vente

[chris59283]

bonsoir; a t on le droit de vendre ses reproductions d'oiseaux.Si oui faut t il faire des demarches(declaration aux impots etc...)
merci

[J.P.P.]

Bsr chris59283

A ce jour dans la limite du raisonnable tu peux vendre tes jeunes issus de ta reproduction comme cela a toujours était




Jean Paul

[sebastien]

Bonjour,

Effectivement comme te l'a dit JPP tu peux tout à  fait vendre les jeunes issus dans ton élevage bien entendu en restant dans la limite du rainsonable, il ne sagit pas de vendre des centaines d'oiseaux par ans ...

A+
SéB

[monkiwi]

Bonjour j'ai une question concernant la vente de perruches lorsque l'on n'est pas éléveur certifié (STAM) et que l'on ne fait pas partie d'une fédération. Je vous explique j'ai des perruches depuis plusieurs années et en octobre dernier j'ai eu la chance d'avoir pour la première fois mes premiers perruchons, le problème c'est que je ne pensais pas qu'il y en aurait 3, je comptais en garder qu'un et j'essaye de vendre les 2 autres, mais je constate que sur le site de Nos Volières il faut être éleveur certifié STAM ou faire parti d'une fédération pour poster une annonce, alors comment faire pour vendre (ou donner contre bons soins) mes perruches ? Car je ne peux plus les garder chez moi par manque de place,
Merci de m'apporter une réponse car je ne sais pas quoi faire.

[sebastien]

Bonjour,

Pour poster une annonce sur NVC si je me souviens bien nul besoin n'est d'avoir un stam, il suffit de mettre des étoiles dans la case stam et l'annonce peux quand même être posté.

Si tu rencontre des problèmes pour poster l'annonce je te conseil de contacter Marc.r administrateur de ce site qui saura t'aider.

A+
SéB

[ketlyne]

Bonjour,

Il est donc légal de vendre des oiseaux en étant un particulier, ayant une activité professionnelle autre ? Si mes oiseaux se reproduisent, je peux donc vendre en toute sereinité leur progéniture ? sans avoir à  déclarer quoi que ce soit à  l'état ?

Je vois des annonces de particuliers vendant quelques oiseaux sur des sites internet d'annonces gratuites . C'est donc autorisé ?

Merci pour vos réponses .

Cordialement

Ketlyne

[Chiquette]

Là  encore les départements interprétent les lois comme ils le désirent...

Chez moi par exemple, il est soit disant illégale de vendre un animal même domestique...Pour cela il mon fait passer un certificat de capacité d'espèces domestiques...Ils disent que du moment où l'on vend un chat, un poisson, un chien, etc, il faut le détenir...Mais là  on est pas sorti de la MERDE !!

Je pense que vendre, n'est pas légal, c'est pourquoi nous cédons......C'est un peu jouer sur les mots je trouve

[Charlotte]

effectivement, nous "cédons" mais de toute façon l'argent est réinjecté pour les oiseaux à  demeure, alors...je ne vois pas là  de profit, nul commerce, rien que de la passion.

[willy]

un point sur la réglementation.
En France un éléveur "amateur" et autorisé a ceder son surplus d'élevage mais il doit déclarer au impots ce qu'il a cédé.

[Charlotte]

Willy, tu peux me dire où trouver cette réglementation ? j'aimerais bien la lire.
cordialement

[willy]

ben relis la réglementation en France et tu trouveras ton bonheur
il me semble avoir entendu sa lors d'une journée technique ou peut etre autre part en faite

[Charlotte]

ben ! suis sans doute ... des réglementation y'en a des tas ! puisque tu sais de quoi tu parles, je pensais que tu avais le lien.
merci d'avance

[Chiquette]

J'ai eu contact avec une personne de la ddsv qui m'a dit que bientot ils réclameraient aux asso type cde, uof, le nom des éleveurs et le nombre de bagues commandées...

Normalement pour tout oiseau mort, on devrait enlever la bague et la renvoyer à  l'asso qui nous l'a cédé, ainsi que les bagues non utilisées...(comme on devrait déclarer à  la centrale canine tout décé).

Ainsi les ddsv seraient en mesure de connaitre exactement notre "production annuelle"

[willy]

ben ! suis sans doute ... des réglementation y'en a des tas ! puisque tu sais de quoi tu parles, je pensais que tu avais le lien.
merci d'avance

Je l'ai entendu il y a 2 ou 3 ans ej réunion ou en journée technique je sais plus mais sa peut etre faut peut etre aussi

[Charlotte]

Donc pour le moment aucun écrit officiel ! rien que des projets...ça va pas réjouir tout le monde, ça !
Dans les animaleries les oiseaux ne sont pas bagués.

[Benague]

effectivement, nous "cédons" mais de toute façon l'argent est réinjecté pour les oiseaux à  demeure, alors...je ne vois pas là  de profit, nul commerce, rien que de la passion.

Salut,

Effectivement, ceder et vendre c'est largement jouer sur les mots, mais je vous rappelle que dans les certificats de Capacité il est demandé de préciser que l'élevage est à  but non lucratif...

S'il y a vente, il y a profit, il y a déclaration aux impots....

On tolère donc au particulier de céder ses jeunes...

Patrick

[didine22]

je remonte ce post qui date un peu, mais je viens seulement d' entendre dire ce que Chiquette avait déjà  écrit :

J'ai eu contact avec une personne de la ddsv qui m'a dit que bientot ils réclameraient aux asso type cde, uof, le nom des éleveurs et le nombre de bagues commandées...

Normalement pour tout oiseau mort, on devrait enlever la bague et la renvoyer à  l'asso qui nous l'a cédé, ainsi que les bagues non utilisées...(comme on devrait déclarer à  la centrale canine tout décé).

Ainsi les ddsv seraient en mesure de connaitre exactement notre "production annuelle"

c' est d' actualité ou pas?

moi pour l' instant je n' aurais que 4 calopsittes et 2 pennants à  céder (dont 4 oiseaux encore au nid!) par manque de place et il faudrait que je déclare aux impôts ou autre??? parce-que ça ne rembourserait même pas les kg de graines annuelles!
comment ça se passe? faut-il seulement faire un certificat de cession à  chaque "vente" d' oiseaux bagués? et s' ils ne sont pas bagués, il faut faire un certificat de cession? est-ce obligatoire de baguer ses jeunes?

[eric 29]

faut-il seulement faire un certificat de cession à  chaque "vente" d' oiseaux bagués? et s' ils ne sont pas bagués, il faut faire un certificat de cession? est-ce obligatoire de baguer ses jeunes?

La bague permet une identification précise de l'oiseau peu importe son statut légal mais le baguage est obligatoire seulement pour les espèces sensibles mais quand même préférable ,à  mon avis,pour les autres.
Pour ma part,c'est un certificat à  chaque vente et tous mes oiseaux sont bagués mais le problème du non baguage est comment identifié l'oiseau vendu?

il faudrait que je déclare aux impôts ou autre???

Le mieux est de te renseigner aux impôts pour connaitre leur seuil de tolérance et leurs conseils.

A+

[didine22]

Le mieux est de te renseigner aux impôts pour connaitre leur seuil de tolérance et leurs conseils.

A+

je veux bien mais après ils vont me tomber dessus! c' est peut-être pas une bonne idée de leur demander car jusque là  j' ai pas eu de problèmes avec eux (même si j' ai rien à  me reprocher!) et c' est là  qu' ils vont chercher la petite bête!
nan, ch' ai pas. je vais faire comme d' habitude!

comment ça se passe chez vous?? pas eu de "problèmes" avec qui que ce soit pour les cessions d' oiseaux???

[eric 29]

Franchement,didine 22,je ne crois pas qu'ils aillent d'embêter avec la vente de quelques oiseaux mais il ne faut pas que celà  devienne un commerçe avec des proportions démesurées et un complément de revenu en prime.