question sur le certificat de capacité

Message par **omni.greg** » 25 sept. 2007 18:44

Bonjour,

J'ai une questions tres simple mais a laquelle j'ai eu plusieurs reponses:

Ma question est la suivante:

Apres a voir deposé son CC donc une liste d'especes demandées (qu'il soit pour la vente, le transit ou bien l'elevage) est il legale de posseder ces éspèces avant d'avoir la reponse d'obtention ou non du certif ?

J'esere avoir bien formulé ma question.

J'attends vos reponses avec textes de loi si quelq'un en a

Merci, a bientot

Message par **Chiquette** » 25 sept. 2007 18:51

Si les espèces que tu détiens avant ou pendant le dépot du dossier de cc, ne sont pas d'annexe 1 ou/et de guyane, et que tu respectes les quotas imposés...Alors tout est légal.

Message par **Benague** » 25 sept. 2007 19:26

Salut,

Chiquette a bien résumé la situation.

Loin de moi l'idée d'être désagréable, mais peux-tu conduire une voiture sans avoir le permis ?

En clair, tu ne peux pas détenir une espèce soumise à CC si tu n'est pas encore capacitaire... c'est quelque part du bon sens.

Cordialement,

Patrick

Message par **omni.greg** » 25 sept. 2007 19:50

Pour ma questions:

Apres avoir posé la question a la DDSV on m'a dit que oui il etais possible de commercialisé ou detenir les especes tout en prenant en compte que si la reponse etait negative a la demande il fallais se separer des animaux en questions.

Puis la même questions a l'ONCFS et la reponse est non, il faut attendre la déliberation.

Une amie qui a fait un BAC vendeur animalerie, il lui a eté appris que du moment que la demande étais deposé il etait possible de detenir les animaux.

D'ou mon interrogations

Pour revenir aux permis de conduire, etant donné que avant cette demande qui est en faite une extention puisque CC deja aqquis pour un certain nombre d'especes.
Je pense que quand on a la perruche soleil et qu'on demande la perruche jandaya il doit pas y avoir bcp de difference de detention ou d'alimentation...

Comme le delais de reponse est tres longue dans certaines DDSV je pose la questions pour ne pas faire de betises

Message par **Chiquette** » 25 sept. 2007 19:54

Attends...je ne saisi pas tout désolée.

Tu as le cc pour certaines espèces et tu te demandes si tu peux en détenir d'autres avant de n'avoir l'extension pour celles-ci...C'est bien cela ?

Message par **coco0117** » 25 sept. 2007 20:16

salut !
j ai egalement lu, que l on pouvait detenir les oiseaux dont on a fait une demande, a condition que le cc a bien ete envoyé.
Par contre je ne sais pas pour avoir d autre espece, en ayant deja un cc. je suis egalement curieux de voir la reponse.
je vais voire de mon cote, si je trouve une reponse je te préviendrais.

Message par **omni.greg** » 25 sept. 2007 20:59

Oui en faite j'ai deja un certificat de capacité mais d'une durée determiné de 1 ans, la date etant bientot arrivée la demande a été reformulée avec une extention sur les especes.

Mais la questions premiere est ? Est ce qu'a partir que la demande est faite peut ont detenir (comme je l'ai entendu) les animaux demandé sur cette liste ?

Merci.

@+greg

Message par **willy** » 25 sept. 2007 21:07

je lance un grand Bmol sur les dire de la ddsv en general. chez moi les quotas sont different comparer a ceux de la France et meme revu en baisse dans mon département pourquoi je sais pas (en faite oui je sais mais le responsable de la ddsv la fou mal de pas connaitre les quota) bref le CC est une demande pour pouvoir aquerir de nouvelles especes.
le CC est une demande d'autorisation donc tant que tu n'as pas de réponse positive, tu n'as pas le droit de détenir les oiseaux.
Le cas ou la possession des oiseaux a été toléré avant l'obtention du CC sa a été lors du changement de reglementation obligeant les eleveurs d'oiseaux indigene mutant de passer un CC donc sa a duré le temps de la régularisation il me semble (je pense pas me tropmper enfin je crois) donc sa ne s'applique plus maintenant.
Enfin je crois

Message par **Benague** » 26 sept. 2007 08:25

Salut à tous,

Willy, tu as entièrement raison !

Concernant les capacitaires qui veulent détenir des oiseaux dont ils n'ont pas encore la capacité, et bien ils font une extension de capacité pour les oiseaux concernés. C'est pas compliqué quand même, on devient capacitaire pour une ou plusieur espèces (pas toutes, c'est pour cela que l'on détaille une liste).

* bien que je connaise au moins un département ou j'ai vu un capacitaire "tous psittacidés"...je vous laisse imaginer *

je reviens à mon permis de conduire, si j'ai déjà le permis voiture et que je veux conduire un camion, et bien je dois d'abord obtenir le permis de conduire poids lourds....

Cordialement,

Patrick

Message par **Chiquette** » 26 sept. 2007 09:33

Benague a écrit :* bien que je connaise au moins un département ou j'ai vu un capacitaire "tous psittacidés"...je vous laisse imaginer *

Je connais un jeune dans le 13 qui aurait obtenu un cc "TOUT PSITTACIDéS"....

Message par **willy** » 26 sept. 2007 09:50

Moi je suis dans le 13 et c'est pas moi dommage sa doit etre vachement simple un CC tout psittacidés

Message par **olivier27** » 26 sept. 2007 09:59

Je devis un peu du sujet mais pouvez vous me donner des infos pour passer un CC et comment cela se passe t' il ? ( dossier , passage devant jury ?.......)
Moi aussi dans mon club un eleveut pocede le CC tout psittacidés , mais bon il est tellement competant !!!

Olivier27