10 perroquets, combien de gdes perruches ais-je le droit ?

[zoulou]

Bonjour ,

je profite de vos postes pour vous demander une petite précision.
Si je possede 10 perroquets , combien de gdes perruches ais-je le droit d'avoir en plus , sans CC. Est ce que le terme "especes domestiques" comprends tout psittacidé en mutation????

Merci!!

Titre édité par l'admin

[prune]

Avec 10 perroquets adultes (hors annexe A et Guyane), tu peux détenir jusqu'à  40 grandes perruches adultes (genre référencés dans l'annexe A de l'arreté du 10/08 ).
Le terme "espèces domestiques" ne regroupe pas toutes les mutations de psittacidé mais seulement celle reprise dans le document qui remplace l'annexe de l'instruction NP/94/6 du 28/10/94.
http://www.nosvolieres.com/legislation/ ... iques1.htm

[zoulou]

Merci beaucoup prune ,

Une derniere et je ne vous embetes plus!! ou puis je trouver le referencement de l'annexe A????

merci encore

[prune]

A ce lien, l'annexe A de l'arrêté du 10/08 fixant les quotas pour les oiseaux:
http://www.nosvolieres.com/legislation/quotas.htm

[zoulou]

Encore merci Prune,

Donc si j'ai bien compris mon quota ne dois pas depasser 10 perroquets et 50 ptes et gdes perruches, est ce que les especes domestiques rentre dans ce cota ??? Je sais je suis lourd mais je ne voudrais pas sortir de la légalité en faisant une erreur d'interpretation!!

remerci merci merci

[prune]

En résumé, pour ne pas à  avoir à  passer le CC.
S'agissant d'une collection avec plusieurs groupes d'espèces, il ne faut pas dépasser :
- 10 perroquets
- 40 grandes perruches
et que l'effectif total ne dépasse pas 60 oiseaux.

Tu pourrais avoir par exemple avoir :
10 perroquets + 40 grandes perruches + 10 petites perruches
10 perroquets + 20 grandes perruches + 30 petites perruches
...
Les espèces domestiques ne rentrent pas dans ces quotas.

Pour essayer de t'aider au mieux, tu peux détailler le nombres de tes oiseaux (par espèces et mutations), et l'on pourra te renseigner exactement.

[57forpus]

Bonjour,

Pourriez-vous me préciser votre point de vue sur la loi, dans le cas ou on demande la capacité pour dépassement du quota 10...

Dans le cas d'une capacité pour dépassement de quotas 10 (grandes espèces II-B.)

-> est-il possible de détenir quand même des phénotypes sauvages de la catégorie éspèces moyennes quotas 40 ? (si on ne les mentionnent pas sur la demande de CC)
et des oiseaux de petites espèces quotas 100 ?

Je précise
-que la demande de capacité serait faite en indiquant uniquement des familles de grandes espèces (par ex. famille des Amazona, Psittacus, Eolophus)
-que les oiseaux concernés par les quotas 40-100 ne seraient pas mentionnés dans la demande et seraient < à  40 ou 100 dans l'élevage.


Par avance, merci pour vos éclaircissements
Amicalement,
Forpus

[prune]

Il n'y a pas de possibilités de fonctionner "à  deux vitesses".
Soit, on est en dessous des quotas et le CC n'est pas nécessaire, ou alors on est au dessus des quotas et le CC devient obligatoire pour toutes les espèces non domestiques détenues.

[57forpus]

Merci prune pour cette réponse qui ne laisse plus plâner de doute

petite remarque : comme la capacité "tout psittacidé" n'est plus accordée, le fait de mentionner des familles ferme la porte aux autres éspèces.
Alors qu'un non capacitaire peut choisir tout ce qu'il veut parmi les II/B...


A bientot
Forpus