Bonjour J2L;
Il faut prendre espèce par espèce et vérifier :
- s'il s'agit ou non d'une espèce domestique au sens de l'arrêté du 11 aout 2006 : tous les espèces reprises dans cet arrêté ne sont pas concernées, ni par le marquage, ni par l'inscription au fichier. Attention bien lire, les goulds sont domestiques mais pas tous les nouméas, seulement la mutation bleue par exemple
- vérifier ensuite si l'espèce est inscrite en annexe A, B, C ou D de l'arrêté européen, c'est assez facile en allant sur le site
https://cites.application.developpement ... xoninit.do mais attention si vous faites une faute dans le nom latin, on ne trouve pas l'espèce. Bien ouvrir la page liée à l'espèce
- enfin, vérifier si cette espèce n'est pas citée dans un texte français, là , c'est plus dur de ne pas en oublier, logiquement le site ci dessus les récapitule mais pas toujours
Solution la plus simple, faire confiance au fichier I-FAP qui est censé tout récapituler : y a t-il des erreurs, ???
Bon courage
Dans votre cas, les moineau du japon, les goulds, les papes de Nouméa ne sont pas concernés ni les mutations des perruches si elles sont bien répertoriées dans l'arrêté citant les espèces domestiques