Aucune preuve que l'oiseau m'appartient !

Message par **lilirose** » 20 janv. 2008 14:47

Bonjour à tous,

Je voudrais savoir comment prouver qu'un oiseau bagué vous appartient si vous n'avez aucun papier ?

Titre édité par Chiquette le 21/01/08

Message par **cassier j cl** » 20 janv. 2008 15:06

si l'oiseau est baguer a ton numero d'eleveur sans soucis par contre sur un achat chez pierre,paul,ou jacques sans papiers beaucoup plus difficile a moins de bien connaitre celui ci pour qu'il puisse confirmer

Message par **domtom** » 20 janv. 2008 15:09

Bonjour,
Pas facile de prouvez que tu es la propriétaire de l'oiseau ,tu peux à la rigueur demander à l'éleveur qui te l' a vendu de te faire une attestation mais je ne sais pas quelle valeur il peut avoir. D'ou l'intérêt de faire un certificat de cession.

Bonne chance

Message par **Antoinette** » 20 janv. 2008 15:20

S'il s'agit d'un perroquet de taille moyenne ou grande, il y a possibilité de lui faire placer un microchip, comme on le fait pour les chiens, mais il est de taille un peu plus petite.

Message par **lilirose** » 20 janv. 2008 15:27

s'est un gris du gabon l'eleveur devait m'envoyer par courier le certificat de cession mais apres je ne s'est combien de coup de fil et d'email toujours rien alors je ne s'est pas je dois partir en vacance et l'emmener avec moi mais du coup j'ai un peu peur

Message par **cassier j cl** » 20 janv. 2008 15:35

je comprends bien que l'eleveur n'est as a cote de ta porte mais se deplacer tper a sa porte lui demander te permetrer de regulaise l'affaire

Message par **Benague** » 20 janv. 2008 16:13

Antoinette a écrit :S'il s'agit d'un perroquet de taille moyenne ou grande, il y a possibilité de lui faire placer un microchip, comme on le fait pour les chiens, mais il est de taille un peu plus petite.

Pour info,

Certains vétérinaires expérimentés et spécialistes aviaires placent sans problème maintenant des puces sur des canaris !

Le geste doit être précis, la difficulté étant de trouver du zone suffisement pourvue en muscle.(au niveau brechet).

Patrick

Message par **cassier j cl** » 20 janv. 2008 16:21

ok patrick mais a mon idee on ne peu prouver d'ou vient l'oiseau de cette maniere en clair dis moi si je me trompe mais je vais chez x j'achete un oiseau pas bague le fais de le faire pucer ne prouveras pas d'ou il vient seulement que c'est moi qu'il est fais pucer

Message par **Benague** » 20 janv. 2008 16:36

Salut Jean Claude,

Entièrement d'accord avec toi, mon intervention visée juste à faire une parenthèse sur les techniques de puçage qui ont considérablement évolué et que certains praticiens font des prouesses.

C'est tout...

Patrick

Message par **Antoinette** » 20 janv. 2008 16:36

Un peu plus que cela, car sur la feuille de déclaration pour le microchip, il est marqué non seulement ton nom et ton adresse etc... mais aussi le nom de l'animal, sa provenance, etc.. on sait si l'on fait des recherches sur le fichier général aussi d'où il provient, et lors de changement de proprio, cela doit être signalé, sinon, lors d'une perte, il est restitué non à son nouveau proprio, mais au dernier marqué sur le fichier central.

C'est une manière sûre de pouvoir prouver qu'un oiseau t'appartient lors d'un vol, ou d'une perte, car une bague fermée peut être enlevée, mais pas un microchip.

Message par **cassier j cl** » 20 janv. 2008 16:48

antoinnette ok d'accord mais qu'est ce qui va prouver l'origine de l'oiseau ?exemple un gris qui pourra avec certitude en s'apuyant sur quoi pour prouver que ce ne soit pas de l'import ou pire du vol si tu n'as rien aucun papiers, facture ça parait tres bien a condition d'avoir des elements de provenances

Message par **Antoinette** » 20 janv. 2008 17:27

Bon, c'est clair, perso, je fais toujours un papier de cession aux personnes m'achetant un perroquet, bien que pour l'instant, aucune loi ne l'exige.

Et j'en exige toujours un lorsque j'en achète un... bien qu'un bout de papier ou un ticket de caisse n'ai pas grande valeur devant la loi non plus. J'ai toujours gardé ces derniers qui pour certaines datent d'il y a plus de 25 ans :-))))))))

C'est juste une sécurité supplémentaire.

Message par **Cyrielle** » 20 janv. 2008 17:57

Antoinette a écrit :Et j'en exige toujours un lorsque j'en achète un... bien qu'un bout de papier ou un ticket de caisse n'ai pas grande valeur devant la loi non plus. J'ai toujours gardé ces derniers qui pour certaines datent d'il y a plus de 25 ans :-))))))))

Quelques infos juridiques :

La cession, en langage juridique, est une vente.

Lorsque vous cédez un oiseau, vous cédez donc une chose pour un prix. C'est un contrat synallagmatique car il fait naître des obligations pour les deux parties : l'obligation de délivrance du vendeur et l'obligation de payer de l'acheteur (obligation de faire).
Selon le droit en vigueur l'acte, pour assurer sa force probante, devrait comporter les mentions du prix, de la "chose", ainsi que la signature des deux parties. De plus il devrait être rédigé autant d'exemplaire qu'il y a de parties ou alors un seuk exemplaire déposé entre les mains d'un tiers (art. 1325 Code civil).
Ainsi il acquiert la qualité d'un acte sous seing privé dont le contenu fait foi jusqu'à preuve du contraire. Le seul moyen de rapporter la preuve contraire est de faire effectuer une vérification d'écriture.

Mais il est vrai qu'on ne s'embarrasse peut être pas de toute cette paperasse. Malgré tout il reste utile de garder trace par écrit, même après 25 ans (aller courage Antoinette la prescription c'est 30 ans!!).

Donc pour les papiers domestiques : pour avoir une valeur probante ils doivent émaner de la personne à qui on les oppose et c'est le juge (ou la personne qui en a les pouvoirs...DDSV par exemple) qui appréciera au cas par cas si on peut leur reconnaître une froce probante et si oui de quel degré.
Si vous détenez un document dit "domestique" il y aura donc présomption de preuve, mais ce n'est qu'une présomption simple c'est à dire une présomption dont la preuve contraire peut être rapportée.

Et pour finir la preuve des actes juridiques dont la valeur est inférieure à 1500 euros peut être faite par tous moyens donc gardez bien vos bout de papier!! Et ce dans tous les domaines! Et même si ce n'est pas exigé par la loi pour ce genre de cession...comme le dit Antoinette

Message par **lilirose** » 20 janv. 2008 19:13

je vais essayer un truc je vais lui envoyer un courrier avec un certificat de cession vierge une enveloppe timbre avec mon adresse pour le retour et lui demander de me retourner tout ça en esperand que sa marche je vous tiendrai au courant

Marie

Message par **DruidePanoramix** » 20 janv. 2008 19:24

Pucer des espèces rares , des perroquets , des grandes perruches , ok pas de problèmes ; mais de la à pucer des canaris

ca coutera bien plus cher que la valeur de l'oiseau ...............

Message par **Cyrielle** » 20 janv. 2008 19:25

Ca dépend de quelle valeur on parle : pécuniaire ou sentimentale!

Message par **lilirose** » 20 janv. 2008 19:33

pour moi y aurai un peu des deux je viens déjà de perdre mon gris en août et je ne m'en suis pas encore remise de maintenant et je viens d'avoir un gris a force de convaincre mon mari d'en reprendre un mais au prix ou je l'es payé il est clair que je préfère puce celui la parce que s'est sur j'en aurai pas un autre sa serai un cas de divorce

Message par **DruidePanoramix** » 20 janv. 2008 19:34

Des 2 !!!!

Mais de la à payer entre 40 et 50 E pour 1 canari

Mais , je suis le 1er à fournir 1 certificat de cession pour 1 canari quand l'acquéreur le sollicite , cela coule de source pour tout le reste !

Message par **Cyrielle** » 20 janv. 2008 19:35

Attention, la puce n'est pas un GPS, elle ne te permettra pas de le retrouver. Elle permettra seulement si une personne bienveillante le trouve a savoir a qui il appartient grâce à cette puce.

Message par **Antoinette** » 20 janv. 2008 19:36

lilirose a écrit :je vais essayer un truc je vais lui envoyer un courrier avec un certificat de cession vierge une enveloppe timbre avec mon adresse pour le retour et lui demander de me retourner tout ça en esperand que sa marche je vous tiendrai au courant

Marie

Imprime deux copies, mets déjà ton nom, ton adresse sur le formulaire, la date de la cession, enfin, ce que tu connais qu'il aie le moins de choses à faire. Il y a un formulaire à imprimer sur le site...

Tiens nous au courant.