre pour combler les lacunes du précédent et en profiter pour nous remonter un peu les quotas...

[lola]

les textes sont et maineneant il faut interpreter
lors de la reunion d'information à  plusieurs reprises il a été dit
9 spitacides OK 10 certificat de capacité
moi quand je regarde le tableau il me laisse croire 10 perrok OK et au dela CC
alors 9 ou 10 sans CC

[prune]

Dans l'annexe A à  l'arrêté du 10/08/04 fixant les quotas, il s'agit d'effectifs maximaux (adultes). Donc on peut avoir jusqu'à  10 perroquets (hors annexe A, Guyane).
Le CC est obligatoire à  parir du onzième oiseau

[lola]

il va falloir s'assagir et voir les effecif à  la baisse
j'aurai tellement aime ajouter un couple de caique tete orange
dommage que mes youyous ne soient pas condiseré comme petit crochu
ou alors au boulot et cc
à +

[ablanck]

Salut à  tous
un ami à  moi possède
2 Amazone à  front bleu
6 Gris du Gabon
7 You-You
Il hésite et ne sait pas quoi faire
Doit-il passer le Certificat de Capacité (je lui ai conseillé de le faire)
A+
Alain

[prune]

Salut à  tous
un ami à  moi possède
2 Amazone à  front bleu
6 Gris du Gabon
7 You-You
Il hésite et ne sait pas quoi faire
Doit-il passer le Certificat de Capacité (je lui ai conseillé de le faire)
A+
Alain

Ton ami possède plus de 10 perroquets. Il doit donc être capacitaire. Il a jusqu'au 30 juin 2006 pour déposer sa demande.

[lola]

et apres une fois la demande deposé que ce passe t il si l'examen est refusé

[eric du 13]

BEN il faut qu'il se sépare d'une partie de ses oiseaux.

[prune]

C'est une possibilité, mais il peut également prendre conseil auprès de sa DSV pour savoir ce qui cloche dans la demande afin de rectifier le tir.

[ablanck]

Je vous remerçie pour vos réponses
Je ne sais pas ce que mon ami va faire mais je vais encore une fois lui conseiller de passer son CC.
Pour ma part,je possède 4 couples de Pennants (dont 3 couleur sauvage:rouge) et des Roseicollis et Personatus.
Si j'ai bien compris ,je n'ai rien à  faire. (même pas de demande "autorisation de détention"
Si vous pourriez confirmer
A+
Alain

[ablanck]

Précision
4 couples de Pennants: 3 pennants rouge
3 pennants cinnamon-bleu
2 pennants bleu
A+
Alain

[prune]

Précision
4 couples de Pennants: 3 pennants rouge
3 pennants cinnamon-bleu
2 pennants bleu
A+
Alain

rien à  faire